AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Frigedoc Agrigel Amboise, société anonyme, dont le siège est ...,

en date du 27 Mars 2026, du représentant de l’Etat et les pièces jointes à la saisine; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 30 mars 2026 à : - Monsieur [S] [P] Rep/assistant : Me Ambrine

01 Avril 2026, du Directeur du [Etablissement 1] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 01 avril 2026 à : - Monsieur [Q] [O] Rep/assistant : Me Ambrine

commerciale ORDONNANCE SUR REQUÊTE ORDONNANCE n° 2024-14 N° RG 23/02046 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PZLJ APPELANTES : Mme [U] [Z] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Elodie AMBLOT

affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [B] [A] [W] [X] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 11] [7] [Adresse 8] [Localité 12] [Adresse 13] [Localité 6] représentée par Me Stefan D’AMBROSIO

des postes et des communications électroniques ; - l'arrêté méconnaît les dispositions de l'article 12.1.3 du règlement du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes du Val d'Amboise

LES AMORTISSEMENTS REELLEMENT EFFECTUES PAR L'ENTREPRISE Y COMPRIS CEUX QUI AURAIENT ETE DIFFERES AU COURS D'EXERCICES ANTERIEURS DEFICITAIRES" ; CONS.

dégressif compte tenu de la durée d'amortissement en usage dans chaque nature d'industrie" ; et qu'aux termes de l'article 1er du décret du 9 mai 1960 repris sous l'article 22 de l'annexe II audit Code

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 23 septembre 2004) et les productions, que suivant un acte notarié du 17 septembre 1991, la société Banque générale du commerce, devenue Banque Finaref ABN AMRO

La société Neuflize OBC Investments a changé de dénomination sociale pour devenir la société ABN AMRO Investment Solutions, ci-après dénommée AAIS.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Cécile YOUL-PAILHES, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller

La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.

La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.

dans un litige l'opposant à la SA ALLIANZ IARD, la SARL FORISSIER, la SASU D'OR ET CARRELAGE, la SA AXA FRANCE, la SARL BTMA, la SASU TBS, la SAS TRIMELEC, la SARL FREDERIC BUSQUET et la Société L AMBROSE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Cécile YOUL-PAILHES, Président Mme Pascale POCHIC, Conseiller M Ambroise CATTEAU, Conseiller Greffier

AMBROISE Y... ; QU'EN 1979 IL A ASSIGNE CE DERNIER AINSI QUE SON ASSUREUR, LA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES (G. M. F.)

Le rapport de Mme C a été entendu au cours de l'audience publique du 28 septembre 2022 qui s'est tenue en présence de Mme Ambroise, greffière d'audience, les parties n'étant ni présentes ni représentées

Représenté par Me MOULIERE, Avocat à LAVAL, ET : - La MAISON de RETRAITE de COSSE LE VIVIEN 7 rue Ambroise Paré - 53230 COSSE LE VIVIEN .

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jackie X..., domiciliée Clinique Ambroise Paré, ..., en cassation d'un jugement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jackie X..., domiciliée Clinique Ambroise Paré, ..., en cassation d'un jugement