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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137261acd58014677422f3d
26 mai 2004
26 mai 2004
J'ai reconnu mon prof avant qu'on me dise qu'il faisait quelque chose de mal" ; que Mathilde Y... déclare "Nous avons rencontré quatre filles du lycée qui se trouvaient un peu plus bas dans le bois.
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8def8
19 mai 2011
19 mai 2011
Ils ont donné naissance à François, né le 7 janvier 1982 (majeur), et Mathieu, né le 3 décembre 1984 (majeur).
Source officielle3e chambre civile
65b360261d7564000872ddc7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DBVF-V-B7H-GHS6 APPELANT : défendeur à l'incident Monsieur [D] [L] de nationalité Française né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Clémence MATHIEU
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
68e5565e0e2901d10fa33f5a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [Y] [N] née le 20 Septembre 1972 à [Localité 12] (GIRONDE
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
686f4ca3d3976f57d00d3232
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PARADISE ROCK [Adresse 5] [Localité 10] N° SIREN : 489 462 630 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Arnaud MÉTAYER-MATHIEU
Source officielleCharges de copropriété
6631373c19f939ca6242e36e
25 avril 2024
25 avril 2024
[J] [R] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Bruno MATHIEU de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE - #R0079 représenté par Maître Bruno MATHIEU de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE - #R0079 ORDONNANCE DE CLÔTURE
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89250
20 juillet 2007
20 juillet 2007
Vu les observations déposées le 10 juillet 2007 par la Selarl d'avocats David B...Mathieu GIRARD, avocat de Mme K...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89251
20 juillet 2007
20 juillet 2007
Mathieu GIRARD qui a eu connaissance des explications en réponse de Maître Pierre HOARAU n'a pas fait valoir de nouvelles observations MOTIFS ET DÉCISION Attendu que la Selarl d'avocats David HOARAU-Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89252
20 juillet 2007
20 juillet 2007
et ne pouvaient être recherchés par la CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE et a condamné cette dernière aux dépens avec droit de recouvrement direct au profit de la Selarl d'avocats David HOARAU- Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a4b
20 juillet 2007
20 juillet 2007
Vu les observations déposées le 10 juillet 2007 par la Selarl d'avocats David HOARAU- Mathieu GIRARD, avocat de Mme NANDJAN A... veuve Y... qui demande au principal de rejeter la contestation au motif
Source officielleMagistrat GOURSAUD
DTA_2402267_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6031ed5c21690b265dce1453
4 juin 2018
4 juin 2018
INTIMES Monsieur Matthieu H... [...]
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fca89dfa676257b8315e399
15 septembre 2020
15 septembre 2020
L'arrêt statue sur le bien-fondé du licenciement pour inaptitude et les indemnités qui en découlent, confirmant ou infirmant partiellement ou totalement la décision du Conseil de Prud'hommes selon les
Résumé IA — à vérifierChambre 2-3
5fca46defd0c9f9c649109cb
26 novembre 2020
26 novembre 2020
[D] [V] prenait en charge les frais de cantine, les dépenses scolaires, les cours particuliers de mathématique, français et autres matières dépenses qu'il chiffre à environ 300 €/mois.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007698276
13 janvier 1984
13 janvier 1984
MATHIEU X...
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2103632_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Mathieu et Nicolas B sont fondés à solliciter le versement de la somme de 10 000 euros chacun en qualité de victimes indirectes, à verser solidairement avec l'AP-HP.
Source officielleciv1
613722d8cd5801467740234d
11 février 1997
11 février 1997
fondées sur la garantie contractuelle du vendeur, alors, selon le moyen, que la garantie "losange" dont ils revendiquaient l'application prévoit "l'élimination à titre gratuit de toute défectuosité de matière
Source officiellecr
6137259bcd5801467741f2c0
10 novembre 1998
10 novembre 1998
sont avisées du jour où l'affaire sera appelée à l'audience (article 197) et réservent aux seuls avocats des parties qui en font la demande le droit de présenter des observations sommaires (sauf en matière
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00124
10 février 2021
10 février 2021
Selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 septembre 2018), la société Mathez transports (la société Mathez) a, en sa qualité de commissionnaire en douane agréé, effectué pour le compte de la société Rotor France
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C201159
22 octobre 2020
22 octobre 2020
et de nombreux travaux de restauration, d'une autorité reconnue en la matière, dont témoignent divers prix ou distinctions, ainsi que d'une reconnaissance au plan national - accréditations par le ministère
Source officiellePage 60 sur 3172