Christopher Y..., demeurant chez Me X... ... ; M.

Christopher, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 30 janvier 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mai 2021, l'association Bioclimatic-Plateform, représentée par Me Christophe Agostini (SELARL Concept Avocats), demande au tribunal d'annuler

En l’absence de pièce produite sur le dommage corporel pouvant avoir été subi par M.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code rural et de la pêche maritime ; - l’arrêté n°034/2022 du 24 février 2022 ; - le code de justice administrative.

l'employeur aux heures supplémentaires effectuées, la cour d'appel a violé les articles L. 3121-10 et L. 3147-1 du code du travail ; Mais attendu que la cour d'appel qui a examiné l'ensemble des pièces

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.

Vu les autres pièces du dossier.

Christophe X...

Christophe YA..., demeurant ... (Nord), 71°) M. Christophe XB..., demeurant ... (Nord), 72°) M. Willy YC..., demeurant 23, rue L.

La société Roldan et la société Nateco ont déposés des conclusions et communiqué des pièces le 25 octobre 2007.

Jean Christophe X...

X..., engagé le 3 juillet 2006 par la société Nespresso France en qualité de cadre "responsable boutique", a été licencié par lettre du 3 décembre 2009 pour faute grave avec mise à pied conservatoire ;

Jean-Christophe DUTON, Vice-président, statuant en juge unique, assisté de Henriette DURO, Greffier. DÉBATS A l’audience du 13 Décembre 2023 tenue en audience publique.

C/ Christophe X... ...

Par conclusions d'incident du 15 octobre 2015, la société Groupe Cherpantier a demandé au juge de la mise en état d'ordonner la communication de diverses pièces.

devenu 'un simple exécutant' depuis le 14 octobre 2013, date d'arrivée de Christophe Y..., n'assurant plus aucune fonction de développement, celles-ci ayant été confiées à Vincent A...

Christophe YO..., demeurant ..., appartement 3018, 72100 Le Mans, 67 / de M. Christophe YE..., demeurant 12, rue du Bois Marshain, 72700 Allonnes, 68 / de M.