R. 123-18 et 19 et R. 122-2 et 5) Arrêtés : 25 juin 1980 modifié 22 juin 1990 modifié 18 octobre 1977 modifié Application Exercices simples de classement d'établissements 0 h 30 Remarque Le but de la séquence est de présenter la

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

Cette mise à disposition a pour but le transport des marchandises qui lui sont confiées par le donneur d'ordre. Le présent contrat est établi conformément aux dispositions des articles L. 1432-12, L. 4451-1 et L. 4451-2 du code des transports.

Article L542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 70 > 30

Code de l'action sociale et des familles

-Les articles L. 262-14 et L. 262-15 sont remplacés par les dispositions suivantes : “ La demande de revenu de solidarité active est déposée auprès de la caisse gestionnaire du régime des prestations familiales à Mayotte ou d'un organisme sans but lucratif

Article Annexe I

—

d'une nouvelle installation ou un dépassement du seuil de concentration en Legionella pneumophila de 100 000 UFC/L dans l'eau du circuit, l'exploitant fait réaliser une vérification de l'installation par un organisme indépendant et compétent, dans le but

Article 221-II-1/13

—

6.1.4 exigeant qu'elles puissent être complètement fermées manuellement en 90 secondes. 10.1 Si des tambours ou tunnels reliant les locaux d'habitation de l'équipage aux locaux de machines, ou disposés pour renfermer des tuyautages ou dans tout autre but

Article Annexe

—

Congés d'inactivité accordés dans le but de poursuivre ou parfaire des études d'intérêt professionnel (loi du 9 juin 1853, art. 10). Décret du 31 août 1933, article 1er, 4° (Journal officiel du 3 septembre 1933). Cinq ans.

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Espar : balise fixe composée d’un corps cylindrique (pieu) dont la hauteur est multiple du diamètre Voyant : partie supérieure du signal de forme spécifique dont le but est de permettre la reconnaissance de la marque de balisage sans ambiguïté

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

On entend par communications d'urgence, les communications effectuées au moyen de services de communications interpersonnelles, entre un utilisateur final et le centre de réception des communications d'urgence, dont le but est de demander et de recevoir

Article Annexe III à l'article D353-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

Dans un but d'information du locataire, le projet de bail visé à l'article 10 doit reproduire en caractères très apparents le texte de l'article L. 353-9 du code de la construction et de l'habitation. Article 15.

Article Annexe Ib (suite)

—

Il correspond à une maîtrise totale de la mise en œuvre d'une démarche en vue d'un but à atteindre.

LEGIARTI000035971526

—

assure, à des fins scientifiques, la conservation de cellules souches embryonnaires Article L. 2151-7 Autorisation de fonctionnement des lactariums gérés, par des établissements publics de santé, des collectivités publiques ou des organismes sans but

Article ANNEXE IV

—

UNITÉS PROFESSIONNELLES U2-U31-U32-U33 La définition du contenu des unités constitutives professionnelles (U2-U31-U32-U33) a pour but de préciser pour chacune d'elles, les blocs de compétences visés dans un contexte professionnel donné, il s'agit à la

Article Annexe IV

—

Contenu But des rapports (définition, importance et nécessité, différentes parties et plan) Présentation des rapports (le style et la forme) Contenu et forme du compte rendu. 1 h 00 Matériels et documentations recommandés Bureautique Application

Article Annexe I

—

œuvre des thermoplastiques, thermodurcissables, élastomères 1 -6 Les colles et les vernis - on donne des notions sur la constitution des colles et des vernis, sur les solvants : 1 -7 Les colorants - composition S 5 - CULTURE ARTISTIQUE Le but

LEGIARTI000045153732

—

Article 13 Actions communes avec les exploitants des autres installations raccordées à l'ouvrage D'une façon générale, dans le but de parvenir à l'exploitation la plus efficace de l'ensemble, il sera recherché le maximum de synergies entre les installations

Article Annexe III à l'article D353-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Code de la construction et de l'habitation

Dans un but d'information du locataire, le projet de bail mentionné à l'article 10 doit reproduire en caractères très apparents le texte de l'article L. 353-9 du code de la construction et de l'habitation. Article 15.

Article Annexe V à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

Dans un but d'information du locataire, le projet de bail mentionné à l'article 8 doit reproduire en caractères très apparents le texte de l'article L. 353-9 du code de la construction et de l'habitation. Article 13.

Article Annexe

—

Article 17 Fonds de dotation Le fonds de dotation est placé en valeurs mobilières, cotées ou non cotées à une bourse officielle française ou étrangère, en titres de créances négociables, en obligations assimilables du Trésor, en immeubles nécessaires au but

Article Annexe Ib

—

Il correspond à une maîtrise totale de la mise en œuvre d'une démarche en vue d'un but à atteindre.

Article Annexe I b

—

Il correspond à une maîtrise totale de la mise en œuvre d'une démarche en vue d'un but à atteindre.

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