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2 810 résultats pour « lait diététique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

627f48e2551627057d32e046

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Aussi, il résulte de ces déclarations que le véhicule confié à la société Pro Diesel par Mme [O] veuve [U] a été laissé toute la journée dans un parking privé non couvert, sans aucun élément de surveillance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f7bd3db21cbdd86d6e

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

La société appelante maintient que la marque DIET'LINE évoque mais n'indique pas essentiellement le commerce de préparations diététiques et qu'elle a en conséquence un caractère distinctif.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302348_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

la décision du recteur de l'académie de Nancy-Metz du 24 mai 2023 portant refus d'aménagement de l'épreuve de techniques culinaires à l'examen du brevet de technicien supérieur dans la spécialité diététique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200251

Cassation

16 février 2012

16 février 2012

insulinodépendant et d'une neuropathie diabétique venant compliquer cette pathologie.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

670968ff06866c0645d2228d

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Il explique souffrir de diabète, son état est incompatible avec la rétention. Il conteste avoir refusé de signer les documents.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63be634513ef607c90ab6442

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Par ailleurs, un diabète gestationnel a été diagnostiqué à Mme [W] lors de la visite de la 38ème semaine.

Source officielle
CC

cr

61372580cd5801467741e4c8

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

substances de nature à entraîner la mort ; "Que les faits ont été dénoncés par l'équipe médicale et le personnel du lycée dans lequel était scolarisée Yaël, qui auraient constaté que l'enfant, diabétique

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

6a0b72accdc6046d471e52cd

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire et à titre subsidiaire de liquidation judiciaire à l'encontre de la SARL J3L, Conformément à l'article R.631-4 du Code de Commerce, le gérant de ladite

Source officielle
CC

comm

6079d3649ba5988459c58d7c

Cassation

18 décembre 1984

18 décembre 1984

DIESEL FRANCE (SOCIETE DIESEL FRANCE), POUR UNE PERIODE D'ESSAI DE SIX MOIS, PAR UN CONTRAT DU 26 JUIN 1969 PREVOYANT UN SALAIRE FIXE MENSUEL ET UN INTERESSEMENT AUX RESULTATS DE L'ENTREPRISE, QUE M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab6c8fcdc6046d47c7f370

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La SOCIETE MGF a consenti à la SARL CONSTRUCTION GENERALE BITERROISE, un contrat de crédit n°AIM 14654 suivant acte sous seing privé conclu en 2022 portant sur du matériel type chariot télescopique diesel

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007824468

Admin. suprême

10 février 1992

10 février 1992

moyens de la requête : Considérant qu'aux termes de l'article L.512 du code de la santé publique : "Sont réservés aux pharmaciens ... 6° - la vente au détail et toute délivrance au public des aliments lactés

Source officielle
CA

RETENTIONS

64c35c5af01612d969deff59

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

S'agissant de son état de santé, il confirme souffrir de diabète et prendre de l'insuline.

Source officielle
CA

3ème chambre

62cfb2d5548bc59fcf4f11ae

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

[X] expose que, suivi pour la perturbation de son bilan hépatique, il a été hospitalisé à la clinique Clinea Centre diététique [9] à [Localité 6] du 16 décembre 2019 au 10 janvier 2020, puis du 21 avril

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0da8c25a97f0381f4e96

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

entrée et ladite sortie; '. un moyen diélectrique [du plastique qui est mauvais conducteur de l'électricité] de définition des canaux (moyen D) se composant d'un matériau diélectrique situé dans ladite

Source officielle
CC

comm

613722e8cd58014677403073

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wartsila Sacm Diesel (anciennement dénommée

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6711fae17603bf88a18849b3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

infantiles provenant de l'usine de Celia-Laiterie de [Localité 11].

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0926JUD001816091

Admin. suprême

26 septembre 1995

26 septembre 1995

Diennet".   25.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170845

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 février 2017 à la suite du refus opposé par le maire de Diesen à sa demande de consultation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90de6

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

X... a déposé le véhicule au garage NOUMEA ELECTRO DIESEL en vue de la rénovation de la pompe à injection ; Que le 23 avril 2008, la société NOUMEA ELECTRO DIESEL a établi une facture de 93 360 FCFP

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2305360_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

C A et Mme B E, agissant en leurs noms personnels et au nom de leur fille mineure D A, représentés par Me Barbot-Lafitte, demandent à la juge des référés : 1°) d'admettre M.

Source officielle

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