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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
5fca78a8f62ee966728f3513
6 octobre 2020
6 octobre 2020
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310041
25 janvier 2018
25 janvier 2018
FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la Société d'Investissement et de rénovation Alpes-Provence (SIRAP
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-138930
4 novembre 2013
4 novembre 2013
Mustafa Eker, est un ressortissant turc né en 1971 et résidant à Sinop. Il est représenté devant la Cour par M e B. S. Akpunar, avocat à Sinop.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdad3efc4ad8b6663b6d4cf
17 mai 2019
17 mai 2019
classes 29 pour désigner les «fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes», 31 pour les «fruits et légumes frais» et 32 pour les «boissons de fruits et jus de fruits ; sirops
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00797
13 juillet 2010
13 juillet 2010
couvrant un filtre compact pour l'épuration des eaux ; qu'après une saisie contrefaçon effectuée à la demande de la société Eparcyl, la société Eparco assainissement a agi à l'encontre de la société Simop
Source officiellecr
61372637cd58014677423d53
4 juin 2003
4 juin 2003
dans les fesses, ça s'est passé dans le lit, dans sa chambre la nuit ; il m'a mis son zizi dans les fesses, je dormais, je n'ai rien senti car papa me donnait des médicaments comme pour les grands, du sirop
Source officielleJU-6 semaines
DTA_2300326_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Sirol, avocate de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0827DEC001635410
27 août 2019
27 août 2019
Le 6 août 2004, le préfet de Sinop adopta un arrêté fixant les conditions et les lieux publics où peuvent se tenir des déclarations de presse à Sinop.
Source officielleciv3
613723e9cd5801467740fc66
22 octobre 2002
22 octobre 2002
installation et de son utilisation n'eussent pas été spontanément données par la société Colas Sud-Ouest (société Colas), maître de l'ouvrage, à la Société industrielle de moulage des plastiques (société SIMOP
Source officielleciv3
60794c829ba5988459c45b4a
28 octobre 1992
28 octobre 1992
immobilière Les Gueulards (SCI) ont fait édifier un bâtiment à usage industriel, sous la maîtrise d'oeuvre de Mlle Y..., architecte ; que la société SOCOTEC a reçu une mission de contrôle et que la société SICOP
Source officielleChambre commerciale
6970aa47cdc6046d47186a9d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
exclusivité par la brasserie, et d'autre part à vendre des produits qui lui seront livrés par la brasserie (bières fûts et bouteilles, limonades, sodas, Colas, jus de fruits, eaux de source et minérale, sirops
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c40e
5 juin 2008
5 juin 2008
de grenadine un sirop parfum grenadine * comme une boisson instantanée au cacao une préparation ne contenant pas de cacao en poudre mais du cacao maigre * comme du Pastis à 45° du Pastis à 40° * un poids
Source officiellesoc
613721f1cd580146773f8eec
12 mai 1993
12 mai 1993
calcul, la période au cours de laquelle ce salarié exerçait une activité en tant qu'employé, la cour d'appel a violé l'annexe I de la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops
Source officielleChambre 6/Section 3
65bd3ba846d547e419fc2e2b
2 février 2024
2 février 2024
SIROP Représentant : Me Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1181 S.A.R.L. B 6 Représentant : Me Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1181 S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2600221_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Par un courrier du 9 septembre 2024, le sous-préfet de Libourne a informé le SIRP de son refus de modifier les statuts du syndicat intercommunal.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301558_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
B est propriétaire d'une parcelle située au 150 route de Syam sur le territoire de la commune de Bourg-de-Sirod.
Source officielle2ème Chambre
65a8d25de12c85000874aea2
16 janvier 2024
16 janvier 2024
n° 1) ; - condamner la SAS COMEP-SICOP à lui payer la somme de 21 147 euros HT (lot n° 2); - condamner la SAS COMEP-SICOP à lui payer la somme de 21 147 euros HT (lot n° 3) - condamner la SAS COMEP-SICOP
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce85
10 novembre 2008
10 novembre 2008
décembre 1991 la Cour d'Appel de GRENOBLE statuant sur renvoi après cassation d'un arrêt de la Cour d'Appel de CHAMBÉRY du 10 décembre 1985 a, entre autres dispositions, constaté que la révocation par Siro
Source officielleciv1
60794c919ba5988459c460cf
9 février 1994
9 février 1994
Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Siro Y..., fondateur avec ses trois frères de la Société à responsabilité limitée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0dd
14 mai 2009
14 mai 2009
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Suivant protocole de cession en date du 19 juillet 2006, la Ste JMH IRIS FINANCE a acquis les actions de la Ste SIMOP, ayant pour activité la lunetterie et
Source officiellePage 6 sur 45