La compagnie d'assurances demande la confirmation du jugement.

Le Ministère public demande la confirmation de la décision.

X... qu'il a demandé la confirmation du jugement qui avait prononcé la résolution du contrat de vente et l'annulation des contrats de prestation de service et de location, et la condamnation in solidum

COGEPART ; " alors que la Cour qui a considéré que le jugement avait exactement exposé les faits de la cause et s'y rapporte sauf à y ajouter, jugement dont la société AEDIFICAT avait expressément demandé

Par ses dernières conclusions du 03 janvier 2024, le préfet de l'Ain demande en substance la confirmation du jugement.

La SCI [Adresse 2] par dernières conclusions en date du 25 juin 2024, demande à la cour de débouter Mme [Z] de l'ensemble de ses demandes, de confirmer l'ordonnance du 15 mars 2024 et, y ajoutant, de condamner

A... à l’effet de lui demander de confirmer expressément le maintien de ses conclusions dans un délai d’un mois. Aucune confirmation n’a été produite par M.

A à l'effet de lui demander de confirmer expressément le maintien de ses conclusions dans un délai d'un mois. Aucune confirmation n'a été produite par M.

A à l'effet de lui demander de confirmer expressément le maintien de ses conclusions dans un délai d'un mois. Aucune confirmation n'a été produite par M.

La salariée demande la confirmation du jugement et le paiement de 2 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile.

B... à l’effet de lui demander de confirmer expressément le maintien de ses conclusions dans un délai d’un mois. Aucune confirmation n’a été produite par M.

Une mise en demeure a été adressée le 10 juillet 2024 à la SAS Marciano à l'effet de lui demander de confirmer expressément le maintien de ses conclusions dans un délai de deux mois.

B à l'effet de lui demander de confirmer expressément le maintien de ses conclusions dans un délai de deux mois. Aucune confirmation n'a été produite par M.

Une mise en demeure a été adressée le 23 juin 2025 à Mme A... à l’effet de lui demander de confirmer expressément le maintien de ses conclusions dans un délai d’un mois.

rétablissement de l'affaire au rôle le 9 février 2015, Vu les conclusions déposées et soutenues oralement le 12 octobre 2015 auxquelles il convient de se référer pour l'exposé des moyens de Monsieur [C] qui demande

Une mise en demeure a été adressée le 19 mai 2025 à Mme B... à l’effet de lui demander de confirmer expressément le maintien de ses conclusions dans un délai d’un mois.

B à l'effet de lui demander de confirmer expressément le maintien de ses conclusions dans un délai de deux mois. Aucune confirmation n'a été produite par M.

A à l'effet de lui demander de confirmer expressément le maintien de ses conclusions dans un délai de deux mois. Aucune confirmation n'a été produite par M.