CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 636 résultats pour « pose d'un bridge »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911dd

Appel

26 février 2014

26 février 2014

B... a subi des soins dentaires et la pose d'implants ainsi que d'un bridge définitif par le docteur X..., chirurgien-dentiste. Saisi par assignation de Tatjana Z...

Source officielle

Page 6 sur 182

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100683

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

K... lui a posé des bridges provisoires et conseillé d'aller consulter chez un praticien proche de son domicile en Bretagne en cas de descellement.

Source officielle
TA

JU 1ère chambre

DTA_2101403_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

novembre 2014 une chirurgie d'implantologie non conforme aux données acquises de la science, dès lors que les implants ont une position non conforme et que la taille de l'implant 45/46 ne permet pas la pose

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd85607

Appel

28 mars 2001

28 mars 2001

DIT que la Compagnie WINTERTHUR devra, en définitive, supporter l'intégralité des condamnations infligées à la SARL BRIDIER STAF en vertu de son obligation d'assurance.

Source officielle
TJ

Référés

678836dac21c0e53e7910307

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ce n'est qu'après la dépose des différents bridges maxillaires, les reprises de traitements endo-canalaires, que l'on saura quelles dents pourront être conservées.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68709fc4f0cfe7ae188fe9de

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Elle présente ensuite ses demandes indemnitaires, poste par poste.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9140ea6dcbaaeba3da207

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

provisoire immédiat a été posé le jour des extractions des dents de l'arcade supérieure - préjudice d'agrément : non.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10144

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

à Bridor USA émise le 30 mars 2017 qu'elle a réceptionnée par erreur, y avoir été contrainte par la pratique de prix faite par Bridor à Bridor USA, plus avantageux que ceux qui lui étaient réservés et

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2326277_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

mentionnant la " persistance de la bride médiane ", constitue une faute technique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893d8

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

devant le tribunal administratif sur le recours de M.X... contre la décision du 22 novembre 2005 du directeur des transports ferroviaires pour le ministre des transports le disant inapte à reprendre son poste

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65876a7f11b7b1b261cb1a13

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

pose du meuble de salle de bains pose du receveur de douche fourniture d’un bati-support Geberit fourniture d’une cuvette de WC habillage de bati-support - Chauffage : fourniture et pose des robinets

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

69cd6ad9cdc6046d47c76295

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Sur l’originalité de la chaise et du bridge de la gamme Luxembourg M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ed4

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

G : 06 / 08360 POURVOI No03 / 2008 du 07 / 01 / 2008 Réf P0840041 ASSOCIATION BRIDGE CLUB DE NANTES C / Mme Anne-Marie X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

627df92a0d41e0057d43e58e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

condamner la société Bridis aux entiers dépens d'appel.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66182f3e4e82250580d24f48

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Elle considère que le docteur [P] a donc lui aussi posé un diagnostic erroné et elle reprend les développements des experts sur ce point.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100056

Cassation

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Y..., médecin spécialiste en stomatologie et en chirurgie maxillo-faciale, qui a procédé le 30 octobre 2004 à la pose d'un implant, puis, devant les symptômes de douleur et d'anesthésie de la lèvre inférieure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5a9

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

représenté par la SCP TOUZERY- COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me AIMONETTI, avocat de la SCP AIMONETTI- BLANC- BRINGER- MAZARS, avocats au barreau de MILLAU Monsieur Didier Y...

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0e5cdc6046d479d632e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

d’un géotextile, la fourniture et la pose de brides et joints, et la fourniture et la pose du liner.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd8518b

Appel

11 octobre 1999

11 octobre 1999

L'extraction de la dent 14 a été convenue ; la dent 16 étant absente, il fut décidé de dévitaliser la dent 15 pour la réalisation d'un bridge.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2504152_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

A la suite de la pose des couronnes, l’intéressée a ressenti une gêne et une douleur à la mastication, une sensation de pincement et a constaté que des dents se cassaient.

Source officielle