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OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
642fb7d1cece1704f5747afc
6 avril 2023
Le docteur [E] a noté un arthroscanner effectué le 1er août 2017 constatant une 'fissuration quasiment transfixiante du supra-épineux et dissection intratendineuse [...]
Chambre sociale
65b36bb28c0355000835f690
25 janvier 2024
. (*)) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02095
27 septembre 2017
suture de coiffe de l'épaule droite (à l'origine de la maladie professionnelle indemnisée), de nouvelles douleurs avec une solution de continuité au niveau du sus et sous épineux, retrouvée sur l'arthroscanner
Pôle 6 - Chambre 10
6035412c7a396d6ad6f961c9
25 mai 2016
suture de coiffe de l'épaule droite (à l'origine de la maladie professionnelle indemnisée) de nouvelles douleurs avec une solution de continuité au niveau du sus et sous épineux, retrouvée sur l'arthroscanner
4ème Chambre
DTA_2104249_20231110
10 novembre 2023
A a été victime d'un accident de trajet, le 30 août 2011, reconnu imputable au service, qui a entraîné, ainsi que l'arthroscanner réalisé en mars 2012 l'a révélé, une tendinopathie rotulienne chronique
3ème Chambre
DTA_2407347_20251210
10 décembre 2025
médical a également constaté, dans son rapport du 2 février 2023, que le livret médical de Mme B... mentionnait une admission aux urgences pour une douleur aux poignets le 28 janvier 2008, qu’une arthroscopie
Chambre Commerciale
6a2108becdc6046d4708d3a7
3 juin 2026
Elle rappelle qu'elle a subi un bilan radiographique échographique, ne démontrant pas de lésion, et un arthroscanner de l'épaule droite, puis une nouvelle échographie de l'épaule et une I.R.M.
Chambre pôle social
6711fafc7603bf88a1884bc3
15 octobre 2024
L'arthroscanner n'a rien retrouvé de particulier. Elle a bénéficié d'une infiltration le 18/01/2021 mais qui ne l'a pas durablement soulagé.
64d47e369cde2fd969f22fcc
9 août 2023
Au cas particulier, dans son rapport, le Docteur [P] [W], conclut que : « selon le résultat de l'arthroscanner avec syndrome fissuraire de sub scapulaire, la maladie professionnelle tableau 57 est
2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b2e633183e2ee177ad
6 octobre 2022
Il n'est pas discuté que le tableau 57 A prévoit que la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs doit être objectivée par IRM ou par arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM
Pôle 4 - Chambre 10
696a2b99cdc6046d47848f76
15 janvier 2026
Il a été pris en charge par le Dr [U] [O], qui a prescrit un arthroscanner.
19eme contentieux médical
670d610ed1ffbed0eed8e750
14 octobre 2024
Initialement, une butée sous arthroscopie avec repérage du nerf axillaire était prévue.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200335
8 avril 2021
Arthroscanner du 26 février 2014 : rupture transfixiante complète avec rétraction proximale du tendon supra-épineux associée à une rupture transfixiante complète de l'infra-épineux associe une rétraction
Cour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937d3
7 décembre 2016
Le certificat médical initial établi le 4 novembre 2011 par le docteur Y..., généraliste, fait mention d'une " tendino bursite par syndrome sous acromial épaule gauche-demande arthroscanner " et indique
CTX PROTECTION SOCIALE
69e14907cdc6046d477ed409
9 avril 2026
Il ressort de la concertation médico- administrative que l’examen complémentaire nécessaire exigé par le tableau a consisté en un « ARTHROSCANNER [réalisation : 22/01/2018] – Médecin : DR [P] », et a été
Ch.secu-fiva-cdas
687732f97032dd17d194bb2f
15 juillet 2025
Arthroscanner du 20 février 2020 = rupture transfixiante partielle sous scapulaire et petite rupture non transfixiante peu profonde supraépineux .
5e chambre Pole social
6789f569b7cff8efb73576d3
16 janvier 2025
[I] a bien été objectivée par un acte d'imagerie, en l'occurrence un arthroscanner, et non une IRM, - elle s'en rapporte à justice quant à la question de savoir si un arthroscanner est un acte d'imagerie
civ1
à son recours, les recours de la cliniquec/M. X
60794cff9ba5988459c47b9d
12 mars 2002
X..., après avoir subi, en 1992, une arthroscopie du genou à la Clinique du Parc, a développé un germe infectieux ; qu'il a alors recherché la responsabilité de cette clinique ; qu'un arrêt de la cour
4 SS
CETAT:CETATEXT000008088184
8 juillet 2002
ressortait des contrôles effectués que ce praticien avait pratiqué des surcotations dans 147 des 626 dossiers examinés concernant l'ablation de matériel d'ostéosynthèse, des ménisectomies par voie arthroscopique
ECLI:FR:CCASS:2012:C100033
12 janvier 2012
produit de conséquences dommageables au regard des conclusions de l'expert ; que la responsabilité du praticien ne saurait dès lors être engagée ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE le Dr Y... oppose que l'arthroscopie
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