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2 630 résultats pour « Bezault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3.1 chb sociale du TASS

697bc1facdc6046d472ae145

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DEMANDERESSE : [6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par madame [H] [Y], dûment munie d’un pouvoir DEFENDERESSE : Madame [C] [M] BEAUTE K [Adresse 3] [Localité 1] non comparante ni représentée PROCEDURE

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a25563cdc6046d47fd9d6b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Salon de beauté, onglerie, relaxation, épilation, maquillage et modelage, Sauna-Vapeur, Massages non médicaux, Formations, Prestations d'esthétique à domicile.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a291ebcdc6046d470281f1

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le Tribunal, statuant publiquement, contradictoirement et en premier ressort, Ouvre la procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de Madame [E] [S] [Adresse 1] Activité : Soins de beauté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccb9bacdc6046d47b3f935

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

PRONONCE la liquidation judiciaire de : La société [Localité 1] Société par actions simplifiée inscrite au RCS sous le numéro 492 865 001 RCS [Localité 2] [Adresse 2] ayant pour activité : Institut de beauté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad57a0cdc6046d47edcf5f

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

particulier l'article L. 631-15, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 28 avril 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant : Mme [F] [V] [P] [Adresse 1] Activité : soins de beauté

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e590afcdc6046d47da5a84

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

d'audience, Renouvelle la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : SARL LES MAISONS DES BOIS [Adresse 1] Activité : Restauration, activité de soins de beauté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bc7a4cdc6046d4723ebe8

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société [N] [L] (SARL) - [Adresse 1], ayant pour activité l'achat la propriété et l'exploitation de tous fonds de commerce de parfumerie produits de beauté

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007933181

Admin. suprême

28 juin 1996

28 juin 1996

demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 4 mai 1990 par lequel le maire de Marsal a limité le tonnage des véhicules empruntant le chemin rural de la Maurinié et des Rives jusqu'au lieu-dit La Beauté

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007629824

Admin. suprême

12 décembre 1990

12 décembre 1990

d'éléments quelconques de l'actif, soit au cours, soit en fin d'exploitation" ; Considérant que Mme Y... a exercé du 8 décembre 1971 au 27 décembre 1980 une activité de vente au détail de produits de beauté

Source officielle
CC

comm

61372132cd580146773f1c9f

Cassation

17 mai 1990

17 mai 1990

Demeure, de la société Bernard Marionnaud et de la parfumerie Beauté, l'ordonnance attaquée se borne à retenir que les informations fournies laissent présumer par les organismes, commerces et sociétés

Source officielle
CC

civ1

61372378cd5801467740a348

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

l'indemnisation de l'atteinte qu'elle estimait avoir subie dans sa vie privée du fait de la publication litigieuse, l'arrêt attaqué se borne à énoncer que l'assertion concernant l'utilisation de produits de beauté

Source officielle
CC

civ1

613723a6cd5801467740c80f

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que le 1er janvier 1994 vers 5 h 50 le navire " Ile de Beauté" appartenant à la Société nationale Corse-Méditerranée

Source officielle
CC

civ1

613721e3cd580146773f8774

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

déniant à leurs photographies "le caractère d'oeuvres originales", la cour d'appel s'est référée à un critère inopérant ; qu'ils ajoutent que le fait qu'elles aient été publiées en vue de vanter la beauté

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

603766dc620c8743d0df6d57

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

] veuve [O] à payer à la Banque populaire du Nord la somme de 22 388,74 € et la somme de 96 740,32 € outre intérêts contractuels en sa qualité de caution solidaire des obligations de l'EURL Opaline Beauté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00775

Cassation

1 juillet 2008

1 juillet 2008

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X..., liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Senteur Mazal, de la reprise d'instance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Beauté

Source officielle
TJ

TPX SGL SUREND CTX

69d801e8cdc6046d47afaa67

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Madame [P] a rappelé que, titulaire de diplômes d’esthéticienne, elle a créé à [Localité 4] dans le [Localité 5] un institut de beauté, que pendant deux ans, son institut a bien marché, mais qu’après,

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203494_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 septembre 2022 la commune de Saint Julien-de-Gras-Capou, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02184_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

Par un mémoire enregistré le 2 février 2024, le centre hospitalier de l'Ouest guyanais Franck Joly, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100394_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Hégésippe, rapporteur public, - et les observations de Me Louzé-Donzenac, représentant Mme A, et de Me Fernandez-Begault, représentant le Centre Hospitalier de l'Ouest Guyanais.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101288_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 24 septembre 2021 et le 2 juin 2023, la commune de Fleurance, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la

Source officielle

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