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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100791
10 juillet 2013
10 juillet 2013
, le document qu'elle indique être l'aveu de celui-ci et des articles trouvés sur internet ; que cette seconde série de documents, sont des articles, que l'un intitulé "le choc de trois mondes, les filous
Source officielle11e Chambre B
6032d03fba157745467150a0
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Mme Françoise FILLIOUX, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle11e Chambre B
5fdc7bd9ec80a69f3c1dc575
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Mme Françoise FILLIOUX, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89d9f
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d07
26 mai 2021
26 mai 2021
aux fêtes familiales avec ses neveux et nièces et son affection pour ces derniers ("il éprouvait une trés grande fierté pour sa famille, il rendait visite régulièrement à cette famille, eux aussi allaient
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100638
16 juin 2011
16 juin 2011
Y...a reconnu avoir sorti de la nourriture du réfrigérateur ainsi que du congélateur ; qu'il est établi par la procédure de la gendarmerie qu'elle a ensuite aspergé ces aliments de lessive ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8996f
18 octobre 2007
18 octobre 2007
18 / 10 / 2007 ARRÊT No384 NoRG : 05 / 03759 Décision déférée du 14 Juin 2005-Tribunal de Grande Instance de MONTAUBAN-04 / 614 FILHOUSE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89881
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Christiane BEROUJON, Conseillère, Mme Isabelle THERY, Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre 3-4
63d3796cd1bc2605de4b45d5
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Françoise PETEL, Conseiller Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
678b43bbc6ad78dd9cf0d526
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[K] avait, en sa qualité de membre du conseil syndical, une parfaite connaissance des fuites des réseaux d'évacuation des eaux usées et d'alimentation en eau anciennes et récurrentes, identifiées comme
Source officiellecr
6137269dcd580146774270b2
14 février 2007
14 février 2007
position de la partie civile est confortée, d'une part, par l'absence de toute indication fournie sur l'origine des versements en espèces ( 800 000 francs) et en chèque (276 920, 50 francs) qui ont alimenté
Source officielle5e chambre civile
67875248fc8e837eda8a6172
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Françoise FILLIOUX, Présidente de chambre M.
Source officielle5e chambre civile
65b0bc1e8d0ccf000877e58d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
l'affaire a été débattue le 27 NOVEMBRE 2023, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Mme Françoise FILLIOUX
Source officielleChambre 3-3
669a0184bf9da27f384b0c8a
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe DELMOTTE, Président Madame Françoise PETEL, Conseillère Madame Françoise FILLIOUX, Conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60336eb2b152d8230c5b0680
16 juin 2017
16 juin 2017
1971 à [Localité 1] (MAROC) et Madame [O] [W] épouse [Z] née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Laurent FILMONT
Source officielle5e chambre civile
6799c76ad0369362bfa17a8e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Françoise FILLIOUX, Présidente de chambre M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300862
11 juillet 2012
11 juillet 2012
Y... avait nécessairement conscience, en réalisant la construction, que les désordres finalement constatés allaient nécessairement se produire, sans pour autant relever que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8730d
15 juillet 2004
15 juillet 2004
15/07/2004 ARRÊT N°444 N°RG: 04/01913 MC/JBC Décision déférée du 20 Avril 2004 - Tribunal de Grande Instance MONTAUBAN - 04/41 FILHOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR
Source officielleService des Etrangers
69d0058ccdc6046d4704b39e
3 avril 2026
3 avril 2026
TJ BORDEAUX (rétentions administratives) RG N° RG 26/02721 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3TRZ Page COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ────────── ──── Cabinet de Sébastien FILHOUSE
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01746_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
D'une part, il résulte de l'instruction que le cheval " Filou Van de Hille " a été acquis le 5 octobre 2007 et a participé à compter de 2009 à des compétitions avant d'être revendu en 2011.
Source officiellePage 6 sur 9