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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
697206cccdc6046d473b6862
21 janvier 2026
souvent avant 9 heures et terminait après 23 H la semaine les week-end nous finissions après minuit, le vendredi et le samedi soir nous faisions 2 services en restauration le temps de tout ranger et netoyer
Pôle 6 - Chambre 12
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19 janvier 2024
, ne se soit pas cogné, n'a subi aucun choc ni traumatisme extérieur et a continué sa journée de travail, dès lors qu'il a subi à l'occasion et en lien avec les gestes professionnels (mouvements de lavage
Cour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b0f
21 septembre 2006
21/09/2006 ARRÊT No560 No RG : 05/04489 CC/MB Décision déférée du 30 Juin 2005 - Conseil de Prud'hommes de SAINT GAUDENS (05/45) LAVAL S.A.R.L. WEB IN FRANCE C/ Didier X...
1ère Chambre
64a50c7db8594705dbfcca2f
4 juillet 2023
Je vous ai envoyé ce jour par email les photos prises hier au soir, donc le 10 juin, suite à l'intervention de l'entreprise David nettoyage (à nos frais) où l'on voit l'ensemble de votre chantier terminé
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00426
23 avril 2013
clean on board"), de sorte que la marchandise est présumée avoir été remise intacte au transporteur maritime ; qu'au surplus, l'expert a relevé une faute du transporteur en ce que les procédures de lavage
TROISIEME CHAMBRE
67ef6e2547c7caf29d4c4fc3
3 avril 2025
Un nettoyage de l'arthroplastie a été réalisé le 24 août 2016. Les prélèvements bactériologiques ont mis en évidence un staphylococcus capitis. Une antibiothérapie a été prescrite.
Pôle 4 - Chambre 6
5fd9795e60310b6766fff92f
24 janvier 2020
Les effluents rejetés proviennent des opérations de nettoyage en début et fin de process, des lavages des tanks et des pasteurisateurs.
2ème chambre
DTA_2204241_20250604
4 juin 2025
les requérantes soutiennent que les besoins en eau du site ont été sous-estimés, il résulte de l'instruction que les besoins en eau pour des usages domestiques, l'entretien des espaces verts et le lavage
6ème chambre
DTA_2006247_20230222
22 février 2023
Selon les conclusions non contestées de l'expert, ces infiltrations proviennent du lavage à grand d'eau quotidien de la cuisine de l'étage et ont été causées par une mauvaise étanchéité périphériques des
Tribunal Administratif de Pau
DTA_1902360_20221207
7 décembre 2022
qu'un phénomène de déformation et de dégradation des portes, et plus précisément des portes en bois peint, il relève que ces désordres apparaissent être la conséquence de présence d'eau en raison d'un lavage
2ème Chambre
68676a28ae73470041cef84d
3 juillet 2025
avocat plaidant au barreau de PARIS Représentée par -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 06 mai 2025 avec l'assistance de Mme Sylvie LAVAL
Chambre 1
67802bdd9c3ba90f51dc474f
9 janvier 2025
que des normes afin de limiter les risques de pollution et d'assurer le respect de la tranquillité du voisinage et qui ne sont pas non plus respectées ; or, le chemin d'accès est souillé et jamais nettoyé
DTA_2201967_20250526
26 mai 2025
Il résulte ainsi de l'instruction et notamment des attestations fournies et des pièces médicales que Mme C a été électrisée alors qu'elle était en train de nettoyer le lave-vaisselle industriel installé
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10682
15 juin 2017
X... était présent sur le chantier tous les matins à 7h30 pour mettre en place les équipes d'intérimaires et que celui-ci ne partait jamais avant 19h, voire 20h afin de vérifier que tout soit bien nettoyé
Chambre Civile
69ced3eecdc6046d47e7f195
2 avril 2026
pour un montant de 14 565,43 euros (pièce n°22-1), celle-ci comporte la désignation de 13 postes dont il n’est pas établi que ceux-ci n’auraient pas été réalisés, notamment la pose d’échafaudages, le lavage
Ch. civile et commerciale
6789f23ce53fca3659f6734e
16 janvier 2025
prestations de services se rapportant à l'environnement, l'eau, la terre , l'assainissement, à l'industrie, à la dépollution au désamiantage , la déconstruction , l'énergie, la propreté le transport le nettoyage
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10459
20 novembre 2019
deux parties présentes à la visite lors de la vente de la pharmacie et précise que : la salle des poudres ne satisfait pas aux exigences de stockage des matières premières (BPP1.2.3 à 1.2.5) et de nettoyage
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501538_20250513
13 mai 2025
cumulés, portant respectivement sur la mise au sec du navire (20 points), le carénage et la peinture (50 points), les travaux de coque (7 points), l'installation de mouillage (6 points), les travaux de nettoyage
4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02242_20250703
n° 31), le remplacement des blocs-portes en bois des vestiaires (2 890,55 euros HT - devis n° 34), la construction, à la demande de l'agence régionale de santé, d'une murette séparative des eaux de lavage
DTA_2202051_20241107
7 novembre 2024
Un nettoyage superficiel a été effectué et un traitement antibiotique prescrit, permettant une cicatrisation définitive au mois de février 2013.
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