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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
627f48e2551627057d32e046
13 mai 2022
Aussi, il résulte de ces déclarations que le véhicule confié à la société Pro Diesel par Mme [O] veuve [U] a été laissé toute la journée dans un parking privé non couvert, sans aucun élément de surveillance
Cour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d6e
27 mai 2004
La société appelante maintient que la marque DIET'LINE évoque mais n'indique pas essentiellement le commerce de préparations diététiques et qu'elle a en conséquence un caractère distinctif.
Chambre 2
DTA_2302348_20240125
25 janvier 2024
la décision du recteur de l'académie de Nancy-Metz du 24 mai 2023 portant refus d'aménagement de l'épreuve de techniques culinaires à l'examen du brevet de technicien supérieur dans la spécialité diététique
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200251
16 février 2012
insulinodépendant et d'une neuropathie diabétique venant compliquer cette pathologie.
Juge libertés & détention
670968ff06866c0645d2228d
11 octobre 2024
Il explique souffrir de diabète, son état est incompatible avec la rétention. Il conteste avoir refusé de signer les documents.
1ère Chambre
63be634513ef607c90ab6442
10 janvier 2023
Par ailleurs, un diabète gestationnel a été diagnostiqué à Mme [W] lors de la visite de la 38ème semaine.
cr
61372580cd5801467741e4c8
11 janvier 1995
substances de nature à entraîner la mort ; "Que les faits ont été dénoncés par l'équipe médicale et le personnel du lycée dans lequel était scolarisée Yaël, qui auraient constaté que l'enfant, diabétique
CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
6a0b72accdc6046d471e52cd
6 mai 2026
d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire et à titre subsidiaire de liquidation judiciaire à l'encontre de la SARL J3L, Conformément à l'article R.631-4 du Code de Commerce, le gérant de ladite
comm
6079d3649ba5988459c58d7c
18 décembre 1984
DIESEL FRANCE (SOCIETE DIESEL FRANCE), POUR UNE PERIODE D'ESSAI DE SIX MOIS, PAR UN CONTRAT DU 26 JUIN 1969 PREVOYANT UN SALAIRE FIXE MENSUEL ET UN INTERESSEMENT AUX RESULTATS DE L'ENTREPRISE, QUE M.
AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab6c8fcdc6046d47c7f370
7 juillet 2025
La SOCIETE MGF a consenti à la SARL CONSTRUCTION GENERALE BITERROISE, un contrat de crédit n°AIM 14654 suivant acte sous seing privé conclu en 2022 portant sur du matériel type chariot télescopique diesel
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007824468
10 février 1992
moyens de la requête : Considérant qu'aux termes de l'article L.512 du code de la santé publique : "Sont réservés aux pharmaciens ... 6° - la vente au détail et toute délivrance au public des aliments lactés
RETENTIONS
64c35c5af01612d969deff59
27 juillet 2023
S'agissant de son état de santé, il confirme souffrir de diabète et prendre de l'insuline.
3ème chambre
62cfb2d5548bc59fcf4f11ae
13 juillet 2022
[X] expose que, suivi pour la perturbation de son bilan hépatique, il a été hospitalisé à la clinique Clinea Centre diététique [9] à [Localité 6] du 16 décembre 2019 au 10 janvier 2020, puis du 21 avril
2e Chambre
615e0da8c25a97f0381f4e96
16 octobre 2014
entrée et ladite sortie; '. un moyen diélectrique [du plastique qui est mauvais conducteur de l'électricité] de définition des canaux (moyen D) se composant d'un matériau diélectrique situé dans ladite
613722e8cd58014677403073
1 juillet 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wartsila Sacm Diesel (anciennement dénommée
Pôle 1 - Chambre 3
6711fae17603bf88a18849b3
17 octobre 2024
infantiles provenant de l'usine de Celia-Laiterie de [Localité 11].
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0926JUD001816091
26 septembre 1995
Diennet".   25.
Avis
CADA:20170845
27 avril 2017
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 février 2017 à la suite du refus opposé par le maire de Diesen à sa demande de consultation
6253ccaabd3db21cbdd90de6
17 octobre 2013
X... a déposé le véhicule au garage NOUMEA ELECTRO DIESEL en vue de la rénovation de la pompe à injection ; Que le 23 avril 2008, la société NOUMEA ELECTRO DIESEL a établi une facture de 93 360 FCFP
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2305360_20230905
5 septembre 2023
C A et Mme B E, agissant en leurs noms personnels et au nom de leur fille mineure D A, représentés par Me Barbot-Lafitte, demandent à la juge des référés : 1°) d'admettre M.
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