parties ; Vu les articles 622 à 626 du Code de procédure pénale, et notamment son article 622.4° ; Attendu que le dossier est en état ; Attendu que, par le jugement susvisé, X..., salariée d'une SARL

de la violation de l'article 408 du Code pénal, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé Régis Z..., gérant

Alain X..., ès qualités de gérant de la société SIBATTP, groupe Space's, société à responsabilité limitée, domicilié ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 6 février 1997 par le conseil

de maîtrise d''uvre actuelle et à venir, contre ventilation d'honoraires à hauteur de 5 % pour la SARL CB CONSEIL et le reste pour TPF INGENIERIE, le gérant de la SARL CB CONSEIL étant rémunéré 5.000

Maître [X] [N], commissaire à l'exécution du plan, et Madame [T] [I], gérante de la SARL MARIEJIM, ont fait connaître au Tribunal que MARIEJIM (SARL) est dans l'impossibilité de poursuivre son activité

: 04 Juillet 2024 NATURE DU JUGEMENT réputée contradictoire et en premier ressort RG N°24/00353 EXPOSE DU LITIGE Par courrier recommandé avec avis de réception expédié le 18 janvier 2024, le gérant

Monsieur Raphaël X... est intervenu volontairement dans la procédure en qualité de gérant de la SARL PMZ AUDIT ET CONSEIL.

EKIP' prise en la personne de Maître [K] [I], prise en son établissement secondaire de Tarbes situé [Adresse 1], agissant ès qualité de Liquidateur de la SARL JBC IMMO désignée à cette fonction par jugement

au textile en gros et demi gros, à l'importation et à l'exploitation ; que la SARL Texworld est représentée par son gérant M.

Jérôme, gérant de la SARL E...

(nouveau gérant de la SARL MGRC) a obtenu un « document DPAS » qui a été transmis à la MACIF – ce que confirme Monsieur Z... ; Monsieur Y... qui exerce sous l' enseigne DPAS a attesté quant à lui que

A la date du 06/10/2025, Monsieur [Q] [N], gérant de la SARL LJ ARIANA, a fait au Greffe la déclaration de cessation de ses paiements, et a demandé, en conséquence, pour son entreprise, l'ouverture d'une

A la date du 08/07/2025, Monsieur [P], [I], gérant de la SARL CHEZ MONSIEUR [U], a fait au Greffe la déclaration de cessation de ses paiements, et a demandé, en conséquence, pour son entreprise, l'ouverture

Par exploit en date du 12 août 2024, la SARL I.T.A DIAGNOSTICS a fait délivrer assignation à la SARL DIAG ECO IMMO METROPOLE et à Monsieur [P] [L] en vue d'obtenir la révocation judiciaire de Monsieur

Dominique Z..., gérant de la SARL CROONER ayant pouvoir pour engager la société. Il ressort de l'étude des pièces versées aux débats que M.

Y..., gérant de la SARL "Coup de soleil" (la société), s'est porté caution, à l'égard du Crédit industriel et commercial de Paris (CIC) de la société; qu'un jugement du 24 août 1988 a prononcé la liquidation

Florence, Gérante SARL TRANSPORTS BARDON, civilement responsable, - LA COMPAGNIE MONCEAU GENERALE ASSURANCES, partie intervenante, desquelles il résulte que ceux-ci se désistent du pourvoi par eux formé

Il résulte de l'instruction que Mme A est gérante de la SARL Solutec.

Il résulte de l'instruction que Mme A est gérante de la SARL Solutec.

Il résulte de l'instruction que Mme A est gérante de la SARL Solutec.