Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
61636a8822908a2ec611e8a8
7 mars 2011
7 mars 2011
Signé par Monsieur Olivier GRAND, Président et Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a110
3 septembre 2007
3 septembre 2007
Ligne Paradis 97410 ST PIERRE Représentant : SELARL HOARAU LACAILLE (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMES : Maître Houssen X... es qualité de mandataire liquidateur ... 97400 ST DENIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e10c
8 octobre 2010
8 octobre 2010
97215 RIVIERE-SALEE représenté par Me Danielle MARCELINE de la SELARL MARCELINE-ASSOCIES, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMEE : SCI SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MARTINIQUE (SIMAR) Petit Paradis
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94193
27 novembre 2017
27 novembre 2017
Bernard Z..., exploitant l'enseigne FLEUR DE PARADIS, par contrat à durée indéterminée conclu dans le cadre du dispositif CAE-DOM, à compter du 17 octobre 2011.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300133
5 février 2014
5 février 2014
suivant les modalités prévues à l'article 19.1 du bail antérieur signé le 6 janvier 1998 » ; AUX MOTIFS QUE « le bail antérieur signé le 6 janvier 1998 entre la SCI Grande Vallée et la société « Le paradis
Source officiellecr
EN, en date du 14 janvier 1993 qui, dans l'information suiviec/Jacques Y
61372587cd5801467741e814
27 septembre 1993
27 septembre 1993
juridique, entre la société dirigée par ce dernier et des sociétés ayant leurs sièges à l'étranger, destiné àpermettre, sous le couvert d'un règlement de charges fictives, un transfert de fonds vers des "paradis
Source officielleciv1
6137212ecd580146773f1a58
3 avril 1990
3 avril 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Henri N..., demeurant "Paradis", Caussens, Condom (Gers
Source officiellesoc
613721b2cd580146773f63be
14 janvier 1992
14 janvier 1992
l'annulation de la mise à pied, la cour d'appel se contente de se référer à l'article L. 122-43 du Code du travail, qui laisse au juge du fond la possiblité d'annuler une sanction soit qu'elle paraisse
Source officielle17e Chambre
616307f25a67331bacec3be5
28 mars 2011
28 mars 2011
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 28 Mars 2011 Signé par Monsieur Jean-Marc CROUSIER, Président et Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la décision
Source officielleciv1
6137227ecd580146773fda6e
27 juin 1995
27 juin 1995
Daniel Z..., demeurant route du Paradis, bâtiment 2 à Saint Dié (Vosges), 3 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff6b
16 novembre 2012
16 novembre 2012
Petit Paradis BP 7214 97233 SCHOELCHER représentée par Me Alexandra REQUET, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : Les parties ont été autorisées à déposer leur dossier le
Source officielle2ème chambre
DTA_2102689_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
mai 2021 par lequel le maire de Saint-Mard ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux n° DP 017 359 21 A0008 pour la rénovation complète à l'identique d'un bâtiment situé 44 rue Port Paradis
Source officielle3ème chambre
DTA_2100737_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
exploitation en France ; il a contribué en Belgique pour avoir une retraite qu'il perçoit désormais ; - le service des impôts de Bourges a taxé ses revenus belges, alors que la Belgique n'est pas un paradis
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2316095_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
A B demeurant 28 rue du Paradis à Paris (75010), et dont les gérants et occupants du bâtiment à usage de commerce sont M. C et Mme I F.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2326975_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
atteinte à son droit à la sécurité car le 9 novembre 2023, un blocage de l'IEP a eu lieu avec des manifestants portant des banderoles indiquant " Agresseurs protégés, victimes délaissées, Sciences po, paradis
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-57341
21 octobre 2002
21 octobre 2002
Francesco 43039/98 13 000 000 LI 3 000 000 LI 16 000 000 LI MARINIELLO Giovanna 43038/98 15 000 000 LI 3 000 000 LI 18 000 000 LI PALMIERI Alfonsina 43029/98 15 000 000 LI 3 000 000 LI 18 000 000 LI PARADISO
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-10326
27 janvier 2015
27 janvier 2015
:0pt; border-bottom:1pt solid #000000; padding-bottom:1pt } .sDF790F1E { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 181 Janvier 2015 Paradiso
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01042
27 juin 2018
27 juin 2018
____ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ l'association ADAPEI de la Martinique, dont le siège est Châteauboeuf Est, groupe Paradisier
Source officielleSection des Référés
6a174075cdc6046d4726104d
21 mai 2026
21 mai 2026
CHAMPIGNY-SUR-MARNE représentées par Me Laurence COHEN BARRALIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K43 DEFENDERESSES Madame [N] [S], demeurant Villa Isabelle - Houelbourg - BP 191 - Site Blue Paradise
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fca33824461c818eee3d490
26 novembre 2020
26 novembre 2020
- dire et juger que les sociétés New Mauritius Hotels Limited et Beachcomber Limited ont commis des fautes et négligences manifestes dans la gestion des activités nautiques proposées par l'hôtel Le Paradis
Source officiellePage 60 sur 121