SECURISATION Présence dans les quartiers, les lieux publics ou privés pour favoriser le lien social et la sécurisation des usagers et des personnels Veille dans les quartiers, les lieux publics ou privés afin de prévenir les dégradations, les vols, les agressions

Article Annexe I

Code inconnu

Les canalisations sont en tant que de besoin protégées contre les agressions extérieures (corrosion, choc, température excessive…) et repérées par les couleurs normalisées. - dans un endroit accessible rapidement et en toutes circonstances ; Il est parfaitement

Article Annexe I

Code inconnu

Les agressions de la foudre sur le site sont enregistrées. Le registre est tenu à disposition de l'inspection des installations classées.

Article Annexe I-A

Code inconnu

Les agressions de la foudre sur le site sont enregistrées. Le registre est tenu à disposition de l'inspection des installations classées et de l'organisme chargé du contrôle périodique.

Article Annexe I

Code inconnu

Les réservoirs enterrés (en fosse ou autres) ou sous-talus sont protégés et mis en place conformément à la réglementation en vigueur relative aux équipements sous pression de sorte à prévenir les agressions mécaniques et à éviter la présence d'espaces

Article Annexe

Code inconnu

Elle a pour fonction d'empêcher une agression d'origine étatique contre les intérêts vitaux du pays, d'où qu'elle vienne et quelle qu'en soit la forme.

LEGIARTI000023708913

Code inconnu

De nouveaux moyens juridiques seront mis en place, comme celui permettant de réprimer plus sévèrement les cambriolages ou les agressions de personnes âgées, ou ceux permettant aux forces de police et de gendarmerie de disposer d'instruments juridiques

Article 65

Code inconnu

Elle permet à la France de préserver ses intérêts vitaux contre toute agression d'origine étatique, d'où qu'elle vienne et quelle qu'en soit la forme. Elle contribue de facto à la sécurité de l'Alliance atlantique et à celle de l'Europe. 2.1.2.2.

Article Annexe I

Code inconnu

L'étanchéité ne doit notamment pas être compromise par les produits pouvant être recueillis, par un éventuel incendie ou par les éventuelles agressions physiques liées à l'exploitation courante. 2.11. (Supprimé) 2.12.

Article Annexe IV

Code inconnu

Par cela, on entend aussi qu'il doit être conçu, fabriqué et prévu pour être installé de manière à offrir une résistance raisonnable à la corrosion, à l'oxydation, aux vibrations, aux sollicitations mécaniques et aux autres agressions auxquelles il est

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