AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
635b718fb201587f74be0124
27 octobre 2022
27 octobre 2022
siège social situé : [Adresse 7], prise en la personne de son gérant, domicilié es qualité audit siège, Madame [U] [J], ci-après dénommée la société GMD Représentée par Me Léa SFEZ substituant Me Xavier
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
S.A.S. SOCIÉTÉ MARKETING ET MARQUES COMMERCIALESc/S.A
678f3a2b02aacdb03783fdc1
20 janvier 2025
20 janvier 2025
SOCIÉTÉ MARKETING ET MARQUES COMMERCIALES, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentée par Maître Xavier DELAVALLADE de la
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67002d55c34eb4cc8577bec6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
° RG 24/00160 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YUEE N° de Minute : 2024/00 AFFAIRE : [B] [P], [Y] [P]-[E] C/ [L] [U] Copie délivrée le : à Avocats : Maître Clément RAIMBAULT de la SCP DELAVALLADE
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8dc
28 mars 2008
28 mars 2008
Xavier C/ Y...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65c1310fd4f3671a27f81755
1 février 2024
1 février 2024
RG 24/00160 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YUEE N° de Minute : 2024/00 AFFAIRE : [F] [U], [T] [U]-[M] C/ [G] [C] Copie Délivrée le : à Avocats : Maître Clément RAIMBAULT de la SCP DELAVALLADE
Source officielle4ème chambre
DTA_2300131_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
une requête n° 2300132, un mémoire, et une pièce complémentaire n'ayant pas été communiquée, enregistrés le 9 janvier 2023, le 27 septembre 2024 et le 13 février 2025, Mme B A, représentée par Me Delavallade
Source officielle4e Chambre A
6033a66c8ba65b5ab3d68c86
4 mai 2017
4 mai 2017
2017/365 Rôle N° 15/13540 [E] [I] [R] [W] [V] épouse [R] C/ [M] [C] [N] [T] épouse [C] Grosse délivrée le : à : Me Philippe DELANGLADE
Source officielleREFERES 2ème Section
670eadd71c3411ff3451e47d
14 octobre 2024
14 octobre 2024
DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00811 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y7GJ MI : 22/00001822 8 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 14/10/2024 à la SELARL CHAMBORD AVOCATS la SCP DELAVALLADE
Source officielleAdjudications
660d9d7068a27ab7ee5dd6f3
2 avril 2024
2 avril 2024
Madame [T] [K], née le 18 octobre 1947 à PARIS, demeurant 8 boulevard de la plage à ROGNAC (13340) CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Alice FADY pour avocat constitué aux lieu et place de Me Vanessa XAVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd8
3 mai 2007
3 mai 2007
représentés par la SCP CASTEJA- CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour, et assistés de Me Xavier HEYMANS substituant Me Yves DELAVALLADE, avocats au barreau de BORDEAUX Intimés, S. A.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MJWE S.A.S. BARCONNIEREc/MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
660e43070740db0008fa92a5
3 avril 2024
3 avril 2024
BARCONNIERE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 3] représentée par Maître Hélène MARTEL substituant Maître Clément RAIMBAULT de la SCP DELAVALLADE
Source officiellePôle social
65c28438a2af13da68679b8e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
comparution PARTIE INTERVENANTE : S.A.S. [6] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me François-Xavier
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
67f8088acf40727a0043a2e7
8 avril 2025
8 avril 2025
CONSTRUCTION SA LLOYD’S INSURANCE COMPANY MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Grosse Délivrée le : à SAS AEQUO AVOCATS SCP BAYLE JOLY Me Pauline BERGEON Me Jean-Jacques BERTIN Me Valérie CHAUVE SCP DELAVALLADE
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