Codes de loi français

Article Annexe

dispositif, hors équipement appartenant aux opérateurs de télécommunications et hors équipement embarqué, assurant la remontée des éléments nécessaires au calcul des taxes jusqu'au système central ainsi que les éventuels équipements d'amélioration de la précision

LEGIARTI000051513171

La loi du 2 août 2021 a consacré la médecine fœtale et pris en compte les développements importants qui ont concerné le domaine prénatal avec la limitation de son caractère invasif, l'amélioration de la précision du diagnostic posé, le développement des

Article Annexe I (suite)

, exposé des avantages et/ou des inconvénients d'un produit, d'une option, présentation orale à partir d'une préparation assistée par ordinateur : - B1 : peut faire un exposé simple, direct et préparé et sait expliciter les points importants avec précision

Article Annexe

La contribution se situe principalement dans : - la participation à la maîtrise de la langue française : volonté de communiquer, justesse, rigueur et précision de l'expression nécessaires en EPS (compétence 1), - l'acquisition d'une démarche d'investigation

LEGIARTI000027993579

Il est attendu que le projet fasse l'objet de cofinancements et que les moyens déjà accordés ou qui le seront par les porteurs soient affichés avec précision, en particulier en termes de ressources humaines.

Article Annexe I

Le compte rendu écrit relate l'intervention avec précision. ACTIVITÉS TÂCHES PRINCIPALES F1 T1.1 Lire un dossier d'exécution relatif aux tâches à exécuter.

Article Annexe

Lorsque le marché prévoit que le prix à payer résulte de l'application d'une disposition réglementaire, d'un barème, d'un tarif, d'un cours, d'une mercuriale, d'un indice, d'un index ou de tout autre élément établi en dehors du contrat, sans précision

Article Annexe I

. - suite à absences répétées. - urgence(s). 5.3. Total des examens cliniques. 5.4. Commentaires et observations du médecin du travail sur son activité clinique. 6. Examens complémentaires 6.1.

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 24 > 64

Article 22 Absence d'indemnisation de la part de l'Etat en cas de retrait ou suspension de l'autorisation de jeux Toute suspension ou tout retrait de l'autorisation ministérielle d'exploiter les jeux dûment justifié ne peut en aucun cas donner lieu à

Article 12

Si certains éléments visés aux points a à f ci-dessus ne figurent dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, cette absence doit être justifiée dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux. IX.

Article L16 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 41

Le procès-verbal et l'inventaire sont signés par les agents de l'administration des impôts et par l'officier de police judiciaire ainsi que par l'occupant des lieux ou son représentant ; en son absence ou en cas de refus de signer, mention en est faite

Article Annexe II

(1) Sauf précision contraire, tout polluant spécifié à l'annexe II est déclaré en tant que masse totale de ce polluant ou, si le polluant est un groupe de substances, en tant que masse totale du groupe. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement

Article Annexe I

individuelle unique, le type de matériau ou produit prélevé, l'aspect du matériau ou produit prélevé, le nombre et la nature des couches et, en cas de couche hétérogène, les composants visuellement observés par le commanditaire de l'analyse ainsi que la précision

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

vidéoprotection peuvent également participer à la lutte contre l'insécurité routière par la mise en œuvre des dispositions du 4° de l'article L. 251-2 du code de la sécurité intérieure et de ses textes d'application. 8° De la prévention, par la précision

Article Annexe

. - absence de locaux habités ou occupés par des tiers au-dessus ou au-dessous de l'installation (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 2.4.

Article Annexe

Lorsque le marché prévoit que le prix à payer résulte de l'application d'une disposition réglementaire, d'un barème, d'un tarif, d'un cours, d'une mercuriale, d'un indice, d'un index ou de tout autre élément établi en dehors du contrat, sans précision

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

.) ; 4° Précision si les moyens opérationnels concourent indirectement à la sûreté du port (remontée d'information, vigilance, etc.). 1.3.2.

LEGIARTI000048568968

Absence d'erreur à la lecture des tables d'Ishihara. C 1 2. Erreurs à la lecture des tables d'Ishihara mais reconnaissance de tous les feux colorés de la lanterne de Beyne (ou de Fletcher -Evans). C 2 3.

Article Annexe

stress des animaux lors du transport, du déchargement et de l'attente avant l'abattage ; - les conditions de refroidissement et de conservation au froid des viandes ; - les caractéristiques des carcasses : conformation, état d'engraissement, couleur, absence