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27 940 résultats pour « Isabelle CELLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201790

Cassation

28 novembre 2013

28 novembre 2013

de son directeur un mandat comportant un pouvoir spécial ; qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que la caisse primaire d'assurance maladie du Rhône était prétendument représentée par Mme Isabelle

Source officielle

Page 60 sur 1397

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CC

soc

6137217fcd580146773f448a

Cassation

17 avril 1991

17 avril 1991

(Deux-Sèvres), 7°/ de Mme Nadège G..., demeurant ... 4 à Thouars (Deux-Sèvres), 8°/ de Mme Isabelle J..., demeurant ...

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

634f9589b5afe5adfff28a3e

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

2020 APPELANTE : Mme [S] [V] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Virginie FOURNIER, avocat au barreau de GRENOBLE plaidant par Mme Isabelle

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

AUDIENCE DE GRANDE CHAMBRE DEPALLEc/FRANCE BROSSET ET AUTRES c

ECLI:CEDH:003-2617138-2869491

Admin. suprême

11 février 2009

11 février 2009

  Dans la deuxième affaire, les requérantes, Isabelle Brosset-Triboulet, née en 1935 et Eliane   Brosset-Pospisil [1] , née en 1938, sont deux ressortissantes françaises résidant respectivement

Source officielle
CA

1ère chambre

6a167f85cdc6046d4711103f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 21 MAI 2026 Décision déférée à la cour : Arrêt du Cour d'Appel de NIMES en date du 11 Décembre 2025, N°24/01212 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd9120a

Appel

18 février 2014

18 février 2014

G : 13/ 03213 Mme Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd16bd3db21cbdd923bc

Appel

11 mai 2015

11 mai 2015

Cyril X..., Mme Isabelle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f03e

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

.-19240 VARETZ représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle LESCURE, avocat au barreau de CORREZE Youssef Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f43f

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

G : 09/ 09213 Mme Isabelle X... C/ M. David Y...

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

68e88b343ea43407b9fba019

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le caractère répété de celles-ci, dans un intervalle de temps long, constitue donc un critère de gravité.

Source officielle
CA

Rétentions

64379dd49477fe04f5cc64c6

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

ALGERIE) de nationalité Tunisienne ou algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté par Maître Isabelle

Source officielle
CA

Rétentions

64379dd59477fe04f5cc64ca

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

1995 à [U] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b681

Appel

12 juillet 2006

12 juillet 2006

ès-qualités RG N : 05/01358 - A R R Ê T no 733-06 Prononcé à l'audience publique du douze Juillet deux mille six, par René SALOMON, Premier Président, assisté d'Isabelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3a1e7cdc6046d47b143ca

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI Commis—Greffier.

Source officielle
CA

RETENTIONS

67ee178251255e24994fc4bd

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[S] C/ PREFET DE LA LOIRE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 01 AVRIL 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle

Source officielle
CA

RETENTIONS

653a069dd0451e8318d0ea3a

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[Z] C/ PREFET DE L'ISÈRE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 25 OCTOBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110630

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

Christiane X..., divorcée Y..., domiciliée [...]                          , contre l'arrêt rendu le 26 avril 2016 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Isabelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110355

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle

Source officielle
CA

18e Chambre B

6035984433d634bc82c3492e

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

MARS 2016 N° 2016/663 Rôle N° 14/06245 SARL CASTELLANO COMPAGNIE SARL CASTELLANO PEINTURES C/ [Y] [V] Grosse délivrée le : à : Me Isabelle

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02395_20230619

Admin. Appel

19 juin 2023

19 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.

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