l'arrêt attaqué (Lyon, 15 mai 2000), rendu sur renvoi après cassation (Civ. 3 10 janvier 1996, n° 11 P), que la société civile immobilière (SCI) Terre Rousse a vendu le 5 septembre 1958 à la SCI Le Méditerranée

Samuel X..., demeurant La Renaissance, bâtiment 14, ..., 4 / de Mme Christine Y..., demeurant ..., 5 / de la société Omnium technique Méditerranée (OTH), société anonyme, dont le siège est ...,

Z... ont été engagés en 1972 et 1990 par la société d'assurance Rhône-Méditerranée, au sein de laquelle ils occupaient en dernier lieu les emplois de responsable et d'adjoint au responsable du département

A..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Club Méditerranée, les conclusions de M.

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur de l'Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée

., en cassation d'un jugement rendu le 28 février 1995 par le tribunal de grande instance de Marseille (audience saisies immobilières et criées), au profit de la Caisse fédérale de Crédit mutuel méditérranéen

Betoulle, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de la société SNCF mobilités, de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de la société ICF Sud-Est Méditerranée, de Me

Marseille (2e) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 mars 1987 par le conseil de prud'hommes de Marseille (section activités diverses), au profit de la société Maintenance Méditerranée

Sur le pourvoi formé par Mme Yvette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1996 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société CERP Rhin-Rhône-Méditerranée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la société Méditérranée Promotion, société en nom collectif, dont le

[D] [O], domicilié [Adresse 5], 2°/ à la société Samm la méditerranée, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation.

[N] et [I], de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Eiffage énergie systèmes - Méditerranée, après débats en l'audience publique du 19 janvier 2022 où étaient présents M.

que le syndicat CFTC Fédération des syndicats CFTC Commerces, services et force de vente a désigné le 6 avril 2004 Mme X... en qualité de déléguée syndicale centrale de la société Darty Provence Méditérranée

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Groupe optique Méditerranée

..., en cassation d'un jugement rendu le 12 avril 1996 par le tribunal de grande instance de Perpignan (2e chambre, 2e section), au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel Sud-Méditérranée

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche, commun à MM X..., Y..., Z..., A..., B..., C... et D..., aux sociétés Scanographie de Marignane et Méditerranéenne

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Comareg que sur le pourvoi provoqué relevé par la Société méditerranéenne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société OTH Méditerranée, société anonyme, dont le siège est ..., en

(Groupama Méditerranée), dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° K 22-23.557 contre l'arrêt rendu le 24 août 2022 par la cour d'appel de Lyon (8ème chambre), dans le litige l'opposant :

l'emprunt n° 8622868, de la débouter de ses demandes en paiement de la somme de 24 839,20 euros et d'une prestation compensatoire, de déclarer sans objet sa demande au titre du prêt Banque populaire Méditerranée