7,50 mètres autour du point de référence repéré par ses coordonnées Lambert, à raison de 16 prélèvements élémentaires pris au hasard dans le cercle ainsi dessiné : Les modalités d'exécution des prélèvements élémentaires et de constitution et de conditionnement

Article Annexe IIIb

—

(ATA 52/53/56) 1 S 6.1.2 11.3.2 Ailes (ATA 57) 1 S 6.1.2 11.3.3 Stabilisateurs (ATA 55) 1 S 6.1.2 11.3.4 Gouvernes de contrôle de vol (ATA 55/57) 1 S 6.1.2 11.3.5 Nacelles/pylônes (ATA 54) 1 S 6.1.2 11.4 Conditionnement

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

En général, les acouphènes d'origine traumatique (bourdonnements, sifflements, tintements, etc.), n'existent pas à l'état isolé, c'est-à-dire, en dehors de tout déficit auditif ; mais ils ne sont pas expressément conditionnés par un déficit important.

Article 286 J

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 83

Code général des impôts, annexe II

devenues sans objet. 3° Par exception aux dispositions du 1°, la comptabilité matières des fabricants de bières est constituée : a) D'un compte principal décrivant les réceptions, détentions et expéditions de bières, après filtration, soutirage et conditionnement

Article Annexe

—

Ce dernier délai ne saurait toutefois conduire à dépasser la date butoir visée au dernier alinéa du présent article qui conditionne la prise en compte du crédit d'impôt attaché au prêt, dans le calcul par la SGFGAS du droit à crédit d'impôt de l'Etablissement

Article Annexe IIc

—

fonction de l'activité prévue C4-1.4 Renseigner les documents d'approvisionnement C4-2 Contrôler les mouvements de stocks C4-2.1 Réceptionner et contrôler les produits livrés C4-2.2 Réaliser les opérations de déconditionnement et de conditionnement

Article Appendice

—

. - Chauffage, ventilation, conditionnement d'air XIV. - Installations électriques XV. - Eclairage XVI. - Ascenseurs XVII. - Moyens de secours contre l'incendie XVIII.

Article Annexe Ib

—

X Différentes applications : chauffage des locaux, cuisson des aliments, chauffage des liquides, chauffage industriel, conditionnement et renouvellement de l'air, Décoder les schémas et la documentation technique en vue de l'installation

Article 158

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Code général des impôts

L'application de ces dispositions est conditionnée à la ventilation par les organismes ou sociétés en cause de leurs distributions ou répartitions en fonction de leur nature et origine ; 5° (Abrogé.) 4.

Article 199 undecies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

. – Lorsque le montant par programme des investissements est supérieur à deux millions d'euros, le bénéfice de la réduction d'impôt prévue au présent article est conditionné à l'obtention d'un agrément préalable délivré par le ministre chargé du budget

LEGIARTI000048568968

—

Vice de conformation de l'iris, synéchie antérieure ou postérieure : aptitude conditionnée par l'état de l'acuité visuelle, uni ou bilatérale et l'importance des signes fonctionnels (photophobie, diplopie, etc.). Y 2 à 6 2.

Article Annexe II

—

adverbes, locutions conjonctives ou adverbiales) utilisés pour assurer la cohérence des textes (d'exposition, d'argumentation) ; -la construction de la phrase et la concordance des temps ; -les temps verbaux et le choix des modes (subjonctifs, conditionnel

Article Annexe

—

Les bords des excavations de la carrière sont tenus à une distance d'au moins 10 mètres des limites de propriété des tiers et de l'emprise des éléments de surface dont l'intégrité conditionne le respect de la sécurité et de la salubrité publique.

Article Annexe

—

EXIGENCES ET RECOMMANDATIONS APPLICABLES À LA CERTIFICATION DE CONFORMITÉ DE LA VIANDE DE VOLAILLES (1) Les exigences sont les règles de production, de transformation et de conditionnement d'un produit ou d'une famille de produits qui s'imposent à l'opérateur

Article Annexe I

—

produits chimiques : S2.4.2 Techniques et procédés Identifier et ordonner les différentes étapes nécessaires à la naturalisation S2.5 Gestion des déchets Déchets produits dans les ateliers : Justifier le tri des déchets selon leur nature, leur conditionnement

Article 11

—

organisme agréé à cette fin par le ministre chargé des transports terrestres de matières dangereuses selon les modalités du paragraphe 2 de l'article 17 ; ― notamment couvrir chaque site de production (site de fabrication et, le cas échéant, site de conditionnement

Article 199 undecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Code général des impôts

Lorsque le montant des investissements mentionnés aux b, c, d, f et g du 2 est supérieur à deux millions d'euros, le bénéfice de la réduction d'impôt est conditionné à l'obtention d'un agrément préalable délivré par le ministre chargé du budget dans les

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Au-delà de la période d'essai, la rupture du contrat par l'une ou l'autre est conditionnée par un préavis d'une durée fixée à deux mois minimum. Chaque partie doit notifier sa décision à l'autre partie, par lettre recommandée avec avis de réception.

LEGIARTI000048164216

—

Article 158 decies 6 mois Autorisation pour le fournisseur de mettre à la consommation ou de verser sur le marché intérieur, en exonération de la taxe intérieure de consommation, certains produits, qui notamment par leurs usages spécifiques, leur conditionnement

Article 43

—

Si le recours aux moyens des services d'incendie et de secours est prévu dans la stratégie de lutte contre l'incendie de l'exploitant, le positionnement et le conditionnement des réserves d'émulseur sont précisés dans l'arrêté préfectoral cité au 43-2

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