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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b2089ba5988459c555bb
13 décembre 1973
13 décembre 1973
INVOQUE LE FAIT QUE SA MERE, ATTEINTE D'HEMIPLEGIE ET D'APHASIE, AVAIT EU BESOIN DE L'ASSISTANCE D'UNE TIERCE PERSONNE AU SENS DE L'ARTICLE 17 DU DECRET DU 25 JANVIER 1961 ET, D'AUTRE PART, ACCORDE L'EXONERATION
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2502827_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
compter du 9 avril 2021 au centre hospitalier universitaire de Bordeaux, suite à des douleurs invalidantes à l'épaule droite, a subi le 3 août 2021 une opération chirurgicale mais a présenté une hémiplégie
Source officiellesoc
613720c7cd580146773ee52a
8 mars 1989
8 mars 1989
Y..., ouvrier boulanger, a été victime, en soulevant un sac de farine, d'un accident vasculaire qui a entraîné une céphalée intense, une hémiplégie droite, une aphasie et une obnubilation ; Attendu que
Source officielleciv1
60794d339ba5988459c4857c
9 novembre 2004
9 novembre 2004
X..., médecin de garde salarié de la Clinique internationale du Parc Monceau ; qu'il a alors été victime d'une hémorragie et, en dépit d'une nouvelle intervention, d'une hémiplégie ; qu'il a recherché
Source officielleciv1
DEBOUTE Mlle Z... de ses demandes dirigéesc/M. Y
61372420cd580146774129dd
5 mai 2004
5 mai 2004
Y..., médecin anesthésiste, Mlle Z... a subi une dissection de la carotide interne droite ayant entraîné une hémiplégie partielle dont elle garde des séquelles ; qu'elle a assigné M. X... et M.
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008162350
13 avril 2005
13 avril 2005
X, de nationalité angolaise, a présenté en septembre 2001 un hématome capsulo-thalamique responsable d'une hémiplégie gauche, laquelle nécessite un suivi régulier en neurologie et lui interdit de prendre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1218DEC002973109
18 décembre 2018
18 décembre 2018
Le 16 avril 1997, les médecins observèrent une hémiplégie du côté gauche du corps. 8.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60377c5c7e86a558015b76b0
17 mars 2015
17 mars 2015
exclusivement de l'action soudaine et imprévue d'une cause extérieure', l'assuré ne démontrant pas que sa chute ait eu une cause extérieure ; Qu'en outre, elle souligne que Monsieur [R] présente une hémiplégie
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302663_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
C qui est atteint d'une hémiplégie droite depuis l'enfance et souffre d'un stress post-traumatique nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle
Source officielle3e Chambre B
5fdd2d7c1c52ae96745632f7
4 octobre 2018
4 octobre 2018
. ; dans le rapport adressé par celui-ci le 5 avril 2013, il est indiqué que Monsieur X... présente des séquelles d'un accident vasculaire cérébral avec hémiplégie spastique gauche importante prédominant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201023
18 juin 2015
18 juin 2015
avec fracture patiéto temporale droite INCIDENCE PROFESSIONNELLE : Aucune reprise du travail possible ; BARÈME INDICATIF D'INVALIDITÉ (ticanss) : Séquelles d'atteinte cérébrale, troubles moteurs, hémiplégie
Source officielleChambre 2
DTA_2102513_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
En troisième lieu, il résulte de l'instruction que Mme B subit un préjudice sexuel du fait de son hémiplégie gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2410668_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
gauche ; - le 9 juin 2019, il a présenté une anisocorie associée à une hémiplégie gauche ; une craniectomie décompressive a été réalisée et il a ensuite été transféré en réanimation neurologique ;
Source officielleciv2
613723c0cd5801467740dac6
29 novembre 2001
29 novembre 2001
la victime ; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel a violé l'article L. 376-1 du Code de la sécurité sociale ; Mais attendu qu'après avoir relevé l'impossibilité pour Mme Z..., atteinte d'hémiplégie
Source officielleciv1
613723c6cd5801467740df76
16 octobre 2001
16 octobre 2001
figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Louis A..., né le 23 septembre 1934, grand invalide de guerre à la suite d'une blessure ayant entraîné une hémiplégie
Source officielleciv1
60794b969ba5988459c43765
20 janvier 1987
20 janvier 1987
homme avait été immédiatement conduit, de sorte que, un hématome extradural s'étant formé quelques heures plus tard, ce blessé n'a pu bénéficier d'une intervention suffisamment précoce pour éviter l'hémiplégie
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c594aa
17 juillet 1980
17 juillet 1980
LORSQUE LA BANQUE DUPONT LUI AVAIT FAIT SIGNER L'ENGAGEMENT DU 12 MAI 1964, DEUX MOIS APRES L'ACCIDENT, IL N'AVAIT PAS ETE A MEME, ETANT ATTEINT D'UN GRAVE TRAUMATISME CERVICAL AYANT ENTRAINE DES HEMIPLEGIES
Source officiellesoc
613720b3cd580146773edae3
9 décembre 1987
9 décembre 1987
société Renault Véhicules Industriels (RVI) a été victime d'un accident de la circulation qui a été admis comme accident de trajet ; que le 10 décembre suivant, il a présenté un état comateux, puis une hémiplégie
Source officiellesoc
613721c3cd580146773f707e
2 juillet 1992
2 juillet 1992
médicaux, ne peut être effectuée que conformément aux prescriptions d'une nomenclature fixée par arrêté ministériel ; qu'il résulte du second que les séances de rééducation concernant un adulte hémiplégique
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
642e75b08b510604f5bc1d8c
5 avril 2023
5 avril 2023
[L] a été victime d'un accident cérébral provoquant une hémiplégie droite.
Source officiellePage 6 sur 36