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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 242 résultats pour « Jean-Manuel Serdan »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

DOUBLE COMMANDE MANUELLE 12.2.4. DOUBLE COMMANDE ACCÉLÉRATEUR 12.2.5. DOUBLE COMMANDE FREINAGE 12.2.6. DOUBLE COMMANDE DE DÉBRAYAGE 13.

Article Annexe

—

Le candidat doit assurer un certain nombre de fonctions concernant les livres et les documents : - inscription des ouvrages au registre inventaire, manuel ou informatisé ; - estampillage (pose de la marque de propriété) des documents, étiquetage, préparation

LEGIARTI000050672754

—

Residence du Parc 474717 6821734 Le Pont 474086 6821729 2022_03_61-3 Normandie Orne 2022_LOT2_ZN_61_02 Juvigny-Val-D'Andaine FREE MOBILE/ORANGE Place Saint-Michel (Mairie) 441113 6833758 2022_LOT2_ZN_61_02_S1 1 Rue Louis Esparre 440904 6833612 Rue Jean

LEGIARTI000042970193

—

mesures physiques spécialiste de laboratoire en mesures physiques13 ans10 000 € Armée de l'airDétachement Air 273 ROMORANTIN (41) Chef de la division sécurité informatique (OSSI) 13 ans10 000 € Armée de l'airBase aérienne 123 ORLEANS/ ST JEAN

Article Français (suite)

—

.: La Fille de 3e B - Pierre et Jeanne Hicyilmaz, G.: Ankara ce printemps-là (traduit du turc et de l'anglais) Honoré, C. : Tout contre Léo Howker, J. : Le Blaireau sur la péniche (traduit de l'anglais) Kis, D.: Chagrins précoces (traduit du serbo-croate

Article Annexe I

—

travail Fonction F4 - maintenance SOCLE PROFESSIONNEL COMMUN Tâches Tâche 17 - gérer et entretenir le poste de travail Tâche 18 - entretenir et régler périodiquement les matériels utilisés Conditions d'exercice Moyens et ressources Manuel

Article Annexe

—

vocabulaire et un style clairs et dépourvus d'ambiguïté, adaptés aux destinataires et tenant compte des moyens fournis; 1.2.5. les opérateurs reçoivent une formation, afin de mettre correctement en œuvre les procédures; 1.2.6. des relevés sont établis manuellement

LEGIARTI000026833773

—

étant significativement supérieures aux pratiques et règles techniques strictement énoncées par la réglementation Protection sanitaire générale de l'élevage L'éleveur a à disposition le Guide de bonnes pratiques d'hygiène en élevage de porcs ou son manuel

Article Annexe 5

—

Règles de bases : - changer les rapports à bas régime moteur pour les véhicules à boîte de vitesse manuelle, utiliser les différents programmes proposés pour les changements de vitesses automatique ; - utiliser le compte-tours et connaître les caractéristiques

Article Annexe I b

—

Mettre en œuvre, tout ou partie des tâches essentielles afin de procéder à une opération spécifique à chaud ou à froid sur des tubes de verre telles que : Option A : Verrerie scientifique : - Étirage - Soufflage - Moulage - Formage (Manuellement

Article Annexe Ib

—

X X Activité 5 St T5.1 Mettre en œuvre des peintures et des produits d'interposition et d'étanchéité X X X X X X X T5.2 Assembler ou désassembler des éléments ou des sous-ensembles, manuellement

Article Annexe I

—

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage doit être adapté aux risques particuliers de l'installation. 2.5.

Article Annexe I

—

Elles sont également commandables manuellement. Les tuyauteries reliant un stockage constitué de plusieurs réservoirs sont équipées de vannes permettant d'isoler chaque réservoir.

Article Annexe I

—

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage doit être adapté aux risques particuliers de l'installation. 2.5.

Article Annexe II

—

. •· actionner les systèmes de désenfumage : •· actionner manuellement le dispositif de désenfumage, •· remettre en position d'attente le dispositif de désenfumage. •· mettre en œuvre des moyens d'extinction. •· procéder à l'extinction d'un début d'incendie

Article Annexe I

—

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation. Objet du contrôle : 2.5.

Article Annexe I

—

libre-service sans surveillance : Le dispositif de coupure générale peut être actionné à partir d'au moins deux commandes positionnées : - pour la première, à proximité de l'appareil de distribution ; - pour la deuxième, à proximité de la commande manuelle

Article Annexe IIa

—

T5.2 Assembler ou désassembler des éléments ou des sous-ensembles, manuellement ou à l'aide de moyens automatisés.

Article Annexe IIc (suite)

—

Chaque candidat dispose alors de l'ensemble des matériels manuels ou électroportatifs nécessaires à cette réalisation.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Troubles de la sensibilité Le défaut de sensibilité est d'autant plus gênant que l'activité manuelle est plus élaborée. Sensibilité tactile thermo-algique de protection seule conservée : perte de 50 % de la valeur fonctionnelle du doigt.

Page 61 · 1 242 résultats

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