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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90837
25 juin 2013
25 juin 2013
Yannick X... en qualité de mécanicien moto, statut agent de maîtrise, échelon 20.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfeb
18 février 2009
18 février 2009
Yannick Z..., Mme Nicole A... et la SA GAN Assurances IARD à verser à Melle Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR03725
23 juin 2009
23 juin 2009
société Gemey Maybelline Garnier, pris de la violation des articles 225-1, 225-2-5, 225-4, 111-4 et 121-2 du code pénal, des articles 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base
Source officielle1ère ch. civile
63465977c024d1adffef76f9
11 octobre 2022
11 octobre 2022
15/00086 Président du tribunal judiciaire du Havre du 25 novembre 2021 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Scp [W] [Z] et Nathalie BLONDEL [Adresse 1] [Localité 5] représentée et assistée par Me Yannick
Source officiellecr
édure suivie, pour contrefaçons, notammentc/Marie-Thérèse C
613726a3cd58014677427427
27 février 2007
27 février 2007
en défense ; I - Sur le pourvoi de la Y... et du SEV ; Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur le pourvoi des éditeurs et des producteurs en ce qu'il est dirigé contre Didier H..., Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e4d
30 septembre 1999
30 septembre 1999
son épouse, Monsieur Roger X... et Madame Liliane Z... son épouse, ci-après désignés, les consorts X..., se sont irrévocablement engagés à céder à la société SAINT HERBLAIN DISTRIBUTION et à Monsieur Yannick
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e44b
30 octobre 1995
30 octobre 1995
et pris de la violation des articles 460, 513 et 593 du Code de procédure pénale, 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ensemble manque de base
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00239
12 février 2008
12 février 2008
Loïk et Yannick X... et Mme Gaëlle X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00596
1 juin 2010
1 juin 2010
Y... la mise en place d'un magasin multiservices, à le former en vue de lui permettre d'acquérir les notions de base en qualité d'animateur, d'artisan et de conseiller vendeur, à l'aider dans le cadre
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008047481
9 février 2001
9 février 2001
X... a été déchargé au titre des années 1989 et 1990 est remis à sa charge à concurrence des droits correspondant à la différence de base d'imposition résultant d'une réduction de ladite base ramenée de
Source officielleCour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f96b
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Yannick x... a toujours perçu un salaire de base supérieur au SMIC et parfaitement conforme aux grilles applicables.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10404
28 mars 2018
28 mars 2018
Yannick Y... à un total de 142 911,75 euros, et précise le délai de contestation de la rupture pendant un an ; que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100302
19 mars 2014
19 mars 2014
quatre branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 21 novembre 2012), que Marie-France X..., épouse Y..., qui, par acte notarié du 24 juin 2004, avait fait donation à son fils Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9ca
17 mars 2011
17 mars 2011
De l'union de Yannick FRANCOIS et Céline X...sont issus deux enfants : - Hugo, né le 2 août 2003, - Lenny, né le 18 janvier 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2c8
26 mai 2008
26 mai 2008
Yannick Y... c / Jacques Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01702
28 novembre 2018
28 novembre 2018
Yannick X... est d'autre part jugée justifiée compte tenu de l'appréciation erronée de son degré de classification, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90526
8 avril 2013
8 avril 2013
Pierre X... 5 % - Mme Charline Z... 2, 5 % - Mlle Yannick X... 2, 5 %. M.
Source officiellesoc
6137214acd580146773f28de
11 décembre 1990
11 décembre 1990
Yannick A..., demeurant ... (Nord), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 novembre 1990, où étaient présents : M. Cochard, président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93534
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Yannick Z..., immatriculée au RCS de Vannes sous le no 483 526 182 Kerscounet 56870 BADEN ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300079
1 février 2018
1 février 2018
Yannick A..., 5°/ à M.
Source officiellePage 6 sur 59