Philippe, contre l'arrêt n° 184 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE en date du 26 avril 1990 qui a confirmé l'ordonnance déclarant irrecevable sa plainte avec constitution de partie

Philippe, contre l'arrêt n° 185 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE en date du 26 avril 1990 qui a confirmé l'ordonnance déclarant irrecevable sa plainte avec constitution de partie

Y... et Progresso Herbera, en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1996 par la cour d'appel de Toulouse (4e sociale), au profit de M.

VENTOUX CONSTRUCTEUR Grosse délivrée le 28/07/2022 à Me Philippe CANO à Me Martine PENTZ à Me [K] [I] COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU

INTIMEES : [6] [Adresse 4] [Localité 1] non comparante S.A.R.L. [7] [Adresse 9] [Localité 2] Représentant : Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE

Philippe X..., ses enfants légitimes issus de son mariage dissous par divorce, d'autre part, M.

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M. Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et M. Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 7 avril 2023.

Philippe C..., demeurant ..., 4 ) de M. Christian C..., demeurant à Biol-Le-Bas, Biol (Isère), 5 ) de Mme Danielle D..., demeurant ..., 6 ) de Mme Michèle F..., demeurant 1, impasse J.

Philippe X... a été déclaré irrecevable.

, société en nom collectif, ayant toutes deux leur siège [...],                        contre le jugement rendu le 30 juin 2015 par le tribunal d'instance de Toulouse, dans le litige les opposant à M

, décision attaquée en date du 25 Février 2025, enregistrée sous le n° 24/01762 SARL SANCTI SPIRITUS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Philippe

PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU TARN DRASS CONFIRMATION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE

Le Corail Hôtel des 2 Golfes 11370 PORT LEUCATE représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL SALLES, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me SICRE, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE

Jean-Philippe a préparé les variables des salaires pour que Guillaume renseigne la base Cégédim, mais Jean-Philippe ne connaissait pas toutes les variables et il y a eu de nombreux loupés.

Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel

née le 25 Décembre 1975 à BASTIA (20200) ... 20290 CASAMOZZA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour Madame Eliana Z...

D'APPEL DE RENNES N° 23/73 N° RG 23/00175 - N° Portalis DBVL-V-B7H-TUVL JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe

inscrit au Barreau de Paris DÉFENDERESSE Madame [F] [E], demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Philippe

TVS SCHWARTZ, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Philippe BARTHELEMY, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Madame [T] [Y], demeurant [Adresse 1] non comparante DEBATS

.. , né le 21 Janvier 1950 à VENDAYS MONTALIVET (33930), de nationalité Française, demeurant..., représenté par la SCP ANNIE TAILLARD & VALERIE JANOUEIX, avoués à la Cour, assisté de Maître Philippe