B C et Mme D E, représentés par Me Nadan et Me Clairay (SELARL Valadou-Josselin et associés), demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 juillet 2024 par laquelle la commission de l'académie

B A, représenté par Me Clairay, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 novembre 2024 par lequel le préfet du Finistère lui fait obligation de quitter le territoire français sans délai ;

CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE Madame [J] [I], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud CLARAC, avocat au barreau de TOULOUSE

A, représenté par Me Clairay, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 septembre 2024 du tribunal administratif de Rennes en tant qu'il a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté

A, représenté par Me Clairay, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 septembre 2024 du tribunal administratif de Rennes en tant qu'il a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté

- signé par Christophe BACONNIER, président de chambre et par Clara MICHEL, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** EXPOSE DU LITIGE

- signé par Marie-Lisette SAUTRON, présidente de chambre et par Clara MICHEL, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROC''DURE ET PR

Marseille, (section activités diverses) transmettant à la Cour de cassation la question prioritaire de constitutionnalité, reçue le 10 septembre 2018, dans l'instance mettant en cause : D'une part, Mme Clara

MINISTERE PUBLIC [Adresse 2] [Localité 3] ET : Monsieur [X] [E] né le 09 Mai 1995 à UKRAINE (99) de nationalité Ukrainienne Actuellement retenu au LRA de [Localité 5] assisté de Me Clara

Déclarons la citation caduque ; Constatons l'extinction de l'instance dont les dépens resteront à la charge de la partie demanderesse ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 octobre 2025 par Clara

Retenue à l'audience publique du Tribunal de Commerce de Brive du 6 juin 2025 par Corinne BOUSQUET, Présidente, Sylvain MAGRIT et Nathalie FAYAT, Juges, assistés de Maître Clara MARTEL Greffier, délibérée

à l'audience du Tribunal de Commerce de Brive le 03 octobre 2025 par Monsieur Jean-Jacques DARCISSAC, Président d'audience, Monsieur Sylvain MAGRIT et Monsieur Ludovic COUDERT, Juges, assistés de Me Clara

à l'audience du Tribunal de Commerce de Brive le 03 octobre 2025 par Monsieur Jean-Jacques DARCISSAC, Président d'audience, Monsieur Sylvain MAGRIT et Monsieur Ludovic COUDERT, Juges, assistés de Me Clara

barreau d'ANGERS ET : Monsieur [Z] [L] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD - HERON - BOUTARD - SIMON, avocat au barreau du MANS substitué par Me Clara

de NANTES ET : Monsieur [Z] [U] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD - HERON - BOUTARD - SIMON, avocat au barreau du MANS substitué par Me Clara

[K], DEFENDEUR Madame [B] [P] [H] Hôpital [2] - [Adresse 1] Présente, assistée de Maître Clara WOJCIK, avocat commis d’office MADAME LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE Non comparant - conclusions écrites

ACCES BTP [Adresse 2] [Localité 3] Non comparante ni représentée à l'audience Ayant pour avocat lors de la procédure Me Clara CHATEL de la SELARL 66 AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque :

Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme B A, à Me Clara Merienne et au préfet des Bouches-du-Rhône. Fait à Marseille, le 19 mars 2025. La juge des référés, Signé M.-L.

demeurant à Baie-Mahault (Guadeloupe), rue de l'Industrie, Zone Industrielle de Jarry, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme E..., Isabelle Clara

cour d'appel de Montpellier (audience solennelle), au profit : 1 / de la société COMASUD, société anonyme venant aux droits de la société anonyme Comptoir aixois du Nord, dont le siège est angle rue Clary