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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c92
2 janvier 2016
2 janvier 2016
de la détention du tribunal de grande instance de Paris, Nous, Marie-Anne Baulon, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexia
Source officiellesoc
613722a1cd580146773ff642
17 avril 1996
17 avril 1996
Mme Thérèse Y... née X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de tutrice naturelle et légale de ses enfants mineurs : - Antony Y..., - Mélinda Y..., 2°/ Mlle Alexia
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5f8
2 février 2011
2 février 2011
parties s'avisent de toute modification du calendrier deux jours à l'avance, 2- le week-end débute le vendredi soir, étant précisé qu'il pourra amener l'enfant après la sortie de l'école et être à ALERIA
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2300175_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
le domaine public maritime par l'implantation, constatée le 15 novembre 2022, au droit de la parcelle cadastrée section OB n° 473, sur la plage de Padulone, située sur le territoire de la commune d'Aleria
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2300255_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
le domaine public maritime par l'implantation, constatée le 15 novembre 2022, au droit de la parcelle cadastrée section OB n° 493, sur la plage de Padulone, située sur le territoire de la commune d'Aleria
Source officielle2ème chambre section A
62c7cac4cb8dca058e3e7d74
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Représentée par Me Marie-ange SEBELLINI, Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Madame [T] [W] née le 19 Septembre 1984 à [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Alexia
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
66b3b55471e198c2b66a2e28
15 juillet 2024
15 juillet 2024
:[XXXXXXXX02] Fax : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/03349 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZE4Z Minute : JUGEMENT Du : 15 Juillet 2024 Association AURORE Représentant : Me Alexia
Source officielle1ère chambre
6711fad77603bf88a188490f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
D'APPEL DE NÎMES 16 novembre 2010 RG : 09/05183 [O] C/ Société FONDS COMMUN DE TITRISATION ABSUS D Grosse délivrée le 17/10/2024 à Me Christèle Clabeaut à Me Alexia
Source officielle2ème Chambre civile
668c3e99894f7f4d2e0eb182
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[O] [L] [Adresse 6] [Localité 3] [Localité 3] ITALIE représenté par Maître Alexia CASTROVINCI de la SELARL MAITRE BARBARO ET ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Mme [J] [M] épouse [L
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecca
21 novembre 2011
21 novembre 2011
EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Isabelle X... et Christophe Y... sont issus trois enfants : Alexis né le 08 juin 1995, Océane née le 06 novembre 1997 et Coline née le 09 novembre 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa8e
12 septembre 2012
12 septembre 2012
d'AJACCIO : - déclarant recevable l'assignation introduite par Madame Claude Y...épouse A..., - ordonnant l'ouverture des opérations de compte, liquidation et partage de la succession de Monsieur Alexis
Source officielleService des Référés
631986df51eeae4f1309d0f3
7 septembre 2022
7 septembre 2022
/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) Monsieur [V] [L] né le 10 juillet 1985 à [Localité 4] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Alexis
Source officielleRéférés
695f7958cdc6046d479a9088
7 janvier 2026
7 janvier 2026
N N A N C E Le sept janvier deux mille vingt six, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel d'Orléans, assistée de Karine DUPONT, greffier lors des débats et de Alexis
Source officielleChambre 1-1
633d1f8462f5393e2eb447d6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
JANTES ON LINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raphaëlle MAHE DES PORTES Me Alexis REYNE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2210992_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
la société Enedis sis chez Protys, de la société GRDF Île-de-France Ouest sis chez Protys, de la société GRTGAZ, de la société RTE, de la société Orange, de la société Prizz Infrastructure - Augez Alexis
Source officielleCG
69d82453cdc6046d47b27714
7 avril 2026
7 avril 2026
des débats Sophie BERTHONNEAU, lors du délibéré DEMANDEURS - Monsieur [T], [A] [I] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] de nationalité française demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Alexis
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300213
15 février 2011
15 février 2011
- AU MOTIF QUE Monsieur Alexis X... a signé le 17 octobre 2001 une promesse d'achat, aux termes de laquelle il s'est engagé à acheter les biens litigieux à la SBAFER, si elle en faisait la demande,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C202175
19 décembre 2019
19 décembre 2019
_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Algaia
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01889
11 juillet 2017
11 juillet 2017
l'occasion de l'enquête des services de l'Autorité de la concurrence d'où il résultait que les entreprises de travail temporaires Manpower, Adecco et Ranstad utiliseraient leurs filiales respectives, Alisia
Source officielle2e Chambre
6032b20b7c58832950dcd9d8
7 décembre 2017
7 décembre 2017
& SPECIALITY SE, demeurant [Adresse 3] (ALLEMAGNE) représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée et plaidant par Me Alexis
Source officiellePage 60 sur 431