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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00844_20250731
31 juillet 2025
Par ailleurs, si le requérant se prévaut en particulier d'un rapport de l'Organisation suisse d'aide aux réfugiés (OSAR) du 6 mars 2019 relatif au traitement d'une cardiomyopathie ischémique en Serbie,
3 ème Chambre
DTA_2100390_20230601
1 juin 2023
Le diagnostic d'une lésion ischémique en zone haute du tronc cérébral a été posé par le corps médical.
2ème chambre
DTA_2025446_20230306
6 mars 2023
En premier lieu, il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que Mme E, porteuse d'un antécédent d'accident ischémique cérébral survenu en 2013, a été admise au service des urgences
3ème chambre
DTA_2002136_20220712
12 juillet 2022
Il suivait également un traitement pour hypertension artérielle et cardiopathie ischémique. M. D souffrait également d'une instabilité majeure à l'origine de chutes itératives.
8ème chambre
DTA_1900912_20221024
24 octobre 2022
F A, alors âgé de 86 ans, a été admis au service des urgences de l'hôpital de La Timone à Marseille le jour même à 12 heures 18 pour un possible accident ischémique transitoire cérébral.
DCA_22LY03326_20231024
24 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A a présenté un accident vasculaire cérébral ischémique, en 2019, ayant nécessité l'implantation d'un holter et qui implique un suivi régulier.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03352_20230710
10 juillet 2023
B, qui souffre d'une insuffisance rénale chronique terminale nécessitant trois séances de dialyse par semaine, d'une cardiopathie ischémique sévère avec une fraction d'éjection du ventricule gauche à 25
NICOLET Philippe
DTA_2201973_20220929
29 septembre 2022
B fait valoir qu'il souffre d'hypertension artérielle lui causant des crises hypertensives et des douleurs thoraciques, et d'une cardiopathie ischémique qui a nécessité la pose de stents en Allemagne en
3ème Chambre
DTA_2203436_20221230
30 décembre 2022
l'immigration et de l'intégration plusieurs pathologies, dont une hypertension artérielle sévère, confirmée par une ordonnance délivrée le 14 février 2022, deux accidents vasculaires cérébraux ischémiques
5ème chambre
DTA_2104030_20220705
5 juillet 2022
Opéré en urgence pour une suspicion d'ischémie mésentérique, une tumeur nécrosée du bas fond caecal avec un nodule de carcinose péritonéal est constatée et une iléocolectomie droite avec anastomose iléocolique
Présidente Bader-Koza
DTA_2101824_20230517
17 mai 2023
B, âgé aujourd'hui de 72 ans, souffre notamment d'un diabète insulinodépendant, d'une hypertension artérielle, d'un syndrome d'apnée du sommeil, d'une cardiopathie ischémique dont le dernier accident remonte
DTA_2400290_20240321
21 mars 2024
Mohammed Islem a de bonnes capacités d'apprentissage ".
Reconduite à la frontière
DTA_2308531_20231005
5 octobre 2023
d'examen sérieux de sa situation et que l'obligation de quitter le territoire français prise à son encontre méconnaît l'article 17 du règlement n° 604/2013 du 26 juin 2013 ; - les observations de Me Iscen
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2401021_20240719
19 juillet 2024
de l'artère cérébrale moyenne gauche responsable d'une hémorragie per opératoire qui a été contrôlée mais qui a entrainé par la suite une occlusion de l'artère cérébrale moyenne, à l'origine d'une ischémie
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2402783_20250120
20 janvier 2025
documentation médicale, la probabilité, à la suite des interventions réalisées en juillet 2020, de la survenance de complications telles qu'une thrombose aiguë du stent ou d'un accident vasculaire cérébral ischémique
DTA_2401993_20260112
12 janvier 2026
Toutefois, ni ces documents, qui se bornent à révéler une zone d’infarctus placentaire et une nécrose ischémique villositaire, et qui ne font nullement état d’une hémorragie, ni la littérature médicale
DTA_2403850_20250923
23 septembre 2025
Hamza Cherief, - et les observations de Me Iscen pour le préfet. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2404377_20240506
6 mai 2024
C, assisté de Mme A, interprète assermentée en langue arabe ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête, faisant valoir que le requérant n'avait
5e chambre
DTA_2408500_20250923
A... a de nouveau été hospitalisé au GHRMSA en mars 2024 en raison d’une ischémie critique du membre inférieur droit avec nécrose du deuxième orteil du pied droit.
Juge unique 2
DTA_2500994_20260331
31 mars 2026
C... produit également un certificat d’un cardiologue, établi le 6 juin 2025, selon lequel il est porteur d’une cardiopathie ischémique pontée en 2012 avec persistance d’une dysfonction systolique ventriculaire
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