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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
66ff85b4a4ff9ec259c096f8
3 octobre 2024
des fémurs à la station debout prolongée, douleur au pied droit le soir, crises d'angoisse face au vide ou situation rappelant son traumatisme, trouble neurocognitif, sans aucune critique motivée de la
2ème Chambre Cab1
668838e6342d338c20d30fbb
5 juillet 2024
Le rapport d’expertise retient que la pratique du sport n’est pas contre indiquée mais peut réveiller des douleurs.
2ème Chambre Cab2
668c2d07894f7f4d2e0a8905
8 juillet 2024
SOULAS de la SARL ATORI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE ************* Le 31 juillet 2020, Madame [V] [G], née le [Date naissance 2] 1987, en qualité de conductrice, et le jeune
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100558
13 juin 2019
d'enfant qui a mal tourné, comme l'avait souligné le propriétaire de la grange incendiée, lequel n'avait pas désiré déposer plainte ; que plus certainement, cet évènement a ravivé des douleurs anciennes
1ère CHAMBRE CIVILE
65a77d568121050008662bb6
16 janvier 2024
sans toutefois préciser quand et que, le 21 août 2010, il était 'présent quand [L] a expliqué à [T] à l'issue du 2ème saut du samedi 21 août qu'il avait toujours des problèmes auditifs sans aucune douleur
Cour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ee0
24 juin 2021
[F] réclame la somme de 9 000 euros à ce titre au regard des douleurs liées aux suites de cet accident.
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04402
19 octobre 2016
[P] la nature des faits d'agression sexuelle commis à deux reprises sur une jeune enfant sans défense par le conjoint de la tante de celle-ci, les circonstances de la cause, le retentissement sur
Chambre Sécurité sociale
663089680316960008413407
18 avril 2024
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
5e chambre Pole social
6789f569b7cff8efb73576d7
16 janvier 2025
[E] manipulait un turbot pousseur (imprimerie); nature de l'accident : en manipulant le turbot, il aurait ressenti une douleur au dos'.
9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aec66129746fdd69c35
2 avril 2025
Chambre pôle social
68fb977f11af6ba0065f3a18
21 octobre 2025
comm
61372377cd5801467740a2b2
23 mai 2000
de la garantie ; qu'en décidant qu'il s'agit de simples modalités d'exécution et non d'une condition du jeu de la garantie, pour en déduire qu'il ne peut donc invoquer le défaut d'accomplissement de ces
2ème Chambre
679334c554e6f046d26ca42e
23 janvier 2025
Par ailleurs, il résulte de l'expertise que Mme [Z] conserve une perte de force du deltoïde et des douleurs neuropathiques localisées prises en charges dans un centre anti-douleur, et qu'elle est en conséquence
1ère ch. - Sect. 1
6786c5efdf5b5c7d10ca7eb8
6 janvier 2025
“sur le manège Indiana Jones, je me sentais mal assis, le harnais ne descendant pas sur mes épaules - mon dos n’étant pas calé sur le siège, à la première accélération en descente j’ai ressenti une douleur
19eme contentieux médical
677d7e59b032d83cfd3e77b9
Entre le 2 et le 4 septembre 2014, après son arrivée sur l’île de Rhodes, Madame [D] [A] a dû faire face à des douleurs abdominales.
613725cacd580146774208aa
4 mars 1998
dégagement de fumée, que vers 12 heures 30, les premiers secours étant arrivés sur les lieux à 14 heures 30; qu'ainsi plusieurs heures ont été perdues, qui auraient permis, peut-être, de sauver le jeune
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Sabrina REBOUL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66980a83b60c111a421bd9b2
17 juillet 2024
Monsieur [K] [N] sollicite la somme de 4.000 € considérant que les souffrances physiques consistant en des douleurs au dos persistantes ont été importantes.
Saisi par la salariée de diverses demandes dirigéesc/M. X
6253ca34bd3db21cbdd8a56f
12 juin 2007
Je me suis absentée pour aller chercher un médicament afin de soulager la douleur en attendant le rendez-vous chez le médecin.
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1013011-1047309
27 mai 2004
  A cette époque, le requérant et sa femme vivaient avec leurs quatre jeunes enfants, Charles, Michael, Daniel et Thomas, âgés respectivement de 14 ans, 13 ans, 10 ans et quatre mois.
2EME PROTECTION SOCIALE
680b1d9d2c124f4fd8d67200
24 avril 2025
docteur [O], médecin consultant désigné en première instance, a établi un rapport le 4 mai 2022, après la consultation médicale de Mme [B], dans lequel il fait état de ses doléances constituées de « douleurs
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