Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90254
13 mars 2025
13 mars 2025
ENTRE : la société Logisfashion, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Morin Logistic, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90255
13 mars 2025
13 mars 2025
[M] [U], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90251
13 mars 2025
13 mars 2025
[U] [T], ayant la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90536
19 juin 2025
19 juin 2025
ENTRE : la société GMF Assurances, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [W] [L], ayant SAS Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90520
19 juin 2025
19 juin 2025
G], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Lhoist France, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90529
19 juin 2025
19 juin 2025
Requête n° : 1103/24 Ordonnance n° : 90529 du 19 juin 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : l'union locale CGT de [Localité 1], ET : la société Chimirec Socodeli, Marie-Hélène
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR91004
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [Z] [K], ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90843
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Sylvagreg, ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Le Touquet Quentovic, ayant la SCP Krivine et Viaud pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR91005
18 décembre 2025
18 décembre 2025
[Y] [U], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90849
6 novembre 2025
6 novembre 2025
ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société France télévisons, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2503111_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
base légale dès lors qu'il n'est jamais allé en Grèce et ne possède pas de titre de séjour en Grèce ; l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République hellénique
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e804
2 novembre 2011
2 novembre 2011
APPELANTE : Madame Hélène X... épouse Y...
Source officielleciv2
ême objet que l'action civile engagée par les victimesc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2014:C200065
16 janvier 2014
16 janvier 2014
X..., assuré auprès de la société Axa France IARD (la société Axa), a percuté celui conduit par Hélène Y...- Z..., entraînant le décès de cette dernière et des blessures à deux des enfants qu'elle transportait
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd91395
2 avril 2014
2 avril 2014
Jacques Y..., Mme Hélène D... épouse Y..., Mme Brigitte Y... épouse E..., M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00610
24 juin 2014
24 juin 2014
CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société civile immobilière Pouny (la société) a été constituée le 6 août 1997 ; qu'elle avait pour associés Mme Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901ff
31 janvier 2013
31 janvier 2013
C/ Melle Agnès Anne Fabienne X..., Mme Hélène Anne X... épouse Y..., Mme Suzanne Jacqueline Z... veuve X...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1029JUD005309813
29 octobre 2015
29 octobre 2015
, de nationalité hellénique, né le 11 novembre 1970 8) Stavros KARACHALIOS, de nationalité hellénique, né le 15 décembre 1981 9) Gerasimos KORAKAS, de nationalité hellénique, né le
Source officiellecr
6079a8ae9ba5988459c4e659
23 octobre 1978
23 octobre 1978
DONT 800.000 FRANCS REPRESENTAIENT LA VALEUR DU TERRAIN ; QUE LE MEME JOUR, IL A PASSE TROIS AUTRES ACTES NOTARIES : D'ABORD, AVEC SA SOEUR MARIE-LOUISE Y..., IL A CONSTITUE LA SCI DOMAINE DE SAINTE-HELENE
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90093
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Hélène Ernest X...devant la présente cour pour qu'elle infirme l'arrêt du 12 janvier 2001 et celui du 30 avril 2004, qu'elle dise que M. Léopold Z...n'a pu vendre à M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102111_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 juin 2021 par laquelle la maire de la commune des Arcs-sur-Argens a rejeté la demande d'inscription à titre dérogatoire de leur fille à l'école maternelle Hélène
Source officiellePage 60 sur 1661