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1 775 résultats pour « Houssou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2300986_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Preguimbeau, représentant Mme B, et de Me Granger, substituant Me Walgenwitz, représentant le département de la Creuse.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301145_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Pion pour le requérant et de Mme E pour le département défendeur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301199_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C est titulaire d'une pension de retraite depuis le 1er décembre 2010 en sa qualité d'ancien militaire de carrière.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302788_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Dans ces conditions, ni l’échange houleux avec M. Comte ni le message, inapproprié mais isolé, de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301708_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Pion pour le requérant et de Mme E pour le département défendeur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301917_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Houssais, rapporteur public ; -et les observations de Me Monpion, représentant le syndicat FO SIS 87, et de Me Douniès, représentant le Sdis de la Haute-Vienne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11258

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

pour exclure que ces agissements puissent constituer le harcèlement allégué, l'AUDRR soutient qu'ils résultaient d'un conflit d'ordre privé entre les deux personnes concernées, qui connaissaient une houleuse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02360

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

le refus catégorique du chef d'équipe ; que toutes les consignes émises par l'employeur ont été immédiatement interprétées comme des critiques par l'équipe, ce qui provoqua des discussions plutôt houleuses

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1734c5cdc6046d472521c0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Mme [D] [E] décrit quant à elle une « ambiance houleuse », des échanges ayant « vite monté », ainsi qu’un « harcèlement oral des deux chefs », précisant avoir constaté l’état de détresse émotionnelle de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60320883e6910740647102a9

Appel

15 mai 2018

15 mai 2018

Elle ajoute avoir eu des échanges houleux avec lui en raison des dysfonctionnements récurrents de sa part.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10692

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

l'IPEAS, spécialisée dans le stress au travail ; que cette solution avait alors recueilli l'accord de la direction ; - qu'une réunion du comité d'entreprise du 9 juillet 2013 s'est déroulée de manière houleuse

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2201312_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Pierre-Marie Houssais, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés E les articles L. 776-1, R. 776-1, R. 776-15 et R. 777-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201601_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dias pour Mme G et de Me Renaudie pour l'établissement défendeur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201769_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300648_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300805_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

écritures, un courriel du 21 octobre 2020 lui faisant plusieurs reproches sur un ton peu aimable, ainsi que plusieurs courriels qu’elle a adressée à sa hiérarchie pour leur faire part d’échanges oraux houleux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd8981c

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

secteur hydraulique) organisée le 9 février 2005 ayant pour objet de relancer le fonctionnement de la direction commerciale hydraulique qu'aucune solution n'a pu être dégagée, le dialogue ayant été houleux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9c9

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

BEAUJOUR, avocat au barreau De PARIS, toque : J 063 SELARL HOBSON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 août 2011, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200278_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dias pour Mme G et de Me Renaudie pour l'établissement défendeur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200663_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Fraignieau, représentant la société Eveha Services Administration. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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