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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162b2534abc2618d50e0580
18 octobre 2012
18 octobre 2012
la retraite de Monsieur [M], salarié qui occupait précédemment le poste d'agent d'entretien qui lui a été confié, dans l'attente du déménagement, prévu depuis le mois d'avril 2009, d'un stock de bouteilles
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01552
26 juin 2012
26 juin 2012
X... est à l'origine de l'introduction de la bouteille de whisky dans un atelier alors même que l'impossibilité de déterminer qui avait introduit l'alcool résulte de la solidarité entre les salariés ;
Source officielle3ème chambre A
635b71e4b201587f74be02a8
27 octobre 2022
27 octobre 2022
en plastique dénommé « A la bouteille qui paye » fourni par la SAS VDMB Recycling Systems (ci-après la société VDMB), moyennant le règlement de 60 loyers mensuels de 1.138,69 euros HT, soit 1.405,55 euros
Source officielle3ème chambre A
653b592f502b828318c4e3d3
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le 19 juin 2014, la société Ameco a conclu avec la société Locam un second contrat de location portant sur « un concept « à la bouteille qui paye II » » commandé à la SAS VDMB Recycling Systems (ci-après
Source officielleCour d'Appel
Société VETROELITE SRLc/Société STOELZLE OBERGLAS AG S
6253c873bd3db21cbdd85505
5 avril 2001
5 avril 2001
un fait juridique, peut se faire par tout moyen ; Attendu qu'il résulte tant du proc s-verbal de saisie-contrefaçon du 02 décembre 1994, que des plans et objets produits devant la Cour, que la bouteille
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0ed
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Manquaient un magnétoscope, du matériel de sonorisation (enceintes, amplificateurs, micros, etc), 6 jeux de lumière et 76 spots ainsi que 721 bouteilles d'alcool.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200633
18 avril 2013
18 avril 2013
Y... l'a blessé au visage avec une coupe de verre ou une bouteille ; que si M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310266
20 mai 2021
20 mai 2021
Elle conteste : - utiliser les poubelles de la copropriété pour jeter des déchets issus de son commerce et en particulier des bouteilles en verre, de faire entrer ses clients par la porte de secours de
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00718_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
A défaut de précision quant à la répartition des ventes à la bouteille ou à la coupe, il a considéré que les boissons étaient vendues à moitié à la bouteille, à moitié à la coupe.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2209076_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
valeur technique, pour 50 points, composé des quatre sous-critères des caractéristiques générales (conception, traçabilité, maintenance, nettoyage), pour 10 points, du dossard (ergonomie, maintien bouteille
Source officiellesoc
61372107cd580146773f066d
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Avesnes Lez Aubert (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1986, par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale section C), au profit de la société à responsabilité limitée TRANSPORTS BOUTELIER
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
652f7932b053208318995be5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
MDL d'une valeur minimale déclarée de 8.909.600 euros (1.204.000 bouteilles valorisées chacune 7,40 euros) sous le contrôle de la société auxiliaire de garanties (Auxiga) et pour le second, des cautions
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
652f7933b053208318995be7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
MDL d'une valeur minimale déclarée de 8.909.600 euros (1.204.000 bouteilles valorisées chacune 7,40 euros) sous le contrôle de la société auxiliaire de garanties (Auxiga) et pour le second, des cautions
Source officielleChambre sociale
65a0ec565bbe450008b2ce74
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COMBRAILLES SERVICES 'AT HOME' JP/MS Demande d'indemnités ou de salaires Grosse délivrée à Mme [N] [E] (Délégué syndical ouvrier), Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE le 11
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90891
30 mai 2013
30 mai 2013
Boris X...; CONDAMNE la SOCIÉTÉ CARBURANTS DE BOURAIL à verser à M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7D-LKGH SA SOCIETE GENERALEc/Maître P
5fca9264e45d5a863c8baa94
1 septembre 2020
1 septembre 2020
et non en vrac est dénuée de sérieux car il est impossible de garantir que le vin trouvera des acquéreurs en vrac comme en bouteilles alors qu'en tout état de cause le prix moyen de la vente bouteilles
Source officielle4ème chambre
DTA_2208480_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
de la clientèle, à savoir 4 cl pour les anisés et 8 cl pour les autres alcools, hors vin acheté en cubitainer et champagne ; en ce qui concerne, plus particulièrement, l'exercice clos en 2017, 24 bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd8891b
14 septembre 2006
14 septembre 2006
Y... sur sa part d'indivision post-communautaire ; Sur le stock de bouteilles Attendu que Maître F... a, en page 22 de l'acte liquidatif (l'article 18), inclus dans la masse active un lot de 3.273
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02659
15 décembre 2011
15 décembre 2011
sérieuse ; qu'il fait valoir que le 16 mars 2007, après le poste d'après-midi, Monsieur Z..., salarié, a organisé un "pot d'anniversaire" à l'occasion duquel il a introduit dans l'entreprise des bouteilles
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02660
15 décembre 2011
15 décembre 2011
sérieuse ; qu'il fait valoir que le 16 mars 2007, après le poste d'après-midi, Monsieur Z..., salarié, a organisé un " pot d'anniversaire " à l'occasion duquel il a introduit dans l'entreprise des bouteilles
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