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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
12e chambre section 2
6034be4d8a795ba9932ae9ff
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d4d
22 septembre 2017
22 septembre 2017
Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 Mai 2017, Madame Nathalie LAUER, conseiller, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Alain PALAU
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f51
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Fabien BONAN, avocat général PARTIE INTERVENANTE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue à l'audience solennelle du 08 novembre 2017, la cour étant composée de : Monsieur Alain PALAU,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0412DEC002029092
12 avril 1996
12 avril 1996
Le même jour, le deuxième requérant fut arrêté à Padoue en exécution du même mandat d'arrêt du 20 décembre 1982, et fut immédiatement transféré à l'une des prisons
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR06007
8 février 2017
8 février 2017
de trois tracto-pelles au préjudice de la société Case New Hollande ; que s'agissant du vol à [Localité 6] entre le 8 et le 9 juin 2009 de quatre tracteurs agricoles au préjudice de la société Patoux
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-171728
2 février 2017
2 février 2017
Ils sont représentés devant la Cour par M e Marco Paggi, avocat à Padoue, et M e Enrico Varali, avocat à Vérone.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0219DEC005050899
19 février 2004
19 février 2004
Gianfranco Velo Dalbrenta, est un ressortissant italien, né en 1935 et résidant à Padoue. Il est représenté devant la Cour par M e G. Tamburrini, avocat à Rome.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301069_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Il a été vu aux urgences du centre hospitalier universitaire de Reims le 23 mars 2017, pour une grande pâleur.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11429
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Christophe A... et notait : « Il existe un syndrome vagal avec sueurs, pâleur, et tension artérielle à 15/9.5 (alors que d'habitude il a 12.5/7.5).
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201563
15 octobre 2009
15 octobre 2009
SECURITY DBS connaissait l'adresse de Monsieur X... à DUBAÏ, n'a pu écarter le vice de fond dont était affectée la notification de l'assignation effectuée par cette société chez un huissier de justice palois
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2215173_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
circonstances exceptionnelles et fait obstacle à son expulsion sans proposition alternative, ni a minima sans l'octroi d'un délai ; le jeune D a été hospitalisé au mois de novembre 2021 pour asthénie et pâleur
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61630e48da3e3d3066036709
21 mars 2012
21 mars 2012
rendu le 24 Mars 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Activités diverses RG n° 09/05362 APPELANTE SCP ACADEMIE JULIAN [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean François PATOU
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdee
14 janvier 2009
14 janvier 2009
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 07 / 3193 du 04 / 06 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX EN PROVENCE) née le 08 Janvier 1956 à PADOUE (ITALIE) (35010), demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a50a
8 novembre 2006
8 novembre 2006
05876 Tribunal de Grande Instance de LILLE JUGEMENT du 24 Mars 2004 REF : SD / VR APPELANTE CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU NORD EST ayant son siège social 2 rue Léon Patou
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300071
21 janvier 2014
21 janvier 2014
de restauration qui s'y sont implantés, alors que dans le même temps l'accès au centre ville a été rendu plus difficile notamment par les changements du plan de circulation de la ville, incitant les palois
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100626
19 juin 2013
19 juin 2013
caillot de l'aorte sont très rares, de sorte qu'il est quasi impossible de penser à rechercher une cause emboligène aortique, que jusqu'au 9 mars 2001, les signes cliniques d'une ischémie (froideur, pâleur
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301341
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Paloque, conseiller rapporteur, est empêché de signer le présent arrêt et vu les articles 456 et 1021 du code de procédure civile, dit que l'arrêt sera signé par Mme le conseiller Lardet qui en a délibéré.MOYENS
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300958
9 septembre 2009
9 septembre 2009
Paloque, conseiller rapporteur, est empêché de signer le présent arrêt et vu les articles 456 et 1021 du code de procédure civile, dit que l'arrêt sera signé par M. le conseiller Cachelot qui en a délibéré
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT02736_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Mme E..., une des deux professionnelles chargées de sa surveillance, l’a alors pris dans ses bras et a constaté qu’il ne réagissait à aucun stimulus et présentait une perte de tonicité ainsi qu’une pâleur
Source officielle1ère chambre
DTA_2201778_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
totale de 2 373 mètres carrés, comporte une capacité de stockage des pommes de terre de 1 800 mètres cubes tandis que le bâtiment projeté comprendra, outre une aire de conditionnement et de remisage de palox
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