X..., qui avait été averti par le panneau apposé sur la voie d'accès à la plage non aménagée de Tronoen de la présence de courants violents et du caractère dangereux de la baignade, se baignait seul et

X... entre l'accident du 19 juin 1989 et l'incident de baignade du 11 juillet suivant, l'absence de lien de causalité entre les lésions constatées et les mouvements de natation et de plongeon tels qu'effectués

... des fins de la poursuite pour corruption de mineures ; "aux motifs que "ainsi qu'il est accoutumé de le faire, Jacques Y... a effectué des clichés des soeurs X..., nues lors de la séance de baignade

Il reconnaît ainsi qu'un seul bassin était surveillé, étant relevé que rien n'empêchait les baigneurs ou l'un d'entre eux, de retourner dans le bassin extérieur.

dans une partie de ce parc dont l'entretien incombait à l'établissement public pour l'aménagement de la Défense ; que le canal traversant ce parc, en un lieu qui ne présentait pas le caractère d'une baignade

16-03-05-02 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES LIEUX DANGEREUX - SECURITE DES LIEUX DE BAIGNADE

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X... a été engagé à compter du 9 septembre 1978 en qualité de baigneur par la Compagnie thermale de Dax suivant contrat à durée indéterminée à exécution saisonnière; que, la saison 1993 se terminant le

fonctionnaires de l'administration pénitentiaire à qui elle avait servi des boissons alcoolisées en raison de leur demande insistante ; que vers trois heures du matin, ce groupe de surveillants s'était baigné

[K] donnant accès à la Plage la pointe du [Localité 2] est formellement interdit ainsi que les promenades et baignade dans le secteur » ; qu'en s'abstenant de rechercher si le non-respect de

Il a ainsi entendu interdire le port de tenues manifestant de manière ostensible une appartenance religieuse lors de la baignade et sur les plages. 3.

jus non identifiable (présence de morceaux de polystyrène dans les caisses ainsi qu'un liquide jaunâtre) (…) présence dans une enceinte réfrigérée d'une assiette de carpaccio de saumon non filmée baignant

Notamment, d’une part, aux termes de l’article 8 de cet arrêté : « Les tenues de plage des usagers et des baigneurs devront garantir au maximum le respect des règles d’hygiène et de sécurité. / L’accès

N... porte-parole d'un mouvement politique d'extrême droite dont l'image est connue et publiée, en légende de la photographie d'un tiers qui se baigne et dont le geste évoque un salut nazi, sans qu'un

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société de la Baignerie

soit en un recrutement en tant qu'agent de catégorie C, cette catégorie les privant de la possibilité de dispenser des formations et limitant leurs fonctions à la surveillance des piscines et baignades

et la SCI Les Baignades à cesser d'utiliser les photos et baignades naturelles réalisées suivant le procédé Bioteich, Aux motifs que les constatations faites par huissier démontraient que la SCI Les Baignades

Un projet a été monté par la société Prometheus à Ryad (Arabie Saoudite) avec le groupe saoudien Al Banader Group (ci après Abig) ; les deux sociétés ont signé un projet de coopération le 2 juin 2001 au

artificielles ; - il n'y avait pas d'urgence à ordonner la fermeture de la baignade qu'elle exploite ; - la baie des naufragées est une baignade artificielle et non une piscine, ainsi que l'a jugé