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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
613725ffcd58014677422257
13 février 2001
13 février 2001
Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 2000, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement
Source officiellecr
éesc/Pierre X
61372579cd5801467741e0e7
10 janvier 1994
10 janvier 1994
- l'ADMINISTRATION des DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 29 octobre 1992, qui, dans les poursuites exercées contre Pierre
Source officiellecr
613725c4cd580146774205f4
8 octobre 1998
8 octobre 1998
Pierre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, du 9 juin 1998, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants, importation
Source officiellecr
613725cccd580146774209a1
5 mars 1998
5 mars 1998
des droits de l'homme et des libertés fondamentales, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de prolongation de la détention provisoire de Jean-Pierre
Source officielleciv3
613723c4cd5801467740de37
10 juillet 2001
10 juillet 2001
Pierre C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1999 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit : 1 / de M. Z...
Source officielleciv3
6137216fcd580146773f3b84
10 avril 1991
10 avril 1991
qualité d'héritière de Mme veuve C... décédée le 7 février 1986, en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1989 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2ème section), au profit : 1°/ de Mme Pierrette
Source officielleciv1
60794ea19ba5988459c48f38
5 juillet 2006
5 juillet 2006
Antoine X... étant préalablement décédé, Madame Pierrette X... et M.
Source officielle10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008096072
8 mars 2002
8 mars 2002
Roland Z..., Mmes Danielle Y..., Pierrette A..., Josette Z..., Marie-Elise B..., Paulette X... et au ministre de l'intérieur.
Source officielleciv3
613720accd580146773ed471
27 avril 1988
27 avril 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Bernard, François, Jean D..., 2°/ Madame D... née Pierrette, Renée, Marie Y..
Source officielleciv1
613721c9cd580146773f7513
24 février 1993
24 février 1993
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Pierrette X..., en cassation d'un jugement rendu le 15 novembre 1990 par le tribunal de grande
Source officielleciv2
613721cbcd580146773f76c4
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Laye, demeurant ... d'Estrefonds Fronton (Hautes-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1990 par la cour d'appel de Toulouse (2ème chambre civile), au profit de Mme Pierrette A..., née
Source officielleciv3
613723a2cd5801467740c4c5
9 mai 2001
9 mai 2001
Henri Z..., 2 / de Mme Pierrette Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleciv3
613723d6cd5801467740ecc4
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Zohir A..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1999 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Pierrette X..., épouse Y..., demeurant
Source officielleciv2
6137265dcd58014677424fff
19 janvier 1994
19 janvier 1994
Serge, Michel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6ème chambre civile), au profit de Mme Josiane, Pierrette, Marcelle Y..., épouse X..., défenderesse
Source officielleciv3
61372288cd580146773fe1a2
12 juillet 1995
12 juillet 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Pierrette Y..., épouse B..., demeurant ...
Source officielleciv1
613721f1cd580146773f8ed1
29 avril 1993
29 avril 1993
demeurant Camp d'Effrey à Berre Les Alpes (Alpes-Maritmes), en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre, section A), au profit de : 18) Mme Pierrette
Source officielleciv3
613721fbcd580146773f93da
5 janvier 1994
5 janvier 1994
(Bas-Rhin), Mme Pierrette A..., née E..., demeurant ...
Source officielleciv3
61372299cd580146773fef2c
30 janvier 1996
30 janvier 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Pierrette X... née Bernard, demeurant ..., en cassation d'une ordonnance
Source officielleciv1
61372345cd580146774079cb
26 mai 1999
26 mai 1999
.., en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1997 par la cour d'appel de Caen (1e chambre, section civile), au profit : 1 / de Mme Yvette Z..., épouse Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Pierrette
Source officielleciv3
613722d9cd58014677402478
18 février 1997
18 février 1997
Bernard Z..., 3°/ de Mme Pierrette X..., demeurant tous trois 20231 Venaco, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au
Source officiellePage 60 sur 491
CAILLEUX, Doriana, Marie-Christine, Pierrette
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PACIELLO, Pierrette Céline, RAJA
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PARISSEAUX, Marie, Pierrette, Yvette
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BENAVENQ, Pierrette Marie Yolande, BRANGIER
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DELVOIE, Laurence, Pierrette, Geneviève, VIGNON
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