, conseiller doyen, et Mme Randouin, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Chauvin, président, Mme Le Gall, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée

Elle ajoute que l'architecte chargé de la conception d'un projet et de l'établissement des plans du permis de construire est tenu à un devoir de conseil envers le maître de l'ouvrage et doit concevoir

Milleville conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Simon conseiller rapporteur, MM.

Sémériva, conseillers, Mmes Tréard, Le Bras, conseillers référendaires, M. Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, Mme Bourgeot, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, conseiller, M.

[M] et à la caisse régionale de Crédit agricole Centre Loire, alors, selon le moyen : 1°/ que le devoir de conseil du notaire s'exerce en considération de l'intention déclarée des parties et des faits

de conseil du notaire s'exerce en considération de l'intention déclarée des parties et des faits dont il a connaissance ; qu'en retenant que le notaire avait manqué à ses obligations en omettant de conseiller

Vigneau, conseiller doyen, et Mme Vignes, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

Parlos, conseiller rapporteur, MM. Straehli, Buisson, Larmanjat, Ricard, Bonnal, conseillers de la chambre, MM. Barbier, Talabardon, Ascensi, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

X..., en présence de M.

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller

Milleville conseiller doyen, faisant fonctions de président, Mme Simon conseiller rapporteur, MM. Pinsseau, Joly, Mmes Chanet, Anzani conseillers de la chambre, Mme Batut, M.

Guérin, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Graff-Daudret, conseiller rapporteur, Mme Daubigney, conseiller, et Mme Labat, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et

Nivôse, conseiller rapporteur, M.

d'animaux, de sorte qu'il n'était pas fondé à reprocher aux intimés un manquement à leur devoir de conseil et d'information pour demander réparation de son préjudice dont il serait ainsi seul à l'origine

À l’audience du 10 mars 2026, l’affaire a été retenue en présence de Madame [C] comparant en personne et du conseil de l’URSSAF RHÔNE ALPES.

de neige ou de verglas sur la chaussée, redoubler de prudence, et que l'accrochage avec le véhicule de M.