légal : - Monsieur, [R], [C], [J], [Adresse 4], [Adresse 5], [Localité 2] PROCÉDURE Vu le jugement de ce siège en date du 31/10/2023 qui a prononcé la liquidation judiciaire de la SARL GRAND GARAGE VERGEZE

Mais sur le deuxième moyen, pris en sa première branche, en ce qu'il porte sur la démolition de la partie du mur masquant un jour à verre dormant Enoncé du moyen 6.

par la partie civile ont pour signification très claire que X..., bien que renommé aux fonctions de notaire par le Garde des Sceaux, ministre de la justice, était malgré tout un officier ministériel véreux

transaction signée le 28 novembre 1980, la société générale de grandes sources d'eaux minérales françaises, aux droits de laquelle vient la société Nestlé Waters Supply Sud, et le comité d'entreprise de Vergèze

[Y] [K] expose que Mme [Z] exploite ses activités dans le cadre d'une société commerciale, la société à responsabilité limitée Les Vergers de Guerlédan.

correcteurs, c'est à dire aux dispositifs destinés à être portés de manière prolongée devant les yeux en reposant sur le nez dans lesquels sont enchâssés des verres choisis en fonction de la déficience

désordres, a, le 29 avril 1983, assigné l'entrepreneur en réparation ; qu'un arrêt du 3 novembre 1987, qui l'avait notamment débouté de ses demandes concernant la totalité de la toiture, la laine de verre

... en référé, en condamnation à effectuer des travaux d'arrachage ou d'élagage des arbres situés sur les parcelles lui appartenant, de nettoyage de ses terrains afin d'éviter les débordements de végétation

procédures fiscales ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé des agents de l'administration fiscale à effectuer des visites et saisies au siège de la SARL Prestivar, Immeuble Azur Center, route des Vernèdes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Transports Verney Rhône-Alpes, dont le siège est ... à Saint-Fons

700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Vergnet et la société Villa Florek, ès qualités, et condamne la société Vergnet à payer à la société Hydro Construction & Eng

X... et 32 autres salariés à temps partiel, employés par la Société industrielle de Vergèze, ont saisi la juridiction prud'homale pour faire constater que la durée des congés payés dont ils bénéficiaient

Vergne, représentant le ministère public et de Mme Guillot, greffier et que le président et les conseillers sus-désignés en ont seuls délibéré ; "alors que les délibérations des juges sont secrètes

et que l'impossibilité, pour le preneur, d'exploiter ladite parcelle était également due à l'obstruction de l'accès à la parcelle par le sud du fait de la présence de blocs de béton recouverts de végétation

par laquelle l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) a procédé au retrait total de la prime " MaPrimeRénov " accordée dans le cadre des travaux de rénovation de son logement situé dans la commune de Vergèze

est pris en charge par elle, et que les verres simplement correcteurs ne sont pris en charge que dans la limite de l'indemnisation au titre de l'assurance maladie ; que, dès le 12 novembre 1996, elle

procès-verbal des débats mentionne que "Monsieur le Président a demandé que soit acté sur le présent procès-verbal les déclarations suivantes : l'accusé : " J'admets avoir étranglé Joséphine ; " Vous venez

Sabino, - CEBERIO VELEZ DE MENDIZEBAL Santiago, - LA FEDERATION DES ORGANISATIONS DE PRODUCTEURS DE LA PECHE ARTISANALE (FEDOPA), - L'ORGANISATION DES PECHERIES DE L'OUEST BRETAGNE (OPOB),

Vergez Honta, venant aux droits de la SCP Perrin F... B..., dont le siège est ..., 3 / de M. Jacques A..., demeurant ..., 4 / de M.

Accord relatif au complément d'indemnisation pour les salariés de Vayres et Vergeze