CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
139 résultats pour « surélévation »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 2-1
M9d indiquant que le passage pour piétons est surélevé. M9e indiquant que l'emplacement d'arrêt d'urgence est doté d'un poste d'appel d'urgence.
Article Annexe I
Pour cela, un seuil surélevé par rapport au niveau du sol ou tout dispositif équivalent les sépare de l'extérieur ou d'autres aires ou locaux.
susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est étanche, inerte vis-à-vis des produits, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage, les eaux d'extinction et les produits répandus accidentellement; pour cela un seuil surélevé
susceptibles de créer une pollution de l’eau ou du sol est étanche, inerte vis-à-vis des produits, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage, les eaux d’extinction et les produits répandus accidentellement ; pour cela un seuil surélevé
Un seuil surélevé par rapport au niveau du sol, ou tout dispositif équivalent, les sépare de l'extérieur ou d'autres locaux.
créer une pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, interne vis-à-vis des produits, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage, les eaux d'extinction et les produits répandus accidentellement ; pour cela un seuil surélevé
Article Appendice
La paroi support du revêtement est de catégorie M0 ou A1, sauf pour les planchers surélevés, à libre accès, qui peuvent être de catégorie M1 ou B, côté plénum. 11.2.
Article Annexe III
matières dangereuses pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage et les produits répandus accidentellement ; pour cela un seuil surélevé
Article 5
Surélévation de chaussée. Panneau C28. Réduction du nombre de voies sur une route à chaussées séparées ou sur un créneau de dépassement à chaussées séparées.
Article Annexe 1
A cette fin, le siège du conducteur doit être surélevé d'au moins 0,20 m par rapport à ceux des passagers.
produits dangereux pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage et les produits répandus accidentellement ; pour cela, un seuil surélevé
Article Annexe
ou de manipulation des substances ou préparations dégageant des gaz toxiques ou inflammables au contact de l'eau doit être étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir les produits répandus accidentellement ; pour cela, un seuil surélevé
travaux d'amélioration, tels que la transformation d'un ou de plusieurs éléments d'équipement existants, l'adjonction d'éléments nouveaux, l'aménagement de locaux affectés à l'usage commun ou la création de tels locaux, l'affouillement du sol et la surélévation
des produits dangereux pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage et les produits répandus accidentellement ; pour cela un seuil surélevé
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