prise de force du réducteur effectué par la société MEKANORD, le carter s'étant rompu ; Par la suite, Monsieur X... a constaté des fuites d'huiles sur la tuyauterie de la pompe à huile du réducteur monté

FAITS ET PROCÉDURE Madame Laurence X..., employée en qualité de monitrice éducatrice sportive par le foyer occupationnel de Bougligny " les amis de l'Atelier " est allée dans le cadre de cette activité

C, le collectif de défense des riverains du Mont des Quatre Faux, M. G, M. H, Mme S, M. T, M. et Mme D et M.

Par un mémoire, enregistré le 27 août 2025, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier d’architecture Castelnau Ferri, représentée par Me Balzarini, membre de la SCP Adonne Avocats, conclut à ce

représentée par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistée de Me Alain KALIFA, avocat au barreau de LORIENT, INTIMEE SA MAN CAMIONS ET BUS ayant son siège : [Adresse 7] représentée par la SCP MONIN

est propriétaire, d'avoir condamné la société KP1à payer à ces derniers la somme de 5 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et de l'avoir condamnée à supporter la moitié

[G] [K] a été embauché par la Sas Abattoir Monts et Vallées par un contrat à durée indéterminée le 15 septembre 2014, en qualité de responsable atelier découpe niveau VII, échelon 1, niveau cadre pour

[R] [G] et ses neveux et nièces [H], [X] et [E] demeurent en indivision sur un immeuble sis à [Adresse 13] comprenant une maison d'habitation et un atelier.

Marzia X... et ses neveux et nièces Fabrice, Alain et Claire demeurent en indivision sur un immeuble sis à VILLEURBANE comprenant une maison d'habitation et un atelier.

Grande Instance d'Aurillac qui a retenu que la SARL ADEQUAT et la SARL PONTIER GIROU étaient solidairement responsables des désordres affectant les travaux réalisés, chacune supportant la charge de la moitié

les années paires et la seconde moitié les années impaires ; - Constaté l'état d'impécuniosité de Madame X..., dispensée en conséquence de contribuer à l'entretien et à l'éducation de ses enfants ;

Nous avons transféré en 2004 un process de production de stators très similaire à celui existant en première monte.

L'arrêté ministériel du 9 février 1998 exige un moniteur pour quinze embarcations tenues par des élèves confirmés.

l'affectation de l'intéressé dans l'entreprise correspond à la spécialité du diplôme ; qu'il prétend sans être contesté sur ce point qu'il avait évolué vers la fonction de monteur

Parallèlement, par lettre recommandée du 3 août 2009, la SAS SEPAL notifiait à Monsieur [H] [I] qu'elle était contrainte de supprimer les deux postes de techniciens d'atelier "moules neufs" qu'elle comptait

Monsieur Armindo X... avait été engagé par RVI, comme monteur d'organes pour l'usine de Saint Priest, à compter du 2 octobre 1989.

TTC et une seconde facture Atelier 586153 du 29 novembre 2022 prévoyant notamment le remplacement des supports moteur pour un montant total de 672,92€ TTC.

contentieuse antérieure : La commune d'Auch a demandé au tribunal administratif de Pau de condamner solidairement, sur le fondement de la garantie décennale, la société Jean-Pierre Molé, la société Atelier

D'où il suit que l'intéressé n'a pas médicalement besoin, postérieurement à la date de consolidation, d'une attelle de type Sarmiento.

La société est propriétaire des locaux industriels dans lesquels elle exerce son activité, situés [Adresse 7], comprenant des bureaux (900 m 2 ), un atelier de production (1 500 m 2 ) et un terrain (4