Il limite son appel à sa demande de travaux qui a été rejetée à tort par le premier juge puisque la ruine du bâtiment est due au défaut d'entretien et au saccage des nouveaux bailleurs au sujet de l'escalier

A cet égard, il convient d'indiquer que les objections présentées par la SCI BOISBENI sur la qualité de ces prestations sont sans emport dans le présent litige, qui concerne la commande de l'escalier,

.- Z...) ne mentionnait pas que l'escalier d'accès à leur maison se trouvait situé sur une parcelle distincte appartenant à un tiers et qu'il n'était pas contesté que cet escalier constituait depuis 1956

sanitaires hommes et femmes, un escalier d'accès au sous-sol, un escalier d'accès au premier étage ainsi qu'une salle de repos ; au fond, un ascenseur qui dessert le sous-sol et un petit dégagement en

situé en haut du [Adresse 6] dont la hauteur est trop importante ; * la réparation des nombreuses marches d'escaliers cassées et dangereuses, notamment celles des escaliers situés en haut du chemin de

A..., représenté par Me Dalil Essakali, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 16 décembre 2025 par laquelle le préfet du Nord l’a assigné à résidence dans la commune de Croix et l’arrondissement

B A, représenté par Me Dalil Essakali, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 11 février 2025 par lequel le préfet du Nord décidé la prolongation de son assignation à résidence pour

B..., représentée par Me Moulay Abdeljalil Dalil Essakali, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 22 mai 2025 par lequel le préfet du Nord a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a

Hervouet, président du tribunal ; - les observations de Me Dalil Essakali, représentant M.

B..., représenté par Me Dalil Essakali, demande au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 9 décembre 2025 par lequel le préfet du Nord, l’a obligé à quitter le territoire français

X..., RELATIVEMENT AUX ESCALIERS, AUX CONVENTIONS INTERVENUES ENTRE LES PARTIES, LA CONVENTION PRIMITIVE AVAIT ETE MODIFIEE PAR UN ACCORD POSTERIEUR DU 12 NOVEMBRE 1969, STIPULANT QUE DE NOUVEAUX PLANS

X..., Arnaud, Ceard, Durand, Escallier, Faure Broc, Brochier, Bernard, Tessa et de Mme Y... devant le tribunal administratif ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi du 30 octobre 1886 ; Vu la loi

le quai ; * réfection des quais ; nez de quais, enrobé clair, bandes podotactiles, etc. sur 220 mètres linéaire et reprise des clôtures/garde-corps ; * réfection de l'éclairage des quais, des escaliers

Quelques minutes après, le calme revenu, le téléphone de mes parents sonnait et un médecin indiquait que Madame X..., le consultait pour un accident du travail (chute en descendant les escaliers) et que

X..., admis le 3 octobre 2005 au centre "La Rougière" à Marseille en vue de suivre une formation professionnelle, a été victime le 9 mai 2006 d'une chute dans des escaliers menant à la cafétéria ; que

caisse primaire d'assurance maladie des Bouches du Rhône (la caisse), un accident survenu le 15 décembre 2017 au préjudice de son salarié, Monsieur [S] [L], ingénieur, qui s'est blessé en descendant un escalier

A la suite de l’effondrement d’une volée du 3ème étage de la cage d’escalier D de l’immeuble, au vu de « l’état dégradé très généralisé des structures bois des cages A, B et C et compte tenu du danger

Hippocrate a acquis les lots n°1, n°2 et n°3 au sein de cette copropriété, le lot n°1 consistant en la propriété de locaux commerciaux situés aux sous-sol et rez-de-chaussée, comprenant, au sous-sol, un escalier

La saleté du hall et de l’escalier est relevée.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 12 août 1985 et 12 décembre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ESSAKA "O MADEMOISELLE",