cabinet SOGESTRA ayant siège [Adresse 1] Représenté par Me Sabine KNUST-MATT, avocat au barreau de Strasbourg INTIMÉ : Monsieur [K] [R] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Sandy LICARI

Jean, Raymond Fleuret-Lablaye et de Mme Jeanne Linarix, épouse Fleuret-Lablaye, demeurant ensemble 4, Square Léon Blum à Puteaux (Hauts-de-Seine), propriétaires du lot n 106 en vertu d'un acte notarié

il avait utilisé l’expression «   les serviteurs de Büyükanıt   » pour critiquer les propos de ce dernier concernant les personnes soupçonnées dans une affaire de bombe explosée dans une librairie

* * * Mme A... est propriétaire des lots 1, 3, 6 et 7 dans un immeuble rue de la bûcherie à Paris où est exploitée la librairie Shakespeare. Le lot 6 comprend une cave 2. M.

La relation de travail était régie par la convention collective du commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, bureautique et informatique et de librairie.

En 1997, il ouvrit une librairie-café fréquentée par des personnes favorables à ces thèses.

boutique et de deux caves reliées à la boutique ; qu'ils développent une grande façade vitrée de plus de 13 mètres sur 5,50 mètres de profondeur ; que la situation des locaux à destination de commerce de librairie

D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE SAS [2] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Yannick LIBERI

Foncière de l'Epée (pièce 4 de l'appelante) que sa cliente avait toujours connu la boutique dans son état actuel, ses parents, avant de l'affecter à usage de restaurant en 1970, y ayant exploité une librairie

de leur conseil, Selon acte sous seing privé du 26 mars 2012, l'Etablissement public à caractère industriel et commercial PARIS HABITAT-OPH (ci-après PARIS HABITAT OPH), a consenti à la société LIBRAIRIE

Le requérant soutient qu'en avril 2025, des individus armés venus de l'état voisin d'Ebonyi ont attaqué et incendié sa librairie-papeterie, ce qui l'a conduit à fuir sa ville pour Lagos, puis à prendre

commune, qui correspondent respectivement à un magasin d'alimentation de 114 m² de partie principale et 123 m² pondérés, à une pharmacie de 54 m² de partie principale et 65 m² pondérés et à papeterie-librairie

B justifie d'une promesse d'embauche circonstanciée en qualité d'agent d'entretien au café librairie Luna à Grenoble. Dans ces conditions, M.

s'investit quotidiennement depuis 2017 au sein du Secours Populaire français dont il est devenu référent et bénéficie d'une promesse d'embauche circonstanciée en qualité d'agent d'entretien au café librairie

à raison d'irrégularités dont l'existence n'est pas contestée, l'administration a reconstitué les résultats des exercices clos en 1971, 1972 et 1973 par ladite société, qui exploitait un fonds de librairie

Il a d'autre part relevé que " la conférence en litige bénéfice en premier lieu, du soutien explicite de la librairie salafiste " Al Bayyinah " établie à Argenteuil qui continue, ainsi que l'établissent

Florent X... a fait valoir qu'après le prononcé de ce jugement, comme de celui du 20 octobre 2008 dont il a interjeté appel et sur lequel la cour d'appel a statué, le tribunal de grande instance de Likasi

procédure spéciale bien que l'intéressée fût salariée protégée, celle-ci a été réintégrée dans l'entreprise ; qu'elle a ultérieurement été licenciée par la société Banque Worms, entre-temps devenue Licorne

tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 juillet 2020 par laquelle le maire de Dunkerque a refusé l'octroi aux résidents de la digue, section comprise entre la rue Sous-Marin Promethe et la rue de la Licorne

Le décret du 17 août 1977 relatif aux mesures articulières d’hygiène a licables dans les établissements où le ersonnel est ex osé à l’action des oussières d’amiante com ortait des dis ositions interdisant