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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000037598041
3 mai 2018
3 mai 2018
Avenant de révision de l’accord collectif du 12/05/2016 relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de BELLAC PDC1 de l’établissement TERRES
Source officielle1ère chambre
DTA_2000990_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
; le projet contesté remet en cause le volume et l'économie générale et remet en cause l'intégration de la construction au sein du lotissement du Cap Bénat ; le lotissement est situé dans le site " Cap
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6870a1785b6604a26aae888b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
n° 23000725 Audience dans le cadre de la Mise en Etat de la CHAMBRE 2 SECTION 1 de la COUR D'APPEL de DOUAI du 26 juin 2025 Nous, Dominique GILLES, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Béatrice
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6810620a623750c90e2d775e
24 avril 2025
24 avril 2025
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Séverine SURMONT, avocat au barreau de DOUAI Nous, Dominique GILLES, Magistrat de la Mise en Etat Assisté de Béatrice
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65bd3f2846d547e419ff1acc
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de procédure civile ) _______________________________ Audience publique du 11 janvier 2024 Ordonnance du 11 janvier 2024 partie demanderesse Société [4], demeurant [Adresse 1] rep/assistant : Me Béatrice
Source officielleJAF 5
68f950d6de0ebe408dac8a99
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CIVILE ORDONNANCE DU 03 JUILLET 2025 °°°°°°°°°°°°° DEMANDERESSE : Madame [V] [K] divorcée [H] née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2] ayant pour avocat Me Marie-Béatrice
Source officielleProcédure accélérée fond
6a10a944cdc6046d479b9328
22 mai 2026
22 mai 2026
VERSAILLES, vestiaire : 316, Me Jérôme DAGORNE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L 240 JUGEMENT DE DESISTEMENT D’INSTANCE (article 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Madame Béatrice
Source officielleciv2
613720ddcd580146773ef0b0
8 mars 1989
8 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Antoine Y..., maire de Saint-Beat (Haute-Garonne), en cassation
Source officielleChambre des Référés
678177866d34da2cbdcdaf50
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PAR CES MOTIFS Nous, Béatrice LE BIDEAU, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de Versailles, statuant publiquement en référé, par ordonnance réputée contradictoire, rendue en premier ressort et mise
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906d0
22 mai 2013
22 mai 2013
Béatrice Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300244
17 février 2015
17 février 2015
Frédéric X... et Mme Béatrice X...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1006DEC004369913
6 octobre 2015
6 octobre 2015
width:168.94pt; display:inline-block } .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } CINQUIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 43699/13 Beatrice
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebc5
12 octobre 2011
12 octobre 2011
* * * Vu le jugement rendu le 8 avril 2010 par le tribunal de grande instance de BASTIA : - rejetant l'homologation du projet d'acte de partage de Maître Béatrice B..., notaire à VILLE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201345
4 septembre 2014
4 septembre 2014
Y... à l'adresse 1501... à Antibes ;- lettre de la Mutuelle des Motards à Mme Béatrice Y... ...,..., Antibes, du 29 octobre 2007 ;- facture Bouygues télécom à Mme Béatrice Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9217d
19 mars 2015
19 mars 2015
Philippe X... et Mme Béatrice Y..., son épouse, ont relevé appel de cette décision.
Source officielle2ème Chambre
69fad7f2cdc6046d47c0bf49
30 avril 2026
30 avril 2026
, de la SELASU JEAN-YVES BELAYE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART SARL LE DIB'S [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Yves BELAYE, de la SELASU JEAN-YVES
Source officielleETRANGERS
65321aa49e4ea48318f5ab9b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[E] [U] ; Vu l'appel interjeté par Maître BELLAL venant au soutien des intérêts de M.
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2302902_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
freux, les corneilles noires, les geais des chênes et/ou les pies bavardes) ; - la liste des élevages de lapins de chair, de lapins de garenne et de lièvres ; - la liste des éventuels élevages de belettes
Source officielleciv3
613720e5cd580146773ef4a9
4 octobre 1989
4 octobre 1989
) ..., agissant en qualité de syndic du règlement judiciaire de la SOGEP, en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1987 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit de la Société LE CLOS BELAY
Source officielle4eme Chambre Section 2
6629f373dc6faf0009588abb
23 avril 2024
23 avril 2024
[W] not le Me Béatrice LAUNOIS-CHAZALON REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
Source officiellePage 60 sur 852
BELLATRECHE, Manil
09/07/2026
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Bellatrix
09/07/2026
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BELLATRIX
09/07/2026
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Monsieur Abdelhakim BELLATRECHE (entrepreneur individuel)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
30/06/2026
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BELLAT CHARPENTE
25/06/2026
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