CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 226 résultats pour « Benjamin ECHALIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:1107DEC006013121

Admin. suprême

7 novembre 2023

7 novembre 2023

leur teneur, sur la prise en compte du contexte de diffusion, de la configuration de l’émission, et de son déroulé précis, en tenant notamment compte de l’existence ou non d’un véritable débat et d’un échange

Source officielle

Page 60 sur 62

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 4-6

64a8fee003029105dbedbecd

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

FRANCESCONI, avocat au barreau de NICE INTIMEE Association UMIH FORMATION, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

651e538fa81daa831884f590

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

CAISSE DE GARANTIE IMMOBILIERE DU BATIMENT agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Benjamin MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6285e16c6a1876057df5d4ce

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

V-B7D-B7WIS Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Février 2019 - Conseil de prud'hommes de MEAUX - RG n° F15/00768 APPELANTE SAS SFR FIBRE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Benjamine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

69d9dd25cdc6046d47d94c98

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[Y] représenté par son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e80348cdc6046d4712c413

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[Adresse 1] comparant par CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 2] et par Me Benjamin PORCHER [Adresse 3] DEFENDEURS SE CHUBB EUROPEAN GROUP SE [Adresse 4] comparant par SCP HUVELIN et Associés [Adresse

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

67f412e84e0040aa3735be96

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

ACTIFS INVEST IMMOBILIER, EXPLOITANT DE L’AGENCE AII [Localité 19] [Adresse 5] [Localité 16] représentée par Me Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdaf6700617868a32eed3be

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Eric Laforce, de la SELARL Eric Laforce, avocat au barreau de Douai assistée de Me Benjamin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01271

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

E... verse des attestations de ses salariés : Madame Marie-Line R... et Messieurs Christophe S..., Julien T..., Jean-Marc U..., Franck V..., Alain W..., Olivier XX... et Benjamin YY..., respectivement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01272

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

E... verse des attestations de ses salariés : Madame Marie-Line R... et Messieurs Christophe S..., Julien T..., Jean-Marc U..., Franck V..., Alain W..., Olivier XX... et Benjamin YY..., respectivement

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

603659fc63101bba6b52fcb0

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

NOUKAGUE avocat au barreau de Paris INTIMÉE SA VERSPIEREN ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d18c25a97f0381f4bb3

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

: BOB182 INTIMÉE SARL ROTHAN ayant son siège [Adresse 1] [Localité 1]/ France prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Benjamin

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00961_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Rota, représentant M. et Mme F... et le groupe MAIF, de Me Bensmaine représentant la commune d’Embrun, et de Me Martinez, représentant la société

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d8f63fcdc6046d47c3f1d4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

dont le siège social est 70 rue du Docteur Schweitzer (Château d'Olonne) 85100 Les Sables-d'Olonne - RCS B 521587261 Partie défenderesse : assistée de Me François Bouyer, Avocat et comparant par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

669b5308a3418ee2ae72d16e

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

de son représentant légal domicilié en cette qualité au dit siège [Adresse 5] [Localité 8] Ayant pour avocat postulant Me Céline TOULET, avocat au barreau de BLOIS et pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6698b060e6ed70c67f6448dd

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Mme Isabelle PERRIN, Conseiller

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

67d08fccc33be7966c9a5966

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CABINET PAUL [O], SA immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n° 069 800 464, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Benjamin

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67eed2b7b848dd6814c5e65d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

LE DOME IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00338

Cassation

7 mars 2017

7 mars 2017

G... verse des attestations de ses salariés : Madame Marie-Line S... et Messieurs Christophe T..., Julien U..., Jean-Marc V..., Franck W..., Alain XX..., Olivier YY... et Benjamin ZZ..., respectivement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

680875cfdfde5caae99bd0cc

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

le n° [Numéro identifiant 1] Dont le siège social est sis [Adresse 26] [Localité 4] Élisant domicile au cabinet de la SELARL BAECHLIN MOISAN [Adresse 11] [Localité 15] Représentée par Me Benjamin

Source officielle