AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019429249
5 septembre 2008
5 septembre 2008
Damien Botteghi, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f33434cdc6046d47131df9
29 avril 2026
29 avril 2026
ASTA-VOLA CANNARD & ASSOCIES - [Adresse 3] ET - La société CONNECTEO SAS [Adresse 4] [Localité 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [Z] [I] - [Adresse 5] JURISTA AVOCATS - Me MERMILLOD-BLONDIN Jean Damien
Source officiellechambre 1-10
69cfdf2bcdc6046d47fde5e7
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Damien Douchet, juges, assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier. Délibéré par les mêmes juges.
Source officiellechambre 1-10
69cfdf58cdc6046d47fde8cf
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Damien Douchet, juges, assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier. Délibéré par les mêmes juges.
Source officielleProcédures Collectives
69a8ee55cdc6046d478bcd52
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Christian BRESSON Juges : Luis CUNHA Bernadette DALAVAT Assistés lors des débats par : Damien CAILLARD Greffier.
Source officielleProcédures Collectives
69a8ee60cdc6046d478bcdde
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Christian BRESSON Juges : Luis CUNHA Bernadette DALAVAT Assistés lors des débats par : Damien CAILLARD Greffier.
Source officiellechambre 1-10
69cf2198cdc6046d47ed48b8
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Damien Douchet, juges, assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier. Délibéré par les mêmes juges.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661f65fd2313f20008a52547
8 avril 2024
8 avril 2024
[T] [Y] Représenté par Me Damien DELAVENNE de la SCP EMERGENCE AVOCATS, avocat au barreau de LAON substituée par Me BEREZIG, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉS [4] Représentée par Mme [J] [V] dûment
Source officielleChambre commerciale 3-2
67932e4720da87ff5e011313
21 janvier 2025
21 janvier 2025
2020 [Adresse 5] PAYS-BAS Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20230232 - Plaidant : Me Damien
Source officielle8ème chambre
67f755bad8218d22f82bd402
9 avril 2025
9 avril 2025
Ordonnance Référé, origine Président du TJ de [Localité 4], décision attaquée en date du 03 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 24/01485 SCI AMOR [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Damien
Source officielleJex
65a6d47447251e2b24245d7a
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Martin GRASSET, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : MAIRIE DE [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Damien
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
68f1d5b20b565ec7590f7b43
16 octobre 2025
16 octobre 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : E1055 - N° du dossier [Y] ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° 89 , 1 pages) Nous, Denis ARDISSON, président de la chambre 5-11, Assisté de Damien
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007889438
8 janvier 1997
8 janvier 1997
Damien K..., à Mme Geneviève L... et au ministre de l'intérieur.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005690
28 mars 2007
28 mars 2007
Damien Botteghi, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007240
14 septembre 2007
14 septembre 2007
Damien Botteghi, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025528967
8 mars 2012
8 mars 2012
Damien Botteghi, rapporteur public, La parole ayant à nouveau été donnée à la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026807357
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Damien Botteghi, Rapporteur public ; Considérant qu'aux termes de l'article R. 411-1 du code de justice administrative : " (...)
Source officielle5 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007699122
7 novembre 1986
7 novembre 1986
Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Boré, Xavier, avocat de M. Michel Y..., de Me Roger, avocat des époux X..., - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460483.20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Damien Botteghi, conseiller d'Etat et M. Eric Buge, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 27 juillet 2022.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019032249
18 juin 2008
18 juin 2008
Damien Botteghi, Auditeur, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la SOCIETE ALPES 1, - les conclusions de Mme Catherine de
Source officiellePage 61 sur 374