Y... relatifs aux affaires "tableaux-calendriers" et "sucres Erstein", à la qualité des vins, à l'étude marketing et à l'opération de mise en bouteille confiée à la société Caves de Yuts visaient à traduire

BCMS » (bosnien, croate, monténégrin, serbe), qu'elle a étudié cette langue à la faculté de philosophie [...] au cours de sa maîtrise de langue et littérature françaises et qu'elle a effectué avec succès

lui permet pas de savoir en quoi sa formation serait insuffisante et d'autre part, que cette décision est manifestement erronée au regard de la formation initiale et continue qu'elle a suivie avec succès

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 28 janvier 2021), la société Gardel exerce sur le territoire de la Guadeloupe une activité de production de sucre issu du broyage de cannes à sucre. 2.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu Mme X..., avocat, ayant assuré, avec succès

Elle ajoute qu'elle a effectué avec succès, tout au long de sa carrière, de nombreuses missions en monténégrin et en bosnien.

sexe par l'enfant sans qu'il y ait eu véritablement intromission de sorte que les éléments constitutifs du viol ne sont pas réunis ; "alors, d'une part, que la fellation qui consiste précisément à sucer

ses droits ; que, dès lors, l'arrêt ne pouvait fonder sa décision ni sur la nullité de la vente contestée ni sur le préjudice subi, faute de constater que le véritable propriétaire avait exercé sans succès

tirée du défaut de qualité du syndic, alors, selon le moyen, "1 ) qu'aux termes de l'article 31 du nouveau Code de procédure civile, l'action est ouverte à tous ceux qui ont un intérêt légitime au succès

grossiers'' par la cour d'appel, et ce devant d'autres salariés de l'entreprise, deux d'entre eux ayant attesté des propos suivants : ''tiens les deux bouteilles, c'est pour la dernière fois où tu m'as sucé

en place et à la date de leur mise en œuvre, alors : « 3°/ que l'appréciation de la proportionnalité de l'engagement de la caution par rapport à ses biens et revenus ne doit pas tenir compte du succès

Tereos exclusivement et incluant l'épandage des terres extraites sur des terrains agricoles ayant fait l'objet d'une convention entre la sucrerie elle-même et l'agriculteur concerné ; qu'au surplus

Sudre, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Vu les articles L. 111-1, L. 112-1 et L. 112-2 du code de la propriété intellectuelle ; Attendu que pour condamner la société Ephigea en

cassation, d'avoir déclaré recevable la demande du salarié, alors, selon le moyen, que le jugement rendu en l'état des justifications produites et qui constate le défaut des justifications nécessaires au succès

X... fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand, 10 juin 1992) d'avoir rejeté sa demande au motif qu'il n'apportait pas la preuve des faits nécessaires au succès de sa prétention

La société QVB fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes, alors « que toute perte de chance ouvre droit à réparation ; qu'il en est ainsi de la perte de chance de succès, même faible, de l'exercice

définitif et devaient se prononcer, pour en tirer toutes les conséquences, sur les éléments de fait nouveaux, intervenus depuis ce jugement, tirés de la valeur des actions à la suite du rachat de la sucrerie

Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1998 par la cour d'appel de Paris (3e chambre civile, section b), au profit : 1 / de la société Compagnie financière sucres

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Société nouvelle Sucy poids-lourds, dont le

avion multiréacteur d'une masse supérieure à 20 00 kg, avoir satisfait à un contrôle spécifique dont les modalités sont fixées par l'annexe XIX, dont ne sont dispensés que les pilotes ayant passé avec succès