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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd76
6 novembre 2008
6 novembre 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Octobre 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5a8
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5b5
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller, Madame Marie-Christine LAGRANGE,
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8e5
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE,
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae11
20 mars 2008
20 mars 2008
L'affaire a été débattue le 14 Février 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af87
15 janvier 2008
15 janvier 2008
CIVILE ARRET DU 15 Janvier 2008 APPELANTE : Société JEAN CABY SAS, représentée par ses dirigeants légaux domiciliés audit siège, venant aux droits de la Société SAS CHARCUTERIE IMPERATOR 6 rue Léo Lagrange
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2409975_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Par un mémoire, enregistré le 6 février 2025, l'ONIAM, agissant par le directeur en exercice, représenté par la SELARL Lagrange et Fitoussi, déclare ne pas s'opposer à l'expertise.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1211JUD000936806
11 décembre 2008
11 décembre 2008
La quatrième requérante a son siège à Laganas (île de Zante) et est spécialisée dans les services touristiques et hôteliers.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300520
3 mai 2011
3 mai 2011
à l'arrêt attaqué d'avoir, par confirmation du jugement entrepris, prononcé la résiliation du bail consenti aux époux Y... et dit qu'ils devront quitter l'exploitation située commune de CHALAUTRE-LAGRANDE
Source officielleChambre 1-5DP
6704cb742f5f3246ff38157e
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[G] [R], Entendu Me Rosa BARROSO, avocat au barreau de PARIS substituant Me Virginie METIVIER, avocat au barreau de PARIS, avocat représentant l'Agent Judiciaire de l'Etat, Entendue Madame Chantal
Source officielleHospitalisation D'office
64cde69ce5a2b5d969490d34
3 août 2023
3 août 2023
Bernard SIMIER Avocat générale près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 2 août 2023, DEBATS : A l'audience publique tenue le 03 Août 2023 par Gaëlle BARDOSSE, conseillère
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
67f97bca0ea89248182ac8b3
10 avril 2025
10 avril 2025
[J] [Z] [E] [P] Grosses : 2 Me Lucie CLOUVEL Me Manuel BARBOSA Copie : 1 Dossier Me Manuel BARBOSA Me Lucie CLOUVEL PARTIES : REQUÊTE CONJOINTE Madame [W] [O] épouse [P]
Source officiellesoc
613721f4cd580146773f901e
13 mai 1993
13 mai 1993
Jean-Loup X..., demeurant "Larange" à Saint-Martin Lars (Vendée), en cassation d'un jugement rendu le 17 mai 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Roche-sur-Yon, au profit de :
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0416JUD004633609
16 avril 2013
16 avril 2013
les sommes en question sont attribuées conjointement, sauf mention particulière) : N o (requérant) Nom du (des) requérant (s) Dommage moral (EUR) 2 ABEL CARRASCO RAMALHO 5 000 3 ABÍLIO MARIA BARROS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0824DEC003948598
24 août 1999
24 août 1999
s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } TROISIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 39485/98 présentée par Guy, Pierrette et Guillaume LAGRANGE
Source officielle4eme Chambre Section 2
63c2570f0bfda47c900761be
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Portalis DBVI-V-B7F-OETZ FCC/AR Décision déférée du 15 Avril 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( 19/02100) FAURY S [O] [I] C/ Association LEO LAGRANGE
Source officielleciv3
61372169cd580146773f3883
5 juin 1991
5 juin 1991
Fernand D..., demeurant à "Lagravier", Le Garric (Tarn), en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1989 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de Mme Francine E..., demeurant
Source officielle3ème chambre A
67ff39cc303a1b38839f7d63
15 avril 2025
15 avril 2025
Représentant : Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [H] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me David LAURAND
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68f1d5c20b565ec7590f7c7f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
. : N° RG 25/08190 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QSVW joint aux dossiers RG 25/8132- N° Portalis DBVX-V-B7J-QSVU et RG 25/08191- N° Portalis DBVX-V-B7J-QSVY Madame [P] [L] Représentant : Me David LAURAND
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
66878cb205d6f7f678d48fb0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
avocat au barreau de BORDEAUX Intimée, SARL [Localité 4] OCCASION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] Représentée par Me Emmanuel BARAST
Source officiellePage 60 sur 174