CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 066 résultats pour « Nivelet »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2403806_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Nicolet, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403808_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Philippe Nicolet, - et les observations de M. E, représentant le préfet. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403945_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Philippe Nicolet, président-rapporteur, - et les observations de Me Brey, représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404292_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Nicolet, - et les observations de Me Si Hassen, représentant M. A se disant M. B, et de Me Ill, représentant le préfet de l'Yonne. Considérant ce qui suit : 1. M. A, se disant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500132_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Nicolet. Considérant ce qui suit : 1. M. D C, ressortissant soudanais né le 15 mai 2003, déclare être entré en France au cours de l'été 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300704_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Nicolet. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant serbe né le 24 septembre 1978, est entré régulièrement sur le territoire français le 2 décembre 2021.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2601086_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2303101_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

du 24 septembre 2022 par laquelle le conseil communautaire de cet établissement public de coopération intercommunale a approuvé la révision du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Pée-sur-Nivelle

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:449900.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

. / Ils doivent être aménagés sensiblement au niveau de la surface de nivellement d'îlot ou du sol préexistant.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2601438_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Nivet, conseiller, pour statuer en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302998_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Nivet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301930_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Nivet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302373_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Nivet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a00b

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

et Mme X... l'ont assigné, selon acte du 3 Septembre 2004, devant le Tribunal d'Instance de SAINT MALO pour le voir condamner sous astreinte à arracher ces plantations, à exécuter les travaux de nivellement

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200177_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Nivet, - les conclusions de Mme Luyckx, rapporteure publique, - les observations de Me Maisonneuve, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2202137_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Nivet, - et les conclusions de Mme Luyckx, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2201828_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Nivet, - les conclusions de Mme Luyckx, rapporteure publique, - et les observations de Me Maisonneuve, représentant la communauté d'agglomération Vichy Communauté.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA04073_20260116

Admin. Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Niollet a présenté son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA03900_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Niollet, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Alibert pour la société Relyens. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA01020_20241204

Admin. Appel

4 décembre 2024

4 décembre 2024

Niollet, - et les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 60 sur 354

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC91 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ISABELLE NIVELET-LAMIRAND AVOCAT

SIREN 849365291Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ISABELLE NIVELET-LAMIRAND AVOCAT

SIREN 849365291Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

08/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU NIVELET

SIREN 792513624Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

13/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE PRE NIVELET

SIREN 480622927Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

28/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MERAT NIVELET

SIREN 495297632Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

14/11/2025

Voir →