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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

66ff85b4a4ff9ec259c096f8

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

des fémurs à la station debout prolongée, douleur au pied droit le soir, crises d'angoisse face au vide ou situation rappelant son traumatisme, trouble neurocognitif, sans aucune critique motivée de la

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838e6342d338c20d30fbb

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Le rapport d’expertise retient que la pratique du sport n’est pas contre indiquée mais peut réveiller des douleurs.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d07894f7f4d2e0a8905

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

SOULAS de la SARL ATORI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE ************* Le 31 juillet 2020, Madame [V] [G], née le [Date naissance 2] 1987, en qualité de conductrice, et le jeune

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100558

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

d'enfant qui a mal tourné, comme l'avait souligné le propriétaire de la grange incendiée, lequel n'avait pas désiré déposer plainte ; que plus certainement, cet évènement a ravivé des douleurs anciennes

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a77d568121050008662bb6

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

sans toutefois préciser quand et que, le 21 août 2010, il était 'présent quand [L] a expliqué à [T] à l'issue du 2ème saut du samedi 21 août qu'il avait toujours des problèmes auditifs sans aucune douleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ee0

Appel

24 juin 2021

24 juin 2021

[F] réclame la somme de 9 000 euros à ce titre au regard des douleurs liées aux suites de cet accident.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04402

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

[P] la nature des faits d'agression sexuelle commis à deux reprises sur une jeune enfant sans défense par le conjoint de la tante de celle-ci, les circonstances de la cause, le retentissement sur

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

663089680316960008413407

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6789f569b7cff8efb73576d7

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[E] manipulait un turbot pousseur (imprimerie); nature de l'accident : en manipulant le turbot, il aurait ressenti une douleur au dos'.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aec66129746fdd69c35

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

68fb977f11af6ba0065f3a18

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CC

comm

61372377cd5801467740a2b2

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

de la garantie ; qu'en décidant qu'il s'agit de simples modalités d'exécution et non d'une condition du jeu de la garantie, pour en déduire qu'il ne peut donc invoquer le défaut d'accomplissement de ces

Source officielle
CA

2ème Chambre

679334c554e6f046d26ca42e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par ailleurs, il résulte de l'expertise que Mme [Z] conserve une perte de force du deltoïde et des douleurs neuropathiques localisées prises en charges dans un centre anti-douleur, et qu'elle est en conséquence

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

6786c5efdf5b5c7d10ca7eb8

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

“sur le manège Indiana Jones, je me sentais mal assis, le harnais ne descendant pas sur mes épaules - mon dos n’étant pas calé sur le siège, à la première accélération en descente j’ai ressenti une douleur

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

677d7e59b032d83cfd3e77b9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Entre le 2 et le 4 septembre 2014, après son arrivée sur l’île de Rhodes, Madame [D] [A] a dû faire face à des douleurs abdominales.

Source officielle
CC

cr

613725cacd580146774208aa

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

dégagement de fumée, que vers 12 heures 30, les premiers secours étant arrivés sur les lieux à 14 heures 30; qu'ainsi plusieurs heures ont été perdues, qui auraient permis, peut-être, de sauver le jeune

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Sabrina REBOUL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66980a83b60c111a421bd9b2

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Monsieur [K] [N] sollicite la somme de 4.000 € considérant que les souffrances physiques consistant en des douleurs au dos persistantes ont été importantes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Saisi par la salariée de diverses demandes dirigéesc/M. X

6253ca34bd3db21cbdd8a56f

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Je me suis absentée pour aller chercher un médicament afin de soulager la douleur en attendant le rendez-vous chez le médecin.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1013011-1047309

Admin. suprême

27 mai 2004

27 mai 2004

  A cette époque, le requérant et sa femme vivaient avec leurs quatre jeunes enfants, Charles, Michael, Daniel et Thomas, âgés respectivement de 14 ans, 13 ans, 10 ans et quatre mois.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680b1d9d2c124f4fd8d67200

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

docteur [O], médecin consultant désigné en première instance, a établi un rapport le 4 mai 2022, après la consultation médicale de Mme [B], dans lequel il fait état de ses doléances constituées de « douleurs

Source officielle

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