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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

642fb7d1cece1704f5747afc

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Le docteur [E] a noté un arthroscanner effectué le 1er août 2017 constatant une 'fissuration quasiment transfixiante du supra-épineux et dissection intratendineuse [...]

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b36bb28c0355000835f690

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

. (*)) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02095

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

suture de coiffe de l'épaule droite (à l'origine de la maladie professionnelle indemnisée), de nouvelles douleurs avec une solution de continuité au niveau du sus et sous épineux, retrouvée sur l'arthroscanner

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6035412c7a396d6ad6f961c9

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

suture de coiffe de l'épaule droite (à l'origine de la maladie professionnelle indemnisée) de nouvelles douleurs avec une solution de continuité au niveau du sus et sous épineux, retrouvée sur l'arthroscanner

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104249_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

A a été victime d'un accident de trajet, le 30 août 2011, reconnu imputable au service, qui a entraîné, ainsi que l'arthroscanner réalisé en mars 2012 l'a révélé, une tendinopathie rotulienne chronique

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407347_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

médical a également constaté, dans son rapport du 2 février 2023, que le livret médical de Mme B... mentionnait une admission aux urgences pour une douleur aux poignets le 28 janvier 2008, qu’une arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a2108becdc6046d4708d3a7

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Elle rappelle qu'elle a subi un bilan radiographique échographique, ne démontrant pas de lésion, et un arthroscanner de l'épaule droite, puis une nouvelle échographie de l'épaule et une I.R.M.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6711fafc7603bf88a1884bc3

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

L'arthroscanner n'a rien retrouvé de particulier. Elle a bénéficié d'une infiltration le 18/01/2021 mais qui ne l'a pas durablement soulagé.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64d47e369cde2fd969f22fcc

Appel

9 août 2023

9 août 2023

Au cas particulier, dans son rapport, le Docteur [P] [W], conclut que : « selon le résultat de l'arthroscanner avec syndrome fissuraire de sub scapulaire, la maladie professionnelle tableau 57 est

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2b2e633183e2ee177ad

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Il n'est pas discuté que le tableau 57 A prévoit que la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs doit être objectivée par IRM ou par arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

696a2b99cdc6046d47848f76

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il a été pris en charge par le Dr [U] [O], qui a prescrit un arthroscanner.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

670d610ed1ffbed0eed8e750

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Initialement, une butée sous arthroscopie avec repérage du nerf axillaire était prévue.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200335

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

Arthroscanner du 26 février 2014 : rupture transfixiante complète avec rétraction proximale du tendon supra-épineux associée à une rupture transfixiante complète de l'infra-épineux associe une rétraction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937d3

Appel

7 décembre 2016

7 décembre 2016

Le certificat médical initial établi le 4 novembre 2011 par le docteur Y..., généraliste, fait mention d'une " tendino bursite par syndrome sous acromial épaule gauche-demande arthroscanner " et indique

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e14907cdc6046d477ed409

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il ressort de la concertation médico- administrative que l’examen complémentaire nécessaire exigé par le tableau a consisté en un « ARTHROSCANNER [réalisation : 22/01/2018] – Médecin : DR [P] », et a été

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

687732f97032dd17d194bb2f

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Arthroscanner du 20 février 2020 = rupture transfixiante partielle sous scapulaire et petite rupture non transfixiante peu profonde supraépineux .

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6789f569b7cff8efb73576d3

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[I] a bien été objectivée par un acte d'imagerie, en l'occurrence un arthroscanner, et non une IRM, - elle s'en rapporte à justice quant à la question de savoir si un arthroscanner est un acte d'imagerie

Source officielle
CC

civ1

à son recours, les recours de la cliniquec/M. X

60794cff9ba5988459c47b9d

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

X..., après avoir subi, en 1992, une arthroscopie du genou à la Clinique du Parc, a développé un germe infectieux ; qu'il a alors recherché la responsabilité de cette clinique ; qu'un arrêt de la cour

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008088184

Admin. suprême

8 juillet 2002

8 juillet 2002

ressortait des contrôles effectués que ce praticien avait pratiqué des surcotations dans 147 des 626 dossiers examinés concernant l'ablation de matériel d'ostéosynthèse, des ménisectomies par voie arthroscopique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100033

Cassation

12 janvier 2012

12 janvier 2012

produit de conséquences dommageables au regard des conclusions de l'expert ; que la responsabilité du praticien ne saurait dès lors être engagée ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE le Dr Y... oppose que l'arthroscopie

Source officielle

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