Les seules pièces produites, notamment un devis de remise en état (pièce n°13 SARL LD CONCEPT), ne suffisent pas à établir une dégradation distincte du vice d'origine.

[F] irrecevables en leur demande d'expertise sur pièces, comme étant nouvelle, Statuant à nouveau, - déclarer Mme [U] et M.

E, il y a lieu d'ordonner une expertise sur pièces permettant d'établir cette imputabilité ; - le moyen tiré par le ministre de ce que le lien marital entre Mme C et M.

Les juges estimèrent que les preuves rassemblées (notamment les témoignages, les expertises, les pièces à conviction) permettaient de soupçonner le requérant d’avoir été auteur des faits passibles d’une

n'a pas procédé à une évaluation rigoureuse du corps de ferme puisqu'il n'y a jamais pénétré et a réalisé une expertise sur pièces ; que lors de son rachat le 10 octobre 1980 pour un prix de 50. 000 F

[C], - ordonné, avant dire droit sur la demande d'opposabilité des arrêts de travail et soins, une mesure d'expertise sur pièces confiés au docteur [L] [X], aux frais avancés de la caisse, - réservé

Je n'ai pas fait expertiser ces pièces.

développées à l'audience de plaidoirie du 5 décembre 2018, elle a demandé à la Cour d'infirmer le jugement, de lui déclarer inopposables les arrêts de travail du salarié, et, subsidiairement, d'ordonner une expertise

testamentaires reflétaient sa volonté réelle, la cour d'appel considère, comme le premier juge, qu'il n'est pas démontré que Mme B... n'était pas saine d'esprit le 28 juillet 2001 ; qu'une nouvelle expertise

Il convient en conséquence d'ordonner une mesure d'expertise médicale sur pièces confiée à un médecin dans les termes précisés au dispositif de la présente décision.

judiciaire désigne l'expert qu'il commet pour y procéder ; qu'en ordonnant à la caisse de diligenter une expertise médicale sur pièces dans le cadre de l'article R. 142-24 du code de la sécurité sociale

Il convient en conséquence d'ordonner une mesure d'expertise médicale sur pièces confiée à un médecin dans les termes précisés au dispositif de la présente décision.

Il convient en conséquence d'ordonner une mesure d'expertise médicale sur pièces confiée à un médecin dans les termes précisés au dispositif de la présente décision.

Il convient en conséquence d'ordonner une mesure d'expertise médicale sur pièces confiée à un médecin dans les termes précisés au dispositif de la présente décision.

Il convient en conséquence d'ordonner une mesure d'expertise médicale sur pièces confiée à un médecin dans les termes précisés au dispositif de la présente décision.

Il résulte des pièces du dossier, et notamment du rapport d'expertise judiciaire (pièce 5 de madame [O]), que les fissures sont la conséquence d'un défaut de conception et de réalisation du mur mitoyen

Ceci justifie selon lui la prescription d'une expertise à fin d'établir un diagnostic exact de sa pathologie.

Monsieur [O] conteste le contenu de ce rapport et produit une expertise sur pièces réalisée le 26 février 2024 par Monsieur [G], remettant en cause certaines des conclusions du rapport BV EXPERTISES.