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1 285 résultats pour « lavage et nettoyage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

697206cccdc6046d473b6862

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

souvent avant 9 heures et terminait après 23 H la semaine les week-end nous finissions après minuit, le vendredi et le samedi soir nous faisions 2 services en restauration le temps de tout ranger et netoyer

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab75be36bfc00008d68ddd

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

, ne se soit pas cogné, n'a subi aucun choc ni traumatisme extérieur et a continué sa journée de travail, dès lors qu'il a subi à l'occasion et en lien avec les gestes professionnels (mouvements de lavage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b0f

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

21/09/2006 ARRÊT No560 No RG : 05/04489 CC/MB Décision déférée du 30 Juin 2005 - Conseil de Prud'hommes de SAINT GAUDENS (05/45) LAVAL S.A.R.L. WEB IN FRANCE C/ Didier X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50c7db8594705dbfcca2f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Je vous ai envoyé ce jour par email les photos prises hier au soir, donc le 10 juin, suite à l'intervention de l'entreprise David nettoyage (à nos frais) où l'on voit l'ensemble de votre chantier terminé

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00426

Cassation

23 avril 2013

23 avril 2013

clean on board"), de sorte que la marchandise est présumée avoir été remise intacte au transporteur maritime ; qu'au surplus, l'expert a relevé une faute du transporteur en ce que les procédures de lavage

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

67ef6e2547c7caf29d4c4fc3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Un nettoyage de l'arthroplastie a été réalisé le 24 août 2016. Les prélèvements bactériologiques ont mis en évidence un staphylococcus capitis. Une antibiothérapie a été prescrite.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fd9795e60310b6766fff92f

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

Les effluents rejetés proviennent des opérations de nettoyage en début et fin de process, des lavages des tanks et des pasteurisateurs.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204241_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

les requérantes soutiennent que les besoins en eau du site ont été sous-estimés, il résulte de l'instruction que les besoins en eau pour des usages domestiques, l'entretien des espaces verts et le lavage

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2006247_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

Selon les conclusions non contestées de l'expert, ces infiltrations proviennent du lavage à grand d'eau quotidien de la cuisine de l'étage et ont été causées par une mauvaise étanchéité périphériques des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_1902360_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

qu'un phénomène de déformation et de dégradation des portes, et plus précisément des portes en bois peint, il relève que ces désordres apparaissent être la conséquence de présence d'eau en raison d'un lavage

Source officielle
CA

2ème Chambre

68676a28ae73470041cef84d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

avocat plaidant au barreau de PARIS Représentée par -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 06 mai 2025 avec l'assistance de Mme Sylvie LAVAL

Source officielle
TJ

Chambre 1

67802bdd9c3ba90f51dc474f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

que des normes afin de limiter les risques de pollution et d'assurer le respect de la tranquillité du voisinage et qui ne sont pas non plus respectées ; or, le chemin d'accès est souillé et jamais nettoyé

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201967_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Il résulte ainsi de l'instruction et notamment des attestations fournies et des pièces médicales que Mme C a été électrisée alors qu'elle était en train de nettoyer le lave-vaisselle industriel installé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10682

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

X... était présent sur le chantier tous les matins à 7h30 pour mettre en place les équipes d'intérimaires et que celui-ci ne partait jamais avant 19h, voire 20h afin de vérifier que tout soit bien nettoyé

Source officielle
TJ

Chambre Civile

69ced3eecdc6046d47e7f195

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

pour un montant de 14 565,43 euros (pièce n°22-1), celle-ci comporte la désignation de 13 postes dont il n’est pas établi que ceux-ci n’auraient pas été réalisés, notamment la pose d’échafaudages, le lavage

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6789f23ce53fca3659f6734e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

prestations de services se rapportant à l'environnement, l'eau, la terre , l'assainissement, à l'industrie, à la dépollution au désamiantage , la déconstruction , l'énergie, la propreté le transport le nettoyage

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10459

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

deux parties présentes à la visite lors de la vente de la pharmacie et précise que : la salle des poudres ne satisfait pas aux exigences de stockage des matières premières (BPP1.2.3 à 1.2.5) et de nettoyage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2501538_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

cumulés, portant respectivement sur la mise au sec du navire (20 points), le carénage et la peinture (50 points), les travaux de coque (7 points), l'installation de mouillage (6 points), les travaux de nettoyage

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02242_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

n° 31), le remplacement des blocs-portes en bois des vestiaires (2 890,55 euros HT - devis n° 34), la construction, à la demande de l'agence régionale de santé, d'une murette séparative des eaux de lavage

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202051_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Un nettoyage superficiel a été effectué et un traitement antibiotique prescrit, permettant une cicatrisation définitive au mois de février 2013.

Source officielle

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