Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
627ca86e4781dc057dee7c38
11 mai 2022
11 mai 2022
A compter du 1er mai suivant, elle était nommée responsable de ventes secteur. La salariée supervisait plusieurs magasins situés en Seine-et-Marne.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6036df38a5d1497cdf010e42
9 juillet 2015
9 juillet 2015
Un responsable des ventes remercie [Y] [P] qui lui a permis d'évoluer au niveau professionnel et personnel.
Source officiellesoc
613724accd580146774176eb
31 octobre 2006
31 octobre 2006
X..., cofondateur de la Société rhodanienne de torréfaction (SRT), qui a été cédée à la société Pivard en avril 2001, a été engagée par la société Pivard, le 2 avril 2001, en qualité de responsable des
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dbc
15 décembre 2014
15 décembre 2014
C.), en qualité de responsable des ventes indirectes et du centre d'appel direct et de l'administration des ventes, avec le statut d'agent de maîtrise.
Source officiellesoc
613723c2cd5801467740dccc
3 juillet 2001
3 juillet 2001
X..., engagé le 7 février 1995 par la société RBLCC groupe les coopérateurs de Champagne en qualité de responsable de magasin a été licencié pour faute grave le 3 novembre 1995 ; Attendu que le salarié
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100929
10 juillet 2014
10 juillet 2014
Jacky et être responsable du service après-vente.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01102
26 mai 2010
26 mai 2010
L. 1232-1, L. 1235-1 et L. 1235-3) ; 5 ) qu'en se fondant sur la circonstance que l'employeur avait maintenu la salariée à son poste comme responsable des ventes et de son équipe pendant la durée du
Source officiellesoc
61372423cd58014677412c09
12 mai 2004
12 mai 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée le 6 mars 2000 en qualité de responsable des ventes actions par la
Source officielleChambre sociale
616290cae498f0b428bb8322
27 septembre 2012
27 septembre 2012
DARMENDRAIL AUTOMOBILES exploitant la concession VOLVO du Pays Basque, en qualité de responsable des ventes véhicules neufs et d'occasion, statut cadre, position III coefficient 160 de la convention collective
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02340
10 décembre 2014
10 décembre 2014
X... a été engagé le 2 juin 1995 par la société Y... automobiles exploitant une concession automobile du Pays Basque, en qualité de responsable des ventes véhicules neufs et d'occasion ; qu'il a été licencié
Source officiellesoc
61372406cd580146774114a7
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Y... n'aurait pas fait respecter l'organigramme parce qu'il aurait fait remettre des bons de fabrication à l'atelier, non par Mme Z..., responsable de l'ordonnancement, mais par Mme X..., responsable des
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01877
6 novembre 2013
6 novembre 2013
rupture du contrat de travail doit intervenir dans un délai restreint après que l'employeur a eu connaissance des faits allégués ; qu'il résulte des constatations de l'arrêt attaqué, d'une part, que le responsable
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61625c86d64a6b1f5148763d
21 mai 2013
21 mai 2013
Par lettre recommandée du 12 février 2009, [R] [V] a pris note de la suppression de son poste de responsable des ventes Ouest Europe.
Source officiellesoc
6079b15d9ba5988459c51e11
1 avril 1992
1 avril 1992
Y... a été engagé comme " responsable des ventes " par la société OMCS, créée par un ancien salarié de la société ; que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01347
8 juillet 2008
8 juillet 2008
X..., engagé le 1er avril 1991 par la société Dino, aux droits de laquelle vient la société Eurican au sein de laquelle il exerçait en dernier lieu les fonctions de VRP et responsable des ventes, a saisi
Source officiellesoc
6137209ecd580146773ec807
12 mai 1970
12 mai 1970
L'ARRET ATTAQUE RELEVE COMME RESULTANT DE L'EXPERTISE QUE SERPINET, CHEF MAGASINIER, AVAIT UNE EXPERIENCE PROFESSIONNELLE DE 43 ANS, QU'IL AVAIT SOUS SES ORDRES UNE DOUZAINE D'EMPLOYES Q U'IL ETAIT RESPONSABLE
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c595b3
9 février 1981
9 février 1981
CONTRE DEBLOIS : VU L'ARTICLE 32, PARAGRAPHE 2, DU DECRET-LOI DU 30 OCTOBRE 1935; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET DEFERE, DEBLOIS A TIRE UN CHEQUE A L'ORDRE DE LA SOCIETE SERCO, ET L'A REMIS A CANTO, RESPONSABLE
Source officiellesoc
613721cfcd580146773f7969
30 mars 1993
30 mars 1993
Z..., qui fait valoir qu'il était titulaire d'un contrat de travail en qualité de responsable de vente, a saisi la juridiction prud'homale afin d'obtenir des rappels de salaires, commissions, indemnités
Source officiellesoc
613724b9cd58014677417d55
13 juin 2006
13 juin 2006
X..., engagé par la société Isoroy par contrat à durée indéterminée du 11 mars 1997 en qualité de responsable de vente grand export et de responsable étude industrialisation au Gabon, a été détaché, le
Source officiellesoc
613724c0cd580146774180f6
10 mai 2006
10 mai 2006
remplacement définitif ; Attendu que Mme X... a été engagée le 1er octobre 1969 par la société Transports en commun de Mulhouse actuellement SAELM Tram et occupait en dernier lieu les fonctions de responsable
Source officiellePage 6 sur 2366