la cour d'appel a de nouveau privé sa décision de base légale ; "alors, enfin, que dès l'instant que le jugement avait ajourné le prononcé de la peine jusqu'au dépôt du rapport d'examen médico-psychologique

de connaître avec précision l'ampleur du traumatisme causé par les faits ; que la persistance de soins fournis par le psychiatre ne saurait suffire à établir que l'enfant ait subi un traumatisme psychologique

; du rapport déjà cité rédigé par l'éducateur spécialisé et de certificats médicaux établis dans le cadre du suivi psychologique dont ils font l'objet.

l'audience, en faisant état d'une contrainte des enquêteurs, laquelle n'est pas crédible; que la thèse d'un endoctrinement de la mineure par sa mère ne résiste pas aux investigations des experts psychologues

le prévenu niait absolument avoir léché le sexe de Marie ; que la victime faisait l'objet d'un examen médical constatant l'intégrité de son hymen ; qu'elle bénéficiait également d'une expertise psychologique

X... fait grief à l'arrêt d'avoir refusé de lui accorder au titre du préjudice à caractère personnel une indemnité pour "gêne liée à l'atteinte physique et psychologique dans l'accomplissement des actes

La victime fait grief à l'arrêt de rejeter son recours, alors « que, selon l'article L. 411-1 du code de la sécurité sociale, l'accident du travail est une lésion, qui peut être psychologique

[K] présentait un état antérieur relatif à des pathologies orthopédique et psychologique pour en conclure qu'il n'était pas démontré que son inaptitude à exercer un poste nécessitant la conduite d'un véhicule

sans lien avec une quelconque autorité diocésaine ; il soutient qu'il procédait à ses agissements, qualifiés par le Code pénal, sur un groupe de personnes sur lesquelles il exerçait une sujétion psychologique

en charge était " incontournable " ; qu'il ressort des pièces du dossier que Marilyne Z... présentait des conduites antisociales, une incapacité à respecter les normes et qu'un " accompagnement " psychologique

adoptés des premiers juges, qu'après divers traitements, Marie-Claude X... conservait essentiellement des séquelles physiologiques et des troubles locomoteurs, outre une décompensation d'un état psychologique

[W] né [L] a été engagé en qualité de psychologue, le 25 mars 2010, par la Fondation apprentis d'Auteuil (la fondation).

l'atteinte au droit à un procès équitable du fait du rejet de demandes de confrontations avec des témoins, et l'insuffisance de charges par la seule référence aux rapports d'expertise psychiatrique et psychologique

Z..., fragiles sur le plan psychologique, étaient devenues l'une et l'autre particulièrement vulnérables dans leur relation à A...

préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté les consorts X... de leur demande alors que, en se bornant à relever que la cause principale du suicide était l'état de fragilité psychologique

Mme [F] conteste le motif retenu de défaut d'exercice pendant un temps suffisant d'une activité dans le domaine social ou psychologique dès lors qu'elle est diplômée de la fonction d'assistance de service

dans ses conclusions d'appel qu'en vertu de l'article 4 de l'annexe n 4 de la convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées, un psychologue

de non-lieu ; "alors que la chambre d'accusation ne pouvait se borner à affirmer que l'accusation ne repose que sur les déclarations de la victime, sans s'attacher au contenu du rapport médico-psychologique