Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2302583_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de M. D...
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2503748_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Dumont pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f2f
12 octobre 2000
12 octobre 2000
GREFFIER : Madame DUMONT ARRET CONTRADICTOIRE , prononcé à l'audience publique du DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE (après prorogation du délibéré du 22 JUIN 2000, date indiquée à l'issue des débats) par Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbb6
5 novembre 2008
5 novembre 2008
INTIMÉS Ayant la SCP DUMONT-PAUTHIER pour Avoué et Me Robert BAUER pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats : MAGISTRAT RAPPORTEUR : Monsieur B.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200430_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100426_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102253_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102358_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de M. Lacaïle, rapporteur public, - et les observations de Me Blandeau, représentant M. B.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400720_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Le rapport de Mme Dumont a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielle8ème chambre
DTA_2315909_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Dumont, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - les observations de Mme B..., - et celles de Me Poirier-Coutansais, substituant Me Tertrais, représentant la commune de Noyant-Villages
Source officielle8ème chambre
DTA_2405216_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Dumont a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2406023_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Dumont, - et les observations de Me Henry, substituant Me Bourgeois, représentant M. C... et Mme B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2406093_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Dumont a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403594_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Dumont a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403633_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Dumont a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403643_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Dumont a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle8ème chambre
DTA_2407737_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Dumont a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B... et M. D..., ressortissants bangladais, sont les enfants majeurs âgés de plus de dix-neuf ans de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300208_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Le rapport de Mme Dumont a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68783-69251
29 avril 1999
29 avril 1999
Petit et Lasgrezas) ou par arrêts du Conseil d’Etat datés respectivement du 10 mars 1995 (affaire Dumont et autres) et du 10 mai 1995 (affaire Montion). 2 .
Source officielleQuatrième Chambre
66883e89342d338c20d39e2f
5 juillet 2024
5 juillet 2024
de NANTERRE sous le numéro 722 057 460, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, prise en sa qualité d’assureur des sociétés DELACOMMUNE et DUMONT
Source officiellePage 61 sur 505
SCI DUMONS GALLIEN
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BUREAU D'ETUDES ARMAND ET PIERRE DUMONS
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Dumons, Roselyne Germaine Geraldine, Labalette
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